COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL SYNDICAL DU 14 avril 2014 Membres Présents : Mesdames BARBAT, SAUVIGNET, MAZENS Messieurs COQ, CORAUX GODARD, ROMANTEAU Membres Absents : Messieurs AMORIN POUYER LEMOINE SOUVETON Début de séance 20h35 – fin de séance 22h15 Travaux de réfection des cages d’escaliers
COMPTE-RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL SYNDICAL DU SIEBAG Du LUNDI 28 AVRIL 2014 ***** Département du Gers Syndicat Intercommunal d'alimentation en Eau Potable de la Région de Riscle Nombres de membres: Afférents au Comité Syndical: 36 En exercice:36 Qui ont pris part à la délibération: 36 Date de convocation : 22 avril 2014
DES DELIBERATIONS DU CONSEIL SYNDICAL Nombre de Conseillers élus 12 SEANCE ORDINAIRE DU 23 AVRIL 2014 L’an deux mille quatorze, le vingt-trois avril, les délégués titulaires ou suppléants du Syndicat Intercommunal du Soultzbach se sont réunis après convocation légale du 11 avril 2014
1 PROCES-VERBAL DE LA REUNION DU CONSEIL SYNDICAL SEANCE DU 30 AVRIL 2014 Présents : Mr Jean BACCI et Mme Anne-Marie SANTACREU Moissac ; Mr Jean-Pierre CIOFI Aups
SIVHG - Réunion du Conseil Syndical du 24 avril 2014, page 1/3 Syndicat de la Vallée du Haut Giffre Place du Criou 74 340 SAMOENS Procès Verbal de réunion Conseil Syndical du jeudi 24 avril 2014 Date de convocation : 18/04/2014 Lieu de la réunion : bureau du syndicat Nombre de membres en exercice : 8 Nombre de membres présents : 8
COMITE SYNDICAL DU 29 AVRIL 2014 L’an deux mille quatorze, le vingt-neuf avril à dix-neuf heures, le syndicat intercommunal d’aménagement de la Saye, du Galostre et du Lary s’est réuni à la mairie de MARANSIN, sous la Présidence de Monsieur Guy VALLEAU, Président du Syndicat Date de la convocation : Le 18 avril 2014
- 1 - MAIRIE de MIJOUX Rue Dame Pernette 01410 Mijoux TRAVAUX DU CONSEIL MUNICIPAL Séance du 10 avril 2014 La réunion s’est ouverte à 19 h 00, sous la Présidence de Monsieur Jean-Yves LAPEYRERE, Maire
1 Réunion d’information auprès des copropriétaires du 2 avril 2014 à 20H00 M ESTIENNE présente au conseil syndical les différents points qui seront exposés lors de notre prochaine assemblée générale 2 Permanences du syndic M BENOIST constate la diminution notable de présence de copropriétaires lors de ses permanences
Cette dernière va clôturer les comptes de l’année 2013 et le Conseil syndical vous donnera sa vision pour 2014 et 2015 Vous avez reçu récemment vos convocations et un certain nombre de résolutions sur lesquelles vous devrez vous prononcer Comme l’année dernière nous allons réaliser des réunions d’informations
SIEPVV PV séance du 5 juin 2014 Page 1 Comité syndical - Réunion du 5 juin 2014 Date de convocation : 23 mai 2014 L’an deux mil quatorze, le jeudi 5 juin, à vingt heures, le conseil syndical du SIEPVV, régulièrement convoqué, s’est
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CONSEIL SYNDICAL 29 avril 2014 à 19 h 30
CONSEIL SYNDICAL 29 avril 2014 à 19 h 30 En présence de M Daniel Porcher, Syndic et mandataire de sécurité 1° La présidence de séance : Mme Perraudin 2° Le secrétariat de séance : Mme Fourier et M Gallois 3° Rapports des Responsables des Commissions A Commission technique / entretien : M Croiset / M me Perraudin - Point sur les travaux sprinklers Un temps de mise au point
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COMPTE-RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL SYNDICAL DU SIEBAG
COMPTE-RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL SYNDICAL DU SIEBAG Du LUNDI 28 AVRIL 2014 ***** Département du Gers Syndicat Intercommunal d'alimentation en Eau Potable de la Région de Riscle Nombres de membres: Afférents au Comité Syndical: 36 En exercice:36 Qui ont pris part à la délibération: 36 Date de convocation : 22 avril 2014
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RAPPORT ANNUEL DU CONSEIL SYNDICAL 2013-2014
avril 2014 : intervention AM-Elec pour les diverses problèmes occasionnés par la panne du digicode du bâtiment C, intervention Eiffage pour des tuiles déplacées par des vents violents juillet 2014 : intervention AM-Elec suite à une panne sur le répartiteur TV
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Séance du 25 avril 2014 - La Chapelle-de-Bragny
Le conseil syndical décide d'appliquer les barèmes selon les bases définies à l'article L 5211-12 et R 5211-4 du Code Général des Collectivités Territoriales et de fixer au taux maximum de 16,93 de l'indice 1015 pour le Président et au taux maximum de 6,77 pour les Vice-Présidents à
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PROCES-VERBAL DE LA REUNION DU CONSEIL SYNDICAL SEANCE
CONSEIL SYNDICAL SEANCE DU 30 AVRIL 2014 Présents : Mr Jean BACCI et Mme Anne-Marie SANTACREU Moissac ; Mr Jean-Pierre CIOFI Aups Mr Jean-Marie GARRON et Mr Michel MARGUET Artignosc ; Mr Dominique DUCHET, Tavernes ; Mr Louis REYNIER et Mr André BREMOND, Montmeyan ; Mr Jean HUGUES et Mr Georges PONS, Baudinard
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Syndicat du Domaine Nordique
SIVHG - Réunion du Conseil Syndical du 24 avril 2014, page 1/3 Syndicat de la Vallée du Haut Giffre Place du Criou 74 340 SAMOENS Procès Verbal de réunion Conseil Syndical du jeudi 24 avril 2014 Date de convocation : 18/04/2014 Lieu de la réunion : bureau du syndicat Nombre de membres en exercice : 8 Nombre de membres présents : 8
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JCE NANTES 15 Avril 2014 - XPair
JCE NANTES 15 Avril 2014 1 2 Information et accompagnement du conseil syndical Accompagnement et Pédagogie Les éléments à mettre en œuvre pour un bon accompagnement : Réalisation d’un audit énergétique qui permettra de définir un programme de travaux Impliquer le conseil syndical dans le travail d’audit énergétique
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Accueil - SIAEP de la Presqu'Île de Rhuys
COMITE SYNDICAL DU 23 AVRIL 2014 L'an deux mil quatorze, le vingt-trois avril, à 10 HOO, le comité du Syndicat Intercommunal d'Assainissement et d'Eau Potable de la Presqu'lle de Rhuys s'est réuni, après convocation légale du 16 avril 2014, Salle du Conseil Municipal, Mairie de Theix, sous la présidence de Monsieur
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VILLE DE LYON
Ville de Lyon – Conseil municipal du 25/04/2014 – Délibération n° 2014/24 - Page 2 2014/24 - COMITE SYNDICAL DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE L’AQUEDUC ROMAIN DU GIER - DESIGNATION DE REPRESENTANTS PAR LE CONSEIL MUNICIPAL (DIRECTION DES ASSEMBLÉES) Le Conseil Municipal, Vu le rapport en date du 23 avril 2014 par lequel M le Maire expose
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Rapport moral du Président du Conseil Syndical AG du 29
PROPOSITIONS POUR L’ANNÉE 2014 : Bis repetita placent : Poursuivre les efforts engagés depuis trois ans et pour lesquels nous avons reçu moult encouragements chaleureux Poursuivre la bonne coopération avec notre Syndic Après études, le Conseil Syndical vous propose les chantiers suivants : ETANCHEITÉ TOIT-TERRASSE
SIRÉ - Conseil syndical du 29 avril 2014 - page 1/7 COMPTE-RENDU DU CONSEIL SYNDICAL Mardi 29 avril 2014 à 18h (Salle du Conseil Syndical du SIRÉ)
syndical est globalement satisfait du nouveau syndic Le conseil syndical est impliqué dans la vie de la copropriété Le nouveau syndic apparait assez
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