1 mar 2016 · 1° Par un diplôme ou un autre titre de formation délivré en France, dans un autre Etat membre de la Communauté européenne ou dans un autre
Decret fev equivalences diplomes
décret n° 96-1087 du 10 décembre 1996 modifié Textes relatifs à aux II - L' équivalence de diplômes pour les travailleurs handicapés 9 III - Le Troisième un autre diplôme ou titre de formation français ou européen, un autre diplôme ou
les equivalences et dispenses de diplomes
Vu le décret n° 2-01-333 du 28 rabii I 1422 (21 juin 2001) relatif aux conditions et à la ARRÊTE : Section I - Constitution de dossiers d'équivalences de diplômes français, doit être accompagné d'une traduction intégrale dans l'une de ces
Arrete num date conditions procedures equivalence diplome FR
Décret n°2014-122 fixant les conditions et la procédure d'octroi des équivalences /reconnaissances des diplômes de l'enseignement supérieur Tout document libellé dans une langue autre que le français ou de l'arabe, doit être
D C A cret n C B fixant la proc C A dure des C A quivalences des dipl C B mes de l enseignement sup C A rieur.
20 fév 2020 · Décret n° 2-20-01 du 28 joumada I 1441 (24 janvier 2020) reconduisant la équivalents au diplôme de spécialité médicale en radiologie
BO Fr
24 fév 2018 · Arrêté du 21 février 2018 fixant la liste des diplômes et certifications niveau de connaissance du français au moins équivalent au niveau A2
Arr C AAt C A publi C A INTV A
du séjour des étrangers et du droit d'asile l'un des diplômes suivants : du décret n° 85-497 du 10 mai 1985 relatif à l'Institut d'études politique de les étudiants tunisiens : un diplôme au moins équivalent au master ou à la licence national ou tunisien lié à un établissement d'enseignement supérieur français par une
liste diplomes
France ou à l'étranger • au titre de Demander l'équivalence pour un diplôme ou un titre de formation Pour demander la Le décret n°2007-196 du 13 février 2007 fixe en détail les cas dans lesquels un candidat qui n'est pas titulaire du
demander une equivalence pour les concours externes des bibliotheques fpe
▻ Ce que ce n'est pas : Cette procédure régie par le décret n°2007-196 du 1 3 février 2007, n'a pas pour objet de délivrer le diplôme français équivalent et n'est
presentation dispositif equivalence juin
Il est créé auprès de l'autorité gouvernementale chargée de 1'enseignement supérieur
4 jui. 2020 ROYAUME DU MAROC. BULLETIN OFFICIEL. EDITION DE TRADUCTION OFFICIELLE. EDITIONS ... « d'un diplôme reconnu équivalent est fixée ainsi qu'il suit ...
23 nov. 2021 Décret de 2014 modifiant le décret de 2001. 10. Page 11. Procédure d'équivalence. Dépôt des demandes au Ministère. Plateforme. Etudes par les 5.
en gestion ou diplôme équivalent. - le diplôme national d'expert comptable : le groupe assure la préparation et la délivrance du diplôme national de l'expert.
23 déc. 2005 Objet: l'entrée en vigueur des dispositions législatives et réglementaires relatives à l'équivalence des diplômes de pharmacien et de chirurgien.
15 nov. 2013 de Formation aux Métier de l'Automobile de la zone Tanger-Méditerranée. ROYAUME DU. MAROC ... aux candidats titulaires du diplôme de technicien ou ...
à la date de publication du présent décret et subordonnant l'octroi de l'équivalence de certains diplômes aux diplômes nationaux à l'accomplissement de stages
ROYAUME DU MAROC. MINISTERE DES FINANCES. ET DES INVESTISSEMENTS. EXTERIEURS. DEPP/DAE d'examen des demandes d'équivalence avec le diplôme national d'expert ...
sont fixées par décret ou d'un diplôme reconnu équivalent. 2) Les candidats télévision marocaine dont un président. ART. 6. Aucun candidat ne peut être ...
23 mai 2023 Equivalences de diplômes. Arrêté du ministre de l'enseignement ... « - le chiffre d'affaires total hors taxes
Il est créé auprès de l'autorité gouvernementale chargée de 1'enseignement supérieur
04.06.2020 Décret n° 2-20-323 du 17 ramadan 1441 (11 mai 2020) ... Décision du directeur de l'Institut marocain de ... Equivalences de diplômes. Arrêté ...
le cycle de doctorat en gestion dure trois ans après le diplôme du groupe ISCAE. (grade Master) délivré par le groupe ou le Master en gestion ou le Master
23.11.2021 Recherche Scientifique et de l'Innovation du 17 Février. 2003. • Décret de 2014 modifiant le décret de 2001. 10. Page 11 ...
de spécialité non délivré au Maroc et dont l'équivalence à un diplôme national de spécialité médicale n'a pas été possible;. 2.une copie certifiée conforme
23.12.2005 relatives à l'équivalence des diplômes de pharmacien et de chirurgien ... décret n° 2-01-333 du 28 rabii I 1422 (21 Juin 2001) relatif aux ...
du décret n° 2-01-333 du 28 rabii i 1422 (21 juin 2001) relatif aux conditions et à la procédure de l'octroi des équivalences de diplômes de l'enseignement
infirmier auxiliaire ou d'un diplôme reconnu équivalent. 2) Par la voie d'un examen d'aptitude professionnelle ouvert aux.
02.06.1993 régime des études et des examens en vue de l'obtention du diplôme de ... du pays d'accueil et venant poursuivre leurs études au Maroc dans.
spécialité non délivré au Maroc et dont l'équivalence à un diplôme national de spécialité médicale n'a pas été possible ;. 2. une copie certifiée conforme à
1 Décret n° 2-01-333 DU 28 Rabii 1422 ( 21 juin 2001) Relatif aux