ñ /hv prgdolwpv gh fhw dffrug vrqw il[phv sdu xqh frqyhqwlrq hqwuh ohv (3&, gh o¶$3& /h prqwdqw gh o¶pwxgh hvw hvwlpp j ¼ grqw ¼ vxeyhqwlrqqphv sdu oh )6,/
CONSEIL COMMUNAUTAIRE Séance du 23/11/2020 Délibération n°2 L’an deux mille vingt, le lundi vingt-trois du mois de novembre à dix-huit heures, se sont réunis à Rieux, sous la présidence de Monsieur Jean-François MARY, les membres du Conseil Communautaire de REDON Agglomération, dûment convoqués le mardi ––
conseil communautaire du pays de chateaugiron communaute L'an deux-mille-vingt-et-un, le 21 janvier à 20h , le Conseil communautaire du Pays de Châteaugiron Communauté, dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire à la salle communautaire Tréma à Noyal-sur-Vilaine
ACV Title: SBH_C458 CO20121012040 Created Date: 12/10/2020 12:04:42 PM
Le Conseil Communautaire, après en avoir délibéré, APPROUVE les admissions en créances éteintes listées ci-dessus pour un montant total de 1046 57 € Délibération 158/2020 - DECISION BUDGETAIRE MODIFICATIVE N°1 - BUDGET
Le Conseil communautaire, à l’unanimité, accepte l’ajout de cette délibération ; annule et remplace par la présente la délibération du 9 juillet 2020 ; désigne les délégués de la Communauté de communes Val’Eyrieux au Syndicat Mixte
Conseil communautaire - depuis la séance du Conseil communautaire du 11 juillet 2019 Le Président expose : Vu le code général des collectivités territoriales, notamment l’article L 5211-10 relatif aux délégations consenties par le Conseil communautaire au Bureau et au Président ;
ï 3rxu od spulrgh mxloohw mxlq oh srvwh d epqpilflp ghv dlghv gh od 5pjlrq +dxwv gh )udqfh dx wlwuh gx vrxwlhq j o¶lqjpqlhulh 35$'(7
Conseil Communautaire Vendredi 11 décembre 2020 - GREZILLAC Compte rendu L’an deux mille vingt, le 11 décembre, le Conseil Communautaire de la Communauté de Communes Castillon-Pujols, égulièement convo ué, s’est réuni à Grézillac, sous la présidence de M le Président, Gérard CESAR Date de convocation : 30 11 2020
Le conseil communautaire valide à l’unanimité les décisions modificatives présentées Autorisation de paiement des dépenses d’investissement à hauteur de 25 des dépenses de l’exercice précédent pour l’année 2021 avant vote du budget
[PDF]
Fiche 06 – Le fonctionnement du conseil communautaire
1 – LA CONVOCATION ET LA SÉANCE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE Après le renouvellement général des conseils municipaux, l'organe délibérant se réunit au plus tard le vendredi de la quatrième semaine qui suit l’élection des maires pour procéder à l’installation du conseil communautaire (L 5211-8
[PDF]
CONSEIL COMMUNAUTAIRE 23 JUILLET 2020 à 18 heures 30
Le conseil communautaire décide à l’unanimité de déléguer à Monsieur le Président les attributions susmentionnées et de rappeler que lors de chaque réunion du conseil communautaire, le Président rendra compte des attributions exercées par lui-même et le bureau, par délégation du conseil communautaire 1 3 Délégation du conseil communautaire au Bureau
[PDF]
RÉGLEMENT INTÉRIEUR DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
les attributions du Conseil communautaire Les points soumis au vote de l’assemblée étant examinés en amont par le bureau communautaire, il conviendra de respecter un délai de 20 jours minimum avant la tenue du Conseil communautaire pour communiquer à la Direction générale des services (Administration générale - service Assemblées) les
[PDF]
Remplaçant et suppléant d'un conseiller communautaire
conseiller communautaire est le premier dans l'ordre du tableau, à savoir le maire et le suppléant est le suivant dans l'ordre du tableau, à savoir le 1er adjoint Dans une commune de 1 000 habitants et plus n'ayant qu'un seul conseiller communautaire (et dont la liste des candidats au conseil communautaire comporte par conséquent deuxTaille du fichier : 91KB
[PDF]
CONSEQUENCES DES DEMISSIONS AU SEIN DU CONSEIL
conseiller communautaire et le remplacement définitif est assuré par le nouveau maire Communes de 1 000 habitants et plus Lorsqu’un siège de conseiller communautaire devient vacant pour quelque cause que ce soit, il est pourvu par le candidat de même sexe,
[PDF]
DÉLIBÉRATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Le Conseil Communautaire à l’unanimité : • Adopte les modalités d’identification des participants, d’enregistrement et de conservation des débats ainsi que les modalités de scrutin pour la tenue du conseil communautaire du 12 juin 2020 telles que prévues dans le règlement annexé, • Constate le caractère public de la séance,
[PDF]
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18 FEVRIER 2021 COMPTE
Conseil communautaire n° 02 du 18 février 2021 Compte-rendu 7 M LANIER explique qu’un budget se construit avec des charges et des produits pour mieux l’ajuster Il évoque d’autres leviers comme les taxes sur les zones, l’ADS qui pourraient apporter des produits supplémentaires Mme DUBOIS indique que dans un 2ème temps, il y aura un débat sur l’aménagement des zones En
[PDF]
DELIBERATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE N° 2021 -24
Conseil communautaire du Mardi 16 mars 2021 1 Rapporteur : Mme LE YONDRE DELIBERATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE N° 2021 -24 RAPPORT ANNUEL 20 20 DE SITUATION EN MATIERE D’EGALITE FEMMES/HOMMES _____ En application de la loi n° 2014-873 du 4 août 2014 pour l’égalité réelle entre les femmes et les hommes (articles 61 et 77 de la loi), les communes et EPCI de plus de
[PDF]
CONSEIL COMMUNAUTAIRE MIXTE DU 15 JUILLET 2020 PROCES
Le conseil communautaire est appelé à procéder à l’élection de 9 conseillers communautaires titulaires et 9 conseillers communautaires supp léants pour siéger au sein du comité de direction de l’EPIC pour la durée de leur mandat 2020 -2026 Cette élection se tiendra conformément aux dispositions des articles L2121 -21 et L5211 -1 du CGCT Pour la parfaite information du conseil
[PDF]
Fiche remplacements CT et EPCI FP V6
conseil communautaire comprend des élus désignés au 1er tour et des anciens élus maintenus Durant cette période, le bureau sortant (président, vice-présidents) est maintenu dans ses fonctions, jusqu’à l’élection du conseil communautaire après le 2ndtour des élections municipales