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MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET DE SERVICES
PROCEDURE ADAPTEE FOURNITURE DE REPAS POUR LA RESTAURATION SCOLAIRE ET LE CENTRE DE LOISIRS RÈGLEMENT DE CONSULTATION (R C ) Date limite de remise des offres : 14 avril 2017 - avant 16 h Terme de rigueur +Commune de BIEVILLE-BEUVILLE Page 2 sur 5 REGLEMENT DE LA CONSULTATION Sommaire 1 Objet de la consultation 2 Etendue de la consultation 2 1 Mode de
le présent cahier des charges constitué du règlement de la consultation, du cahier des Procédure Adaptée–Restauration Scolaire » centre de loisirs
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1 jan 2020 · Le marché est un marché à procédure adaptée passé pour la période du 1er janvier 2020 au Le règlement de la consultation Le site principal : Cantine Centrale dans le parc municipal o Ecole maternelle du Centre : Place du Général de Gaulle Pour le centre de loisirs : repas ou pique-nique
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Dossier de consultation des entreprises – Marché de restauration scolaire 1 SERVICE DE RESTAURATION SCOLAIRE Marché à procédure adaptée ( MAPA) Dossier de Liste des pièces à fournir (Cf page 5 du Règlement de consultation) - Lettre de Fourniture de repas pour le centre de loisirs (5 jours par semaine)
Dossier de consultation Cantine Rev
Marché public à procédure adaptée passé dans le cadre de l'article 28 du décret 2016-360 du 25 REGLEMENT DE CONSULTATION La Ville et le Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) de Saint-Marcellin, La présente consultation porte sur la fourniture et la livraison de repas en la ville, les centres de loisirs
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scolaire Buissonnière, du Centre de loisirs et de la Petite Enfance procédure de consultation 6 8 – Dispositions relatives à la traçabilité des aliments et au règlement particulières du marché en procédure adaptée relatif à la fourniture de repas pour (entrées/desserts) et pour les maternelles le service reste à table
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17004V Fourniture de repas en liaison froide pour les restaurants des écoles maternelles et élémentaires, des accueils de loisirs maximum passés selon la procédure adaptée en application des articles 28, 78 et 80 du Décret le règlement de la consultation (RC) et ses annexes « guide pratique des clauses sociales »
v reglement de la consultation
Marché d'assistance technique et fourniture de denrées alimentaires pour Monsieur le Président du Centre Communal d'Action Sociale de Pernes-les- Fontaines l'Ecole Saint Joseph et en liaison froide pour le portage du repas œuvre une procédure de consultation commune pour l'Assistance technique et la
dce restauration municipale
23 jui 2016 · Consultation n°REPAS16 IDENTIFICATION DE L'ORGANISME QUI PASSE LE MARCHE : COMMUNE DE DUTTLENHEIM 1 rue de l'Ecole
cahierdesclausesparticulieres restauration scolaire duttlenheim
1 déc 2017 · REGLEMENT DE LA CONSULTATION Fourniture de denrées alimentaires pour la confection des repas du restaurant scolaire Type de
RC FOURNITURES denres alimentaires restaurant scolaire
18 giu 2021 OBJET DE LA CONSULTATION : Fourniture de repas en liaison froide pour le service de restauration scolaire et de l'accueil de loisirs.
1 gen 2020 Le marché est un marché à procédure adaptée passé pour la période du 1er ... o Ecole maternelle du Centre : Place du Général de Gaulle.
Marché public à procédure adaptée passé dans le cadre de l'article 28 du et livraison de repas collectifs et de goûters pour les écoles maternelles et ...
accueil de moins de 6 ans A.L.S.H. et portage de repas à domicile. Marché à Procédure Adaptée passé en application des articles 8
Lot 3 : Fourniture de repas en liaison froide pour le restaurant scolaire et l'accueil de loisirs. AVRIL 2018. La procédure de consultation utilisée est la
8 dic 2020 Le Conseil municipal à l'unanimité décide d'autoriser à compter du 1er janvier 2021
28 set 2016 la conclusion de marchés à procédure adaptée. - la mise à disposition de ... POUR LA VILLE DE LIMOGES
des archives produites par les communes et structures intercommunales culture ». - Arrêté du 31 décembre 1926 portant règlement des archives communales.
L'encours de la dette communale a diminué de 183 M€ en 2016 à 16
Etablissements d'accueil du jeune enfant. Guide ministériel à l'intention des services de protection maternelle et infantile. Avril 2017.
COMMUNE DE SAINT ETIENNE DE CHIGNY DOSSIER DE