Séries modernes (archives de 1790 à 1982) La série A Lois et actes du pouvoir central est composée de décisions du pouvoir législatif La série B Actes de l’administration départementale rassemble quelques décisions de l’administration départementale de l’époque révolutionnaire
Séries modernes (archives de 1790 à 1982) La série A Lois et actes du pouvoir central comporte des actes des administrations centrales de la période impériale La série B Actes de l’administration départementale contient des actes des administrations départementales de la période impériale
La Série A , relative aux lois et actes du pouvoir central, rassemble tous les actes législatifs imprimés parus essentiellement pendant la Révolution française Ils replacent ainsi Arbois dans un contexte national La Série B , vouée à l’administration départementale, contient quasiment que des
Fonds de l'hôpital des pauvres Série HH - Agriculture, industrie, commerce Série II - Documents divers Séries modernes (postérieures à 1790) Série A - Lois et actes du pouvoir central Série B - Actes de l'administration départementale Série C - Bibliothèque administrative Série D - Administration générale de la commune
La série A Lois et actes du pouvoir central est composée de recueils des lois sous la période révolutionnaire (1793-1799) La série B Actes de l’administration départementale contient un registre de correspondance active du commissaire du directoire exécutif
Série A Lois et actes du pouvoir central A1 Discours d’Adolphe Thiers concernant le projet de loi d’un emprunt de 2 milliards de francs prononcé lors de la séance de l’Assemblée nationale du 20 juin 1871 1871 Série C Bibliothèque administrative C1 Annuaire du département de l’Ain pour l’année 1848, extrait de l’Annuaire du
actes de naissances, mariages et décès (de l’époque de l’Ancien Régime et de la période postérieure à la Révolution) est quant à elle accessible en ligne à partir de 1566 jusqu’en 1900, dans la série 3 E depuis le site Internet des Archives départementales
L 213-1 à L 213-3, L 213-5, L 213-6 et L 213-8 du Code du patrimoine Afin de mieux gérer l’importance des documents contemporains, la circulaire AD 93-1 du 11 août 1993 et l’instruction DAF/DPACI/RES/2009/018 du 28 août 2009 proposent des tableaux de tri et d’élimination de certains documents
[PDF]
REPERTOIRE NUMERIQUE DETAILLE DES ARCHIVES
REPERTOIRE NUMERIQUE DETAILLE DES ARCHIVES COMMUNALES D’OLONZAC [Février 2008] La série A Lois et actes du pouvoir central est composée de décisions du pouvoir législatif La série B Actes de l’administration départementale rassemble quelques décisions de l’administration départementale de l’époque révolutionnaire La série C Bibliothèque administrative est
[PDF]
Commune de Châteauneuf- de-Gadagne
Fonds de l'hôpital des pauvres Série HH - Agriculture, industrie, commerce Série II - Documents divers Séries modernes (postérieures à 1790) Série A - Lois et actes du pouvoir central Série B - Actes de l'administration départementale Série C - Bibliothèque administrative Série D - Administration générale de la commune
[PDF]
Répertoire numérique détaillé
La Série A , relative aux lois et actes du pouvoir central, rassemble tous les actes législatifs imprimés parus essentiellement pendant la Révolution française Ils replacent ainsi Arbois dans un contexte national La Série B , vouée à l’administration départementale, contient quasiment que des
[PDF]
SOMMAIRE
La série A Lois et actes du pouvoir central est composée de recueils des lois sous la période révolutionnaire (1793-1799) La série B Actes de l’administration départementale contient un registre de correspondance active du commissaire du directoire exécutif
[PDF]
ARCHIVES MUNICIPALES D ’E RSTEIN - Site officiel de la
La série A se compose de deux sous séries où l’on peut trouver les lois et actes du pouvoir central à savoir de la monarchie, de la convention nationale, de l’Assemblée nationale, de la restauration On y trouve également les bulletins des lois français et allemand, des journaux officiels et des discours de chef d’Etat • Série B : Acte de l’administration départementale La
[PDF]
Département de l’Ain Commune de La Tranclière
Série A Lois et actes du pouvoir central A1 Discours d’Adolphe Thiers concernant le projet de loi d’un emprunt de 2 milliards de francs prononcé lors de la séance de l’Assemblée nationale du 20 juin 1871 1871 Série C Bibliothèque administrative C1 Annuaire du département de l’Ain pour l’année 1848, extrait de l’Annuaire du
[PDF]
EDEP027 blere - Touraine
LOIS ET ACTES DU POUVOIR CENTRAL A 1*-2* Lois et décrets, enregistrement 7 1790-an II A 1* 1790 ACTES DE L ’ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE Série sans objet Actes particuliers répartis entre séries et dossiers correspondant à leur objet SERIE C BIBLIOTHEQUE ADMINISTRATIVE C 1 Bibliothèque administrative - Abonnements : récépissés, correspondance,
[PDF]
SOMMAIRE
Au sein des communes, le conseil municipal est composé de 10, 20 ou 30 membres Mais le vrai pouvoir municipal revient au Maire, qui est "seul chargé de l'administration" (arrêté du 22
[PDF]
Archives communales de Reillanne
actes de naissances, mariages et décès (de l’époque de l’Ancien Régime et de la période postérieure à la Révolution) est quant à elle accessible en ligne à partir de 1566 jusqu’en 1900, dans la série 3 E depuis le site Internet des Archives départementales
Administration et comptabilité communales du département de Le contrôle de l' administration communale par l'État est exercé depuis la loi du 28 pluviôse an VIII, soit par le pouvoir central, soit, et dans un domaine qui s'élargit progressivement, le régime de l'approbation préalable n'est plus applicable à tous les actes
consulter l introduction les sources complementaires la bibliographie et les annexes doc
G : Cadastre et Remembrement - Impôts - Administration financière les séries de A à I incluse, un répertoire numérique détaillé, indexé et annuler les actes des assemblées départementales, lesquelles peuvent annuler L'histoire de la bibliothèque et des archives de la ville de Tarbes est DU POUVOIR CENTRAL
Repertoire archivesmodernes
REPERTOIRE NUMERIQUE DES SERIE A (LOIS ET ACTES DU POUVOIR CENTRAL) 13 SERIE B (ACTES DE L' ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE) 1945), extraits d'arrêtés préfectoraux (1905-1924), enquête administrative Bibliothèque municipale : 38 ouvrages
S C A riesanciennesetmodernes Inventaire
Répertoire numérique imprimé de la série A et de la série B 1 K Bulletin des lois 3 K Recueil des actes administratifs de la préfecture et Bulletin Administration du département, districts, cantons, comité de surveillance, fonds 10 M Travail et main d'œuvre 4 BIB Les ouvrages de la bibliothèque administrative
Liste fonds archives charente
Série A - Actes et lois du Pouvoir Central Série B - Actes imprimés de l' Administration Départementale Série C - Bibliothèque Série D Le Corps administratif du département du Gard aux citoyens de son ressort après les troubles
archives municipales d ales inventaires repertoire
Lois et actes du pouvoir central Série B Actes de l'administration départementale Série C Bibliothèque administrative Série D Administration générale de la
La Trancliere inventaire
Série B - Actes de l'administration départementale Série C - Bibliothèque administrative (lien inventaire) ... lois (1789-1882). Répertoire numérique ...
Série A Lois et actes du pouvoir central. Série B Actes de l'administration départementale. Série C Bibliothèque administrative.
Actes et lois du Pouvoir Central. Série B. - Actes imprimés de l'Administration Départementale. Série C. - Bibliothèque. Série D.
La série A. Lois et actes du pouvoir central contient des lettres patentes du La série C. Bibliothèque administrative est constituée de tableaux-lois du ...
La série B. Actes de l'administration départementale est composée d'un seul article La série C. Bibliothèque administrative est constituée d'un code ...
La série C. Bibliothèque administrative est constituée des cartes routières et vicinales des Série B - Actes de l'administration départementale.
SOUS-SERIE. A. Lois et actes du pouvoir central. B. Actes de l'administration départementale. C. Bibliothèque administrative. D. Administration générale.
SERIE A : LOIS ET ACTES DU POUVOIR CENTRAL. B 1. SERIE B : ACTES DE L'ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE. C. SERIE C : BIBLIOTHEQUE ADMINISTRATIVE.
Série A : Lois et actes du pouvoir central. - Série B : Actes de l'administration départementale. - Série C : Bibliothèque administrative.
La série A. Lois et actes du pouvoir central comporte des actes 9. La série B. Actes de l'administration départementale contient des actes des ...
Ville de Massy