DESCHAMPS Yvon, rapporteur momentanément absent : Avis favorable de la Commission, Monsieur le Maire M NARDONE Amaury : Monsieur le Maire, j’interviendrai brièvement, pour dire que notre Groupe a depuis le début du mandat, fait attention à ne pas subventionner des organisations qui font directement de la politique, car nous croyons que
M DESCHAMPS Yvon, rapporteur : Avis favorable de la Commission M LE MAIRE : Mes chers Collègues, on a dit beaucoup sur l’Olympique Lyonnais, le foot, les positions des uns et des autres, si on pouvait tenir dans les temps impartis par la Conférence des Présidents, ce serait très bien M BARTHELEMY Christian : Monsieur le Maire, chers
M LE PRÉSIDENT - C’est une décision De toute façon, même quand il y a des décisions qui sont prises en Bureau, elles sont validées par l’assemblée communautaire Là, il va être proposé un accord qu’il y a eu entre le Maire de la Ville de Béziers et le Président de la
M DESCHAMPS Yvon, rapporteur : Avis favorable, Monsieur le Maire, de la Commission s'agissant des rapports d'exécution des délégations de service public
M DESCHAMPS Yvon, rapporteur : Avis favorable de la Commission pour ce dossier qui devait être rapporté par notre Collègue Martine Roure mais qui est en mission M LE MAIRE : Remarquable Que de bonnes nouvelles décidément
querel, rapporteur pour avis de la commission des moyens de communication Par amendement (n° 43), M Yvon propose, au paragraphe II, d'ajouter les
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29 nov 2019 · M André Vallini, rapporteur pour avis de la commission des M Yvon Collin, rapporteur spécial de la commission des finances Mme Marie-Françoise Perol- Dumont, rapporteure pour avis Nous avons émis un avis favorable sur les crédits de la émerger des champs et des thématiques de recherche
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17 nov 2020 · à la mairie sous la présidence de M Yvon VENTADOUX, Maire Rapporteur : Mme Pascale LAMOINE des champs de compétence) Suite à l'avis favorable émis par les membres de la Commission Administrative
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10 avr 2014 · 4- Election des membres de la commission d'appel d'offres Rapporteur : Madame Marie-France GOURAUD Rapporteur : Monsieur Yvon LESAGE Nantes (partiellement), rue de la Chaussée, rue de la clé des Champs (25 000 €) publique territoriale de Loire-Atlantique, a émis un avis favorable
Compte rendu du avril
1 juil 2018 · Plougonven : Yvon Le Cousse, Bernadette Auffret Plouigneau des-Champs : François Hamon, Françoise Fer, Serge Le Pinvidic Étaient absents excusés : Morlaix : Marie Simon Gallouédec, Annie Rapporteur : Nathalie Bernard Vu l' avis favorable de la commission Environnement du 9 mai 2017,
+compte rendu
Nom du rapporteur : Madame JOLIVET dernier a émis un avis favorable pour la création de la nouvelle instance et a Madame Danièle JOLIVET, Présidente de la Commission Politique de la Ville, Maire- Monsieur René FILY, Maire de St Martin-des-Champs, Monsieur Yvon ABIVEN, Maire de St Thégonnec,
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24 juil 1986 · ministre Amendement de suppression n° 275 de M Deschamps MM M André Fanton, rapporteur pour avis de la commission des lois
M Aubry, rapporteur pour avis de la commission des finances — Application de h en faire des champs de bataille, à se servir des coloniaux comme de la der dans un sens favorable aux orphelins, après accord avec 1 M Yvon, rapporteur ) La proposition de loi (n° 9481) de M André Marie et plu- sieurs de ses
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15 janv. 1980 M. Maurice Blin rapporteur général de la commission des finances
16 janv. 2019 Article 2 : La présidence de la commission est assurée par M. ... Vu le courrier en date du 04 mai 2018 de monsieur le maire de Port-Louis.
1 mai 2010 M. Antoine LAPENA directeur du service urbanisme de la mairie de ... VU l'avis émis par la commission départementale d'action sociale de ...
14 déc. 1979 M. Maurice Cornette rapporteur. Dans ce cas
Lemaire président et rapporteur de la commission de la production et des échanges ; Palewski. M. Guichard
13 mars 2017 M. KÉPÉNÉKIAN Georges rapporteur : la Commission a rendu un avis favorable sur ce rapport
M. Yvon LE MOULLEC Directeur adjoint du Laboratoire d'hygiène de la Ville de L'avis de la commission de la sécurité des consommateurs (CSC) »
1 janv. 2021 Mme Djihia KACED M. Jean-Karl DESCHAMPS
17 juil. 2008 Monsieur Maxime BONO Député-maire de La Rochelle
Archives de la Commission d'histoire de l'occupation et de la libération de la Écrits de M. Marcel Boissière ancien maire de Romorantin
JOURNAL OFFICIEL