Conseil pour les anciens combattants et victimes de guerre M Lionel Beffre, Haut-commissaire de la République a présidé ce jeudi 7 mai 2015 le conseil de l’année 2015 pour les anciens combattants et victimes de guerre et la mémoire de la Nation et de ses commissions afférentes en Polynésie
CATRED /GISTI - Égalité des droits pour les anciens combattants et les anciens fonctionnaires Ces textes conservent leur validité, mais suite aux derniers développements, il a paru bon de les fusionner dans un seul et même document et d’associer d’autres organisations, afin de les diffuser plus largement
Parole d’honneur Rapport du Conseil consultatif de gérontologie Novembre 2006 v Avantages des Services intégrés aux anciens combattants Les Services intégrés aux anciens combattants proposés seront plus complets,
VU l’arrêté du 18 janvier 2011 relatif à la composition du conseil départemental pour les anciens combattants et victimes de guerre et la mémoire de la Nation, VU les articles R 613-5 à R 613-11 du code des pensions militaires d’invalidité et des victimes de guerre,
L'arrêté du 25 juin 2009 portant nomination au conseil départemental pour les anciens combattants et victimes de guerre et la mémoire de la Nation est abrogé Article 3 Le directeur du service départemental de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre du Calvados est chargé de l'exécution du présent arrêté
COMMISSION DES AFFAIRES SOCIALES ET DES ANCIENS COMBATTANTS Résolution : SOC/R 1/19 03 Objet : Anciens combattants 1954-1956 L’ASSEMBLÉE DES FRANÇAIS DE L’ÉTRANGER, Considérant l’attribution de cartes de combattant pour les militaires qui ont servi 120 jours au minimum en Algérie de 1962 à 1964 (après-guerre),
des associations d’anciens combattants et comités du souvenir, localisées dans différents arrondissements Pour le 11ème arrondissement, il s’agit de l’Union des associations des anciens combattants et victimes de guerre du 11ème arrondissement
Pour une demande de participation aux frais d’obsèques, veuillez préciser le montant du capital décès, la participation aux frais par d’autres organismes La facture des frais d’obsèques devra être au nom du demandeur de l’aide
r ANCIENS COMBATTANTS DE 60 ANS ET PLUS, joindre une photocopie de : r carte du combattant (lors de la 1re demande de forfait) r ou pour les anciens réfractaires au Service du Travail Obligatoire ou Anciennes infirmières de guerre engagées volontaires de la guerre 1939-1945, la carte ou attestation correspondante
des invalides et l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre ( ONAC) 15) Conseil d'État, 30 novembre 2001, Ministre de la défense c/ M Diop victimes de guerre, ainsi qu'à la retraite du combattant et aux retraites
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Abonnements à l'édition des DÉBATS DU CONSEIL DE LA RÉPUBLIQUE : MÉTROPOLE SX Indemnités aux anciens combattants et victimes de la guerre
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