Spécialité : B2 : Electricité. Catégorie : 3 = 200.000DT. Basse tension et moyenne tension nationale d'agrément . R4 : ECLAIRAGE PUBLIC. Activité : Route.
Appartenance au cas B2 : entreprises demandeuses se présentant sous forme de sociétés commerciales et n'entrant pas dans la catégorie « de plein droit et
Les ingénieurs les architectes et les hommes de l'art peuvent être agréés dans la catégorie 1 et 2 sans qu ils 3 - L'agrément est accordé par le ministre ...
Sous Lots. AGREMENT. Type. Catégorie. VRD. VRD0 catégorie 1 ou plus. Fluides. B3. Catégorie 5 ou plus. Electricité et Photovoltaïque. B2. Catégorie 4 ou plus
Un entrepreneur titulaire d'une agréation en classe 2 sous-catégorie D5 ne peut 3 Jusqu'à 500.000 EUR. 4 Jusqu'à 900.000 EUR. 5 Jusqu'à 1.810.000 EUR. 6 ...
et Excel Control (Tunis) avec 6 contrôleurs B2 et un agrément B2 du MEHAT ;. - 3 avec 3 contrôleurs B2 Pour la catégorie 3 les prix des prestations seront ...
15 déc. 2009 ... agréés sont conformes à l'annexe III de la Partie 66. Un nouvel AMC ... 20(a)3(ii) qui permet aux détenteurs de licence de catégorie B2 d ...
3.III.3. Activités économiques particulières Le refus/la suspension/le retrait d'un agrément/d'une autorisation par les autorités douanières n'entraînera ...
agréés pour les lots dont ils ne disposent pas d'agrément : Lot. Agrément. Electricité type B2 catégorie 3 ou plus. Fluides type B3 catégorie 3 ou plus. Les ...
Agrément demandé. Electricité et Sécurité Incendie. B2 catégorie 3 et plus. Fluides. B3 catégorie 3 et plus. Le soumissionnaire est tenu de présenter les
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