Liste des 66 élus communautaires titulaires – Conseil Communautaire du 10 juillet 2020 1/3 Liste des 66 élus communautaires titulaires Conseil communautaire du vendredi 10 juillet 2020 Présidente de la communauté de communes Entre Bièvre et Rhône : Sylvie DEZARNAUD
Les Conseillers Communautaires Titulaires Monsieur Serge DURU Commune de ST BRICE Madame Danielle FOSTIER Commune de TAILLECAVAT Monsieur Frédéric DEJEAN Commune de TARGON Monsieur Michel DULON Commune de SOULIGNAC Monsieur Jean-Pierre GASNAULT Commune de LANDERROUET SUR SÉGUR Monsieur Bernard DALLA-LONGA Commune de DIEULIVOL Madame
Les Conseillers communautaires 2020 - 2026 1 Président, 9 Vice-Présidents, 42 Titulaires et 23 Suppléants (mise à jour septembre 2020) Auchay-sur-Vendée Fontenay-le-Comte Longèves Pouillé Saint-Martin-des- Saint-Michel-le-Cloucq Fontaines Saint-Martin-de-Fraigneau L’Orbrie Marsais-Sainte- Radégonde Vouvant Fontenay-le-Comte Foussais
Nombre de membres en exercice : 92 titulaires - 51 suppléants Présents ce jour : 89 - Procurations : 2 - Voix délibératives : 91 Conseillers communautaires titulaires présents : Josiane ALLORY, Brigitte BALAY-MIZRAHI, Patrick BARRAUX, Gérard BERHAULT, Pierrick BIARD, Olivier BOBIGEAT, Jean-
62 conseillers communautaires titulaires En gras : le maire de la commune BILIEU Jean-Yves PENET CHARANCIEU Christian GUTTIN CHARAVINES Bruno GUILLAUD-BATAILLE CHARNECLES Nadine REUX CHIRENS Christine GUTTIN COUBLEVIE: 3 sièges Antoine CLOPPET Pascal FORTOUL Adrienne PERVES LA BUISSE : 2 sièges Sophie BETHOUX Serge PAPILLON Maire : Dominique
6 - Conseillers communautaires - CC 230919 COMPOSITION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DE TERRITOIRES VENDÔMOIS SEPTEMBRE 2019 Communes Conseillers communautaires titulaires Conseillers communautaires suppléants Ambloy Jean-René Richer Jean Prince Areines Nicole Jeantheau Monique Bourreau Artins Patrick Huguet Corentin Lemoine
Composé de 61 conseillers titulaires et de 7 conseillers suppléants, il est l’organe délibérant de l’Agglomération Il adopte, après débat en séance publique, les décisions les plus importantes Il vote également le budget et décide des grands projets Selon sa population, chaque commune dispose d’au moins un
A titre d'exemple, dans une commune de 1 300 habitants avec 15 conseillers municipaux et un conseiller communautaire au sein d'une communauté de communes, dans le cas où une liste obtient les résultats suivants : Liste des candidats au conseil municipal Liste des candidats au conseil communautaire 1 Femme A Elue 1 Femme A Elue 2
collectivité, un EPCI ou Pays (G I P , ou Pays Touristique) Les conseillers communautaires titulaires qui, dans leur commune d’origine perçoivent en tant que conseiller municipal, une indemnité de fonction au titre de la loi du 27 février 2002, peuvent cumuler cette indemnité dans la limité ou le total des deux indemnités
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Liste des 66 élus communautaires titulaires
Liste des 66 élus communautaires titulaires – Conseil Communautaire du 10 juillet 2020 3/3 Jean-Luc DURIEUX Bernard COUDERT René PEY Josette BONNET Marc ROUSVOAL Marie-Christine HAINAUD Gérard BOUSSARD Nathalie LINOSSIER Zerrin BATARAY Laurent TEIL Nathalie MOREL Denis CHAMBON Gérard BECT Olivier MERLIN Sandrine LECOUTRE
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COMPOSITION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DE TERRITOIRES
Conseillers communautaires titulaires Conseillers communautaires suppléants Saint-Ouen Jean Perroche Véronique Champdavoine Christophe Marion Jeanine Vaillant Saint -Rimay Yves Rolland Daniel Huger Sainte -Anne Christian Montaru Anne Héry Sasnières Claire Granger Patricia Mangeot Savigny-sur-Braye Jean-Claude Séguineau Solange Vanier
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Conseillers communautaires titulaires présents : Josiane
Conseillers communautaires titulaires présents : Josiane ALLORY, Brigitte BALAY- MIZRAHI, Patrick BARRAUX, Gérard BERHAULT, Pierrick BIARD, Olivier BOBIGEAT, Jean- Luc BOISSEL, David BOIXIERE, Dominique BRIAND, Alain BROMBIN, Yves BRUNET,
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LE CONSEIL COMMUNAUTAIRE tion suppléants 61 conseillers
Les élus communautaires de chaque commune Jean-Malo CORNÉE 4e Conseiller communautaire délégué à la cohésion de l’administration et des richesses humaines Maire de La Ville-es-Nonais Jonathan MANIVELLE 1er adjoint au maire de la commune de Lillemer, représentant du maire Jean-Virgile CRANCE 1er adjoint au maire de la commune
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Remplaçant et suppléant d'un conseiller communautaire
A titre d'exemple, dans une commune de 1 300 habitants avec 15 conseillers municipaux et un conseiller communautaire au sein d'une communauté de communes, dans le cas où une liste obtient les résultats suivants : Liste des candidats au conseil municipal Liste des candidats au conseil communautaire 1 Femme A Elue 1 Femme A Elue 2 Homme B Elu 2 Homme BTaille du fichier : 91KB
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REPRÉSENTANTS AU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
62 conseillers communautaires titulaires En gras : le maire de la commune BILIEU Jean-Yves PENET CHARANCIEU Christian GUTTIN CHARAVINES Bruno GUILLAUD-BATAILLE CHARNECLES Nadine REUX CHIRENS Christine GUTTIN COUBLEVIE: 3 sièges Antoine CLOPPET Pascal FORTOUL Adrienne PERVES LA BUISSE : 2 sièges Sophie BETHOUX Serge PAPILLON Maire : Dominique
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(Nombre de conseillers muni et communautaires communes
Nombre de conseillers municipaux et conseillers communautaires à élire sur le département de l'Ardèche à compter du renouvellement général des conseillers municipaux du 23 mars 2014 Commune Population municipale légale au 01/01/2014 Nombre de sièges de conseillers municipaux Nombre de sièges de conseillers communautaires titulaires
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SEANCE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU JEUDI 05 MARS 2020
Conseillers communautaires titulaires présents: Monsieur Alain ESNAULT Président, Mesdames Valérie ANDRÉ, Colette AZÉ, Dominique BEAUCHAMP, Marie-Annette BERGEOT, Nathalie BERTON, Agnès BUREAU, Dominique
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CONSEIL COMMUNAUTAIRE MIXTE DU 15 JUILLET 2020 PROCES
Le conseil communautaire est appelé à procéder à l’élection de 9 conseillers communautaires titulaires et 9 conseillers communautaires supp léants pour siéger au sein du comité de direction de l’EPIC pour la durée de leur mandat 2020 -2026 Cette élection se tiendra conformément aux dispositions des articles L2121 -21 et L5211 -1 du CGCT Pour la parfaite information du conseil
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Réinstallations des assemblées intercommunales à la suite
Réinstallations des conseils communautaires après les renouvellements : modèles de délibérations, procès-verbaux, règlement intérieur et arrêtés à adapter InterneAdCF – les intercommunalités de France Etaient également présents, les conseillers suppléants des communes disposant d’un seul titulaire :
Dans les communes de 1000 habitants et plus, le mandat des conseillers municipaux prend fin lors de la proclamation de l'élection du nouveau conseil municipal
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