Annexe de la délibération n° 14-1309 Aides aux projets collaboratifs de R&D Appel à Projet Recherche Finalisée (APRF) dans le cadre du Fonds Régional d’Innovation PACA Cadre d’intervention Approuvé par délibération n° 14_1309 du 12 décembre 2014
12 documents to Reg 1 The Reg Guide - all Reg Guides 13 when they go out for public comment as drafts get a DG 14 number and this one's been assigned DG-1309 15 It went out for public comment last Monday 16 the 24th The NUREG is still a draft It went out for 17 public comment last spring I'll detail that for you 18
la délibération 11013-283 du 12 avril 2013 du Conseil régional relative au Schéma d'Orientations pour une Utilisation Raisonnée et Solidaire de la Ressource en Eau - Phase 3 — SOURSE, adoption de la Charte régionale de Iteau la délibération If 14-1300 du 12 décembre 2014 du Conseil régional relative au transfert
Vu la déclaration d'intention d'aliéner N0074 190 16 A 0038 déposée le 14/12/2016 par Me Alex TISSOT, notaire à Samoens, concernant la vente d'un terrain non bâti situé au lieu-dit: Chozal Raymond » parcelles cadastrées comme suit section C numéro 1309, section C numéro 1311, section C
Vu la délibération du conseil communautaire n°90-09-2017 du 14 septembre 2017, Le Conseil Municipal, Décide d’approuver le PV de constat de mise à disposition d’une partie du foncier de la déchetterie au SMHV (parcelle F136, Marin Bertoua), Autorise le Maire à signer la convention afférente
a democracy”: Deliberation and policy-making in an online community Proc Int’l Comm Assoc [3] Carnevale, P and Probst, T M (1998) Social values and social conflict in creative problem solving and categorization J Person Soc Psych 74, 1300-1309 [4] DeChurch, L A and Marks, M A (2001) Maximizing the benefits of task
Journal Officiel du 14 aout 2016 11 Loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés 12 Décret n° 2016-1872 du 26 décembre 2016 modifiant le décret n° 2005-1309 du 20 octobre 2005 pris pour l'application de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés
Vu le décret n° 2005-1309 du 20 octobre 2005 pris pour l'application de la loin° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août
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1 Convention de mise à disposition du foncier de la
VU l'arrêté préfectoral n°36/2014 du 29 décembre 2016 portant modification statutaire de la Communauté de communes Lacs et Gorges du Verdon, VU la délibération du Conseil Communautaire N°83-09-2017 du 14 septembre 2017 et le projet de statuts annexé, Monsieur Le Maire informe le Conseil que la CCLGV a procédé à une
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COMMISSION ATTRACTIVITE ECONOMIQUE DU TERRITOIRE,
VU la loi n°2014-856du 31 juillet 2014 relative à l'économie sociale et solidaire, VU la loi n°2014-288 du 5 mars 2014 relative à la formation professionnelle, l’emploi et à la démocratie sociale, VU la loi n°2016-297 du 14 mars 2016 relative à la protection de l’enfance, VU la loi n°2016-1917 du 29 décembre 2016 de finances pour 2017, et notamment son article 89 instituant un
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COMMISSION PERMANENTE
1301/2013, (UE) 1303/2013, (UE) 1304/2013, (UE) 1309/2013, (UE) 1316/2013, (UE) 223/2014, (UE) 283/2014 et la décision n°541/2014/UE, et abrogeant le règlement (UE) n°966/2012 ; Vu le règlement (UE) n°1303/2013 du Parlement européen et du Conseil du 17 décembre 2013 portant dispositions communes relatives au Fonds européen de développement régional, au Fonds Social Européen, au
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n°4- 2014 COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 13
n°4- 2014 COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 13 OCTOBRE 2014 Le lundi treize octobre deux mille quatorze à dix-huit heures trente, les membres composant le Conseil Municipal de la ville d'Unieux se sont réunis en salle du Conseil Municipal sous la présidence de Monsieur Christophe FAVERJON, Maire, après avoir été convoqués en date du trois octobre deux mille quatorze, en
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Remboursement de l’excédent de participation des communes
Délibération n°2017-55 Comité syndical du Syndicat Mixte de Gestion Reçu en préfecture le 20/12/2017 du Parc Naturel Régional du Golfe du Morbihan Réunion du mardi 19 décembre 2017 1/3 Remboursement de l’excédent de participation des communes au CTMA
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annexes de la délibération n° 17-1016
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Compte-rendu des délibérations du CONSEIL MUNICIPAL
04-12-2019-29 Mise en œuvre du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) en adhérant au service mutualisé proposé par le CDG 35 Le Centre De Gestion met à disposition des collectivités et des établissements de chacun des départements des services et des savoir-faire Le partenariat offre aux collectivités de pouvoir recourir à l'expertise d'un tiers de confiance
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Projet de recherche Règlementaire - Gettec
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cadre intervention APRF FRI approuve
LE CONSEIL EXECUTIF réuni pour sa séance ordinaire, le jeudi 04/12/2014, Sous la présidence de Délibération du Conseil Exécutif nº 2014 - 1309 - Page 1
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25 jui 2020 · Transmission aux élus du rapport et du projet de délibération le : 11/06/20 (UE) 1304/2013, (UE) 1309/2013, (UE) 1316/2013, (UE) 223/2014, (UE) Vu la délibération du Conseil Général du 18 décembre 2014 relative à la
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21 mar 2019 · Vu la délibération du Conseil Général n° 2014-CG-1-4700 1 du 18 décembre 2014 relative à la demande de subvention globale FSE ;
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1 mar 2021 · Vu la délibération n°110/2014 du Conseil municipal du 15 décembre 2014 transférant la compétence voirie 201 524 Berger-Levrault (1309)
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14 oct 2015 · Délibération no 2015-108 du 2 avril 2015 portant avis sur un projet de décret Vu le décret no 2005-1309 du 20 octobre 2005 modifié pris pour l'application Vu le décret no 2014-1523 du 16 décembre 2014 autorisant la
13 oct 2017 · Délibération Date 201 524 Berger-Levrault (1309) OBJET Dans ce contexte , par délibération en date du 8 décembre 2014, le Conseil
deliberation approbation plu
Vu le décret n° 2005-1309 du 20 octobre 2005 modifié pris pour l'application de la loi Vu l'arrêté du 28 mai 2014 fixant les modalités de consultation par les électeurs Vu la délibération nº 2013-394 du 12 décembre 2013 portant avis de la
SP Avis CNIL
13 sept. 2021 notamment lors de la réunion avec la DDT 31 du 15 décembre 2020. ... la CCBA n°12/2019 du 8 janvier 2019 et à la délibération de la commune ...
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“Mineral water and spas in the United States” Clin Dermatol 14
12 élevée d'espèces menacées d'extinction (26%) que les oiseaux (14%) et il en va de même pour la proportion d'espèces chassées avec respectivement 21%
24 mars 2011 12 Human-Nature Relationships for the Flathead Wild and Scenic ... and human-environment geography (Abson et al. 2014; McDonough et al.
PV CM du 13 Septembre 2021