PDF Comité de coordination de l OMPI PDF



PDF,PPT,images:PDF Comité de coordination de l OMPI PDF Télécharger




Comité de coordination de l’OMPI - WIPO

de l ’OMPI prévoit également que le Directeur général nomme les sous -directeurs généraux en tenant compte de l ’avis du Comité de coordination de l ’OMPI 2 Le 3 août 2020, le Directeur général désigné de l ’époque, M Daren Tang, a notifié les


Comité de coordination de l’OMPI - WIPO

Comité de coordination de l’OMPI Soixante-dix-septième session (27 e session extraordinaire) Genève, 4 et 5 mars 2020 CANDIDATURES PROPOSÉES POUR LE POSTE DE DIRECTEUR GÉNÉRAL DE L’OMPI Mémorandum du président du Comité de coordination 1 Le président du Comité de coordination a envoyé,le 30 septembre 2019, la note


EXAMEN DE LA GESTION ET DE L ADMINISTRATION DE L ORGANISATION

effectifs de l’OMPI relevant de la catégorie des administrateurs Recommandation n° 7 Sur la base des conseils dispensés par le Comité de coordination, le Directeur général devrait élaborer, d’ici à la fin de 2015, un plan d’action assorti de mesures et de cibles précises, afin


L ACTUALITÉ EN BREF - Organisation Africaine de la

OMPI Le Comité de coordination de l’Organisation Mondiale de la Pro - priété Intellectuelle (OMPI) a désigné par consensus M Francis Gurry pour un deuxième mandat au poste de Directeur général de l’OMPI Cotonou Un atelier panafricain de l’initiative pour l’accès aux ressources génétiques et le partage des avantages


RÉSUMÉS DES CONVENTIONS, TRAITÉS ET ARRANGEMENTS

La Convention OMPI établit trois organes principaux: l’Assemblée générale de l’OMPI, la Conférence de l’OMPI et le Comité de coordination de l’OMPI L’Assemblée générale se compose des États membres de l’OMPI qui sont aussi membres de l’une au moins des unions Elle a essentiellement


Convention instituant lOrganisation Mondiale de la Propriété

Base de données de l’OMPI sur les textes législatifs OMPI de propriété intellectuelle WO029FR page 5 / 12 c) Sous réserve des dispositions de l’article 17, la Conférence prend ses décisions à la majorité des deux tiers des votes exprimés d) Le montant des contributions des Etats parties à la présente Convention qui ne sont pas


DÉCLARATION DE M ANATOLE KRATTIGER, MEMBRE DU CONSEIL DU

MEMBRE DU CONSEIL DU PERSONNEL DE L’ASSOCIATION DU PERSONNEL DE L OMPI, À LA SOIXANTE-SEPTIEME SÉRIE DE RÉUNIONS DES ASSEMBLÉES DES ÉTATS MEMBRES DE L’OMPI (5E SESSION ORDINAIRE) 30 septembre 2013 Excellence, M l’Ambassadeur Fodé Seck, Président du Comité de Coordination Honorables délégués, Monsieur le Directeur général,


EXAMEN DU COMITÉ ADMINISTRATIF DE COORDINATION ET DE SES

administratif de coordination et de ses mécanismes et à améliorer son interaction avec les organes intergouvernementaux en général et avec ceux ayant un mandat de coordination à l échelle du système en particulier Conclusions et recommandations A Mesures liées au Comité administratif de coordination et à son fonctionnement A1


ACTIVITÉS 2016 - Cecal

Siège de l’OMPI du au octobre 34, chemin des Colombettes CH-1211 Genève 20, SUISSE Les principaux organes de l’OMPI qui sont chargés d’élaborer les politiques et de prendre des décisions sont l’Assemblée générale de l’OMPI et le Comité de coordination de l’OMPI


[PDF] Comité de coordination de l’OMPI - WIPO

DE L’OMPI Mémorandum du président du Comité de coordination 1 Le président du Comité de coordination a envoyé,le 30 septembre 2019, la note C N 3926 à tous les États membres de l’OMPI, les invitant à présenter la candidature d’un de leurs ressortissants au poste de Directeur général de l’OMPI 2 Les candidatures des personnes suivantes, énumérées dans l’ordre alphabétique, ont été


[PDF] Comité de coordination de l’OMPI - WIPO

Comité de coordination de l’OMPI Soixante-dix-neuvième session (28e session extraordinaire) Genève, 3 décembre 2020 NOMINATION DES VICE-DIRECTEURS GÉNÉRAUX ET SOUS-DIRECTEURS GÉNÉRAUX Document établi par le Direct eur général 1 L’article 9 7) de la Convention instituant l ’Organisation Mondiale de la Propriété


[PDF] Comité de coordination de l’OMPI - wipoorg

au Comité de coordination de l’OMPI, respectivement pour approbation et pour notification 2 Ces amendements s’inscrivent dans le cadre du réexamen continu du Statut et Règlement du personnel grâce auquel l’OMPI maintient un cadre réglementaire fiable qui s’adapte à l’évolution des besoins et des priorités de l’Organisation et permet d’y répondre, tout en étant aligné


[PDF] COMITÉ DE COORDINATION DE L’ OMPI

Le Comité de coordination de l’ OMPI a approuvé les amendements des articles suivants du Statut du personnel : article 3 15 (Barème de la rémunération considérée aux fins de la pension pour les catégories professionnelle et supérieures), 3 16bis (Traitements et imposition interne des catégories professionnelle et supérieures), article 3 12A (Allocations familiales pour les


[PDF] Comité de coordination de l’OMPI

Comité de coordination de l’OMPI Soixante-treizième session (47 e session ordinaire) Genève, 3 – 11 octobre 2016 RAPPORT ANNUEL SUR LES RESSOURCES HUMAINES établi par le Directeur général WO/CC/73/1 page 2 TABLE DES MATIÈRES I Introduction II Vue instantanée des principales données relatives aux ressources humaines de l’OMPI III Les quatre piliers de la stratégie en


[PDF] Comité de coordination de l’OMPI

Comité de coordination de l’OMPI Soixante-dixième session (45e session ordinaire) Genève, 22 – 30 septembre 2014 RAPPORT ANNUEL SUR LES RESSOURCES HUMAINES établi par le Directeur général WO/CC/70/1 page 2 TABLE DES MATIÈRES I Introduction II Effectifs de l’OMPI – État des lieux III Point sur la stratégie en matière de ressources humaines pour 2013-2015 A Points


[PDF] COMITÉ DE COORDINATION DE L’OMPI

COMITÉ DE COORDINATION DE L’OMPI Quarante-sixième session (15 e session extraordinaire) Genève, 31 mai – 1er juin 2001 RAPPORT adopté par le Comité de coordination 1 Convoqué par le directeur général, le Comité de coordination de l’OMPI (ci-après dénommé “Comité de coordination”) s’est réuni au siège de l’Organisation les 31 mai et 1er juin 2001 2 En l’absence


[PDF] COMITÉ DE COORDINATION DE L’OMPI

OMPI F WO/CC/45/1 ORIGINAL : anglais DATE : 26 juillet 2000 ORGANISATION MONDIALE DE LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE GENÈVE COMITÉ DE COORDINATION DE L’OMPI Quarante-cinquième session (31e session ordinaire) Genève, 25 septembre – 3 octobre 2000 QUESTIONS CONCERNANT LE PERSONNEL Mémorandum du Directeur général SOMMAIRE Paragraphes


[PDF] Comité du programme et budget - Joint Inspection Unit

Le Comité de coordination devrait réviser les principes actuellement en vigueur concernant la répartition géographique, afin dassurer une plus large diversité géographique parmi les effectifs ’ de l’OMPI relevant de la catégorie des administrateurs Réponse du Secrétariat :


[PDF] RÉSUMÉS DES CONVENTIONS, TRAITÉS ET ARRANGEMENTS

Les membres du Comité de coordination de l’OMPI sont élus parmi les membres du Comité exécutif de l’Union de Paris et du Comité exécutif de l’Union de Berne Le Comité de coordination a essentiellement pour mission de donner des avis aux organes des unions,à l’Assemblée générale,


[PDF] Comité de coordination de lOMPI - WIPO

7 juil 2015 · 23 septembre au 2 octobre 2013, le Comité de coordination de l'OMPI a approuvé les amendements du Statut et Règlement du personnel 
wo cc


[PDF] Comité de coordination de IOMPI - WIPO

WO/CC/79/1 ORIGINAL : ANGLAIS DATE : 15 JANVIER 2021 Comité de coordination de I'OMPI Soixante-dix-neuvième session (28e session extraordinaire)
wo cc


[PDF] Comité de coordination de lOMPI - WIPO

7 fév 2020 · candidat au poste de Directeur général par le Comité de coordination (section I – Procédure) et énonce les règles ad hoc proposées pour la 
wo cc






[PDF] Comité de coordination de lOMPI - WIPO

4 fév 2020 · Comité de coordination de l'OMPI Soixante-dix-septième session (27e session extraordinaire) Genève, 4 et 5 mars 2020 INFORMATIONS 
wo cc inf rev


[PDF] Demande davis du Comité de coordination sur le - WIPO

21 sept 2010 · Comité de coordination de l'OMPI trois composantes fondamentales, à savoir le Comité d'audit, la Division de l'audit et de la supervision 
wo cc


[PDF] Comité de coordination de lOMPI - WIPO

14 déc 2017 · Le Comité de coordination de l'OMPI avait à examiner les points suivants de l' ordre du jour unifié (document A/57/1) : 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 10, 12, 
wo cc


[PDF] Composition du Comité de coordination de lOMPI - WIPO

Liste n° 1 États éligibles en qualité de membres du Comité exécutif de l'Union de Paris (c'est-à-dire États membres de l'Assemblée de l'Union de Paris) (167)
a rev annex






[PDF] WO/CC/51/3: Rapport - WIPO

adopté par le Comité de coordination 1 Le Comité de coordination avait à examiner les points suivants de l'ordre du jour unifié (document A/39/1) : 1, 2, 3, 4, 5, 
wo cc


Comité de coordination de IOMPI - WIPO

WO/CC/79/1 PROV ORIGINAL : ANGLAIS DATE : 1ER OCTOBRE 2020 Comité de coordination de I'OMPI Soixante-dix-neuvième session (28e session 
wo cc prov


Comité de coordination de lOMPI - WIPO

3 déc 2020 · i) a approuvé la nomination en qualité de vice-directeurs généraux de Mme Lisa Jorgenson, de Mme Wang Binying, de Mme Sylvie Forbin et 
wo cc

Images may be subject to copyright Report CopyRight Claim


Projet de Site Internet


142 Atlas des Paysages de Wallonie


DU CÔTÉ DE L ANIMATION...


I. Diagnostic du PDE. I.1. Présentation de la collectivité...4


Bassin hydrographique : Loire- Bretagne Bassin étendu sur les départements de l Ille et Vilaine et de la Manche Superficie : 1130 km² Réseau


Quels aménagements pour mettre en place un BHNS?


PARTICIPATION À UN ESSAI CLINIQUE SUR UN MÉDICAMENT CE QU IL FAUT SAVOIR


CONSEIL GENERAL. Point 11 de l ordre du jour: Budget et programmes de la CSI pour 2007. Fonds général : budget des recettes et des dépenses 1GC/F/11


Service juridique. Annexe 47 à la C.O. 949. Annule et remplace l'annexe 47 du 25.05.1999 à la CO 949


Charte de réalisation de la pochette carton et de la sérigraphie du CD des Chroniques lycéennes


PROCÈS-VERBAL SÉANCE RÉGULIÈRE 4 décembre 2013 À 19 h 30 ORDRE DU JOUR


APPEL D'OFFRE AGEFOS PME MISE EN PLACE DE POE COLLECTIVES. cahier des charges


CONDITIONS GÉNÉRALES DE LICENCE


Choisissez le meilleur partenaire pour vos réalisations Internet. Entreprises Associations Indépendants


Demande de Prestation de Compensation ou de renouvellement d Allocation Compensatrice


APPEL DE DOSSIERS POUR LA RÉALISATION DE BANCS ARTISTIQUES PROJET GÉNÉRAL


DEMANDE DE PRISE EN CHARGE D UNE PARTIE DE LA COTISATION À L ASSURANCE MALADIE DE LA CAISSE DES FRANÇAIS DE L ÉTRANGER


Service HSE&E. Plan de Déplacement en Entreprise (PDE)


Travailler avec l Inde


CHOISISSEZ LE MEILLEUR POUR VOTRE ENTREPRISE. Géolocalisation pour entreprise


Au-delà de la musique


Sommaire. 1 ) Qu'est ce que WordPress. 2 ) Pourquoi WordPress. 3 ) Les sites statiques et les sites dynamiques. 4 ) Les parties de WordPress


Transmission des taux de conversion, pour le 1 er trimestre 2015, des monnaies en application du règlement CEE n 574/72.


Syndicat Mixte du Pays Midi Quercy. Les circuits courts de commercialisation en Pays Midi Quercy


Formation continue des CeM. 26 avril 2012


Les atouts intrinsèques à Tumblr : A qui s adresse cette formation? Les objectifs de la formation : Niveau :


guide méthodologique pour la rédaction du Livret 2 de Validation des Acquis de l'expérience


La CDCEA* devient la CDPENAF** : qu est-ce qui change? Décryptage des évolutions (Loi ALUR*** et LAAF****) pour les


DÉJOUER LES PIÈGES. de la création d un SITE INTERNET


réduisez la facture électrique


This Site Uses Cookies to personalize PUBS, If you continue to use this Site, we will assume that you are satisfied with it. More infos about cookies
Politique de confidentialité -Privacy policy
Page 1Page 2Page 3Page 4Page 5