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Conseil Syndical 15 octobre 2015 à 18 h 00

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PROCES VERBAL D’INSTALLATION DU CONSEIL SYNDICAL er juin 2015

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CONSEIL SYNDICAL DU 08/09/2015

juin 2015 Mme Le Cloitre, MM Boutémy, Brun, Dubedout, Ogereau, Renaud, Vautherin, Wilthien M Bouesnard fera mettre à jour la liste affichée dans les panneaux d’information 2) Election du Président du Conseil Syndical M Wilthien est élu Président du Conseil Syndical à l’unanimité des membres présents et représentés


PV Conseil Syndical du 22 janvier 2015 - cdc-vexin-normandfr

CONSEIL SYNDICAL DU 22 JANVIER 2015 L'An deux mille quinze, Le 22 janvier à 18H00, le Conseil syndical légalement convoqué par Madame Marie-Thérèse MATECKI, Présidente, s’est réuni au siège de la Communauté de communes Gisors-Epte-Lévrière (27140) en séance publique Etaient présents :


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FONCIA, suite aux réticences du Conseil Syndical : alors que nous sommes loin d'être satisfaits de la gestion de l'année 2015, il nous est proposé pour 2016, une rémunération forfaitaire annuelle de 27 060 € ( 24 600 en 2015) Nous avons rejeté cette augmentation injustifiée et Madame ALBERT doit revenir vers sa Direction et nous


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Convention intervenue le 7 mai 2015 entre Le Conseil scolaire acadien provincial, un conseil scolaire établi selon l’Education Act, S N S 1995-96, C 1 , ci-après nommé le Conseil et Le Nova Scotia Teachers Union, une personne morale en vertu des dispositions du chapitre 109 des Statuts de la Nouvelle-


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SMIRGEOM DU SECTEUR EST DE LA SARTHE

Compte rendu - conseil 04 12 2015 doc Page 6 / 12 Après en avoir délibéré, le conseil syndical, à l’unanimité, AUTORISE le Président à modifier la grille tarifaire pour les sacs marqués sur la base des éléments ci-dessus c Tarif pour les rouleaux de sacs marqués Les sacs marqués peuvent être également vendus par rouleau


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Pour aider les conseils syndicaux, l'association Planète Copropriété a créé 21 fiches Ce texte impose donc aux syndics professionnels, à partir de 2015, de fournir aux Depuis 2010, elle se déroule le dernier vendredi du mois de mai
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