d’investissements 2014/2015 Prêt moyen terme 7 ans Le Président rappelle aux membres du Conseil Syndical que par délibération en date du 9 octobre 2014, autorisation lui a été donnée pour engager une consultation pour prêts bancaires pour le programme d’investissements 2014/2015
Document d’Orientation et d’Objectifs –version approuvée en Conseil syndical le 24 février 2014-4 INTRODUCTION Ce troisième document 1 (qui accompagne le rapport de présentation et le PADD du SCoT) constitue le volet prescriptif du SCoT qui s’impose notamment aux documents d’urbanisme locaux (Cartes Communales, POS/PLU) 2
ASRL - Conseil Syndical du 17 décembre 2014 page 3 / 4 Le Président évoque alors des axes stratégiques qu’il faudra analyser pour l’avenir, en coopération avec le SAGE, le Brochet olivetain, l’Aviron, la ville d’Orléans et l’Agence de l’eau
Suite aux propositions de formation faites, la Conseil syndical propose pour 2014, d’élaborer un programme d’actions sur une journée sur le département de la Haute-Savoie Cette journée construite avec la SEA de Haute-Savoie pourrait se faire autour de 2 thématiques :
Considérant que le conseil syndical, a affecté au résultat de fonctionnement 2013 un montant de 151 892,95 euros à la ligne 002 par délibération n°19 en date du 25 juin 2014 Il est nécessaire d’une part de payer les travaux budgétisés sur l’année 2013 et qui apparaissent en RAR sur
REUNION DE CONSEIL SYNDICAL du 27 septembre 2013 (18h15-21h15) Présents : Mme Muzikova, M Sisson, M Taloni, M Hessling (titulaires); Mme Moulin, M Marronaud (suppléants) Syndic Foncia Rives de Paris : Monsieur COTTRET (arrivé à 19h15) 1 Point sur les actions réalisées a
à l’AG 2013 avec une première provision de 150000€ et l’engagement du Conseil Syndical de le présenter d’une manière définitive à l’AG 2014 4- Reprise de la peinture des sous faces et nez de dalles des balcons En 2013 et 2014, nous avons totalement repris les nez de balcons des façades Sud et Est qui suite à
Après en avoir délibéré, le conseil Syndical, à l’unanimité des Membres présents, décide, de supprimer un poste d’Adjoint Technique de 2eme classe pour 25h00 hebdomadaires à compter du 1 er Avril 2016
Depuis, deux jugements de tribunaux administratifs (TA Grenoble, 13 février 2014, n° 1400205 ; TA Amiens, 14 mars 2017, n° 1700094) et une réponse ministérielle (rép min , QE n° 52963, JO AN du 19 août 2014, p 7049) sont venus clarifier
(copropriétaires, conseil syndical, syndic, acteurs du conseil, ), à sensibiliser et/ou mobiliser • Un circuit de décision à fluidifier (validation en AG par les copropriétaires, situation des copropriétaires variée, ) • Une temporalité à optimiser (un minimum de 3 ans entre l’audit et le vote des travaux)
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) Comité Technique Paritaire (suppléante) ARRÊTÉ du 24
Commission d'ouverture des plis en matière de Délégation de Service Public (titulaire) DÉLIBÉRATION du 06/05/2014 Conseil Syndical du Syndicat Mixte pour le Schéma de COhérence Territoriale (SCOT) de la région Flandre Dunkerque (jusqu'à l'adoption des nouveaux statuts du SCOT) DÉLIBÉRATION du 06/05/2014
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CONSEIL SYNDICAL 16 octobre 2014 à 19 h 30
CONSEIL SYNDICAL 16 octobre 2014 à 19 h 30 en présence d’Ana Romieu, gestionnaire – Immo de France 1° La présidence de séance : M me Perraudin 2° Le secrétariat de séance : M me Fourier et M Gallois 3° Rapport des groupes de travail Audit énergétique (suite au vote de l’Assemblée générale de juin 2014) Les 3 subventions attendues ont été obtenues et le Belvédère a
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LES FICHES « OUTILS DE COMMUNICATION
Pour cela, il est essentiel que le conseil syndical mette en place, toute l’année, des actions régulières de communication avec l’ensemble des copropriétaires et des résidents Pour aider les conseils syndicaux, l’association Planète Copropriété a créé 21 fiches « outils de
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Procès-verbal de la réunion du Conseil Syndical
Le dix-sept octobre deux mille quatorze, les membres du comité syndical, régulièrement convoqués, se sont réunis à la salle de réunion du comité syndical à Saint-Nazaire, sous la présidence de Monsieur CHAPELET Date de la convocation : 17 septembre 2014 Présents : Messieurs BARBE, BONNEAUD, BORDARY, BOUZIGE, CHAPELET, CLERC, GEOFFRAY,
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CONSEIL D ADMINISTRATION DE LA FDAFP73 DU FEVRIER 2014 À
Suite aux propositions de formation faites, la Conseil syndical propose pour 2014, d’élaborer un programme d’actions sur une journée sur le département de la Haute-Savoie Cette journée construite avec la SEA de Haute-Savoie pourrait se faire autour de 2 thématiques :
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DÉSIGNATIONS DES REPRÉSENTANTS DE LA COMMUNAUTÉ
Conseil Syndical du Syndicat Mixte pour le Schéma de COhérence Territoriale (SCOT) de la région Flandre Dunkerque DÉLIBÉRATION du 10/07/2014 Syndicat de l'Eau du Dunkerquois (S E D ) DÉLIBÉRATION du 06/05/2014 BARBIER Claudine Conseil d'Administration du Collège Pierre et Marie Curie de Gravelines DÉLIBÉRATION du 06/05/2014
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CTUImmobilière et vous - CONSEIL - INFORMATION
Le conseil syndical renforcé Selon l’équilibre historique de la loi, il contrôle et assiste le syndic La réforme appuie cette position Le conseil syndical est renforcé dans sa composition: les ascendants et les descendants des copropriétaires peuvent en être membres Il est également renforcé dans son rôle d’assistance et de
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Le Passeport Interactif Copropriété Le passeport
Le passeport doit être un outil utile aux copropriétaires, conseil syndical et au syndic Il doit être fait avec eux, pour eux, et utilisé par eux Il doit centraliser l’ensemble des infomations contenues dans les documents que nous venons de présenter Il doit tenir lieu à la fois de canet d’entetien et de diagnostic technique global Cela implique de structurer le passeport en deux parties :
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PROCÈS VERBAL du CONSEIL SYNDICAL du 11 février 2020 à
* Membres titulaires du Conseil Syndical non remplacés par leur suppléant Invité permanent : 1 M Nicolas JANDER Le Président ouvre la séance à 18H40 Il salue les membres présents et précise lordre du jour de la séance Il rappelle que le Conseil Syndical qui se