Décrets, arrêtés, circulaires TEXTES GÉNÉRAUX MINISTÈRE DE L’ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET DE LA RECHERCHE Arrêté du 27 août 2013 fixant le cadre national des formations dispensées au sein des masters « métiers de l’enseignement, de l’éducation et de la formation » NOR : ESRS1319419A
Décrets, arrêtés, circulaires Textes généraux Ministère de l’éducation nationale Arrêté du 25 avril 2002 modifiant l’arrêté du 23 novembre 1988 relatif à l’habilitation à diriger des recherches NOR: MENS0200985A Le ministre de l’éducation nationale, le ministre de la recherche et le ministre délégué à la santé, Vu le
Le ministre de l’éducation nationale et de la jeunesse et la ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche et de l’innovation, Vu l’arrêté du 25 avril 2002 modifié relatif au diplôme national de master ; Vu l’arrêté du 1er juillet 2013 relatif au référentiel des compétences professionnelles des métiers du
Vu l’arrêté du 25 avril 2002 relatif au diplôme national de master ; Vu l’arrêté du 12 mai 2010 portant définition des compétences à acquérir par les professeurs, documentalistes et conseillers principaux d’éducation pour l’exercice de leur métier ;
Vu le code de l’éducation, et notamment ses articles D 123-12 à D 123-14 et D 612-33 et suivants ; Vu l’arrêté du 17 novembre 1999 modifié relatif à la licence professionnelle ; Vu l’arrêté du 25 avril 2002 modifié relatif au diplôme national de master ;
Décrets, arrêtés, circulaires TEXTES GÉNÉRAUX MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DE LA COMMUNICATION Arrêté du 20 juillet 2005 relatif aux cycles de formation des études d’architecture conduisant au diplôme d’études en architecture conférant le grade de licence et au diplôme d’Etat d’architecte conférant le grade de master NOR
[PDF]
Décrets, arrêtés, circulaires
Décrets, arrêtés, circulaires TEXTES GÉNÉRAUX MINISTÈRE DE L’ÉDUCATION NATIONALE ET DE LA JEUNESSE Arrêté du 4 février 2020 relatif au certificat d’aptitude à participer à l’enseignement français à l’étranger NOR : MENH1933048A Le ministre de l’éducation nationale et de la jeunesse et la ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche et de l’innovation, Vu
[PDF]
© Direction des Journaux Officiels JO n° 99 du 27 avril
Décrets, arrêtés, circulaires Textes généraux Ministère de l’éducation nationale Arrêté du 25 avril 2002 modifiant l’arrêté du 23 novembre 1988 relatif à l’habilitation à diriger des recherches NOR: MENS0200985A Le ministre de l’éducation nationale, le ministre de la recherche et le ministre délégué à la santé, Vu le code de l’éducation ; Vu le décret n° 84-573
[PDF]
Décrets, arrêtés, circulaires
Décrets, arrêtés, circulaires TEXTES GÉNÉRAUX MINISTÈRE DE L’ÉDUCATION NATIONALE Arrêté du 15 juin 2012 fixant le cahier des charges de la formation des professeurs, documentalistes et conseillers principaux d’éducation NOR : MENE1222101A
[PDF]
Décrets, arrêtés, circulaires
Décrets, arrêtés, circulaires TEXTES GÉNÉRAUX MINISTÈRE DE L’ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET DE LA RECHERCHE Arrêté du 27 août 2013 fixant le cadre national des formations dispensées au sein des masters « métiers de l’enseignement, de l’éducation et de la formation » NOR : ESRS1319419A
[PDF]
Décrets, arrêtés, circulaires
Décrets, arrêtés, circulaires TEXTES GÉNÉRAUX MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DE LA COMMUNICATION Arrêté du 20 juillet 2005 relatif aux cycles de formation des études d’architecture conduisant au diplôme d’études en architecture conférant le grade de licence et au diplôme d’Etat d’architecte conférant le grade de master NOR : MCCL0500496A Le ministre de l’éducation
1 jui 2012 · Centre national de documentation Circulaire du 23 avril 2012 relative aux modalités Arrêté du 7 mai 2012 pris pour l'application de l'arti- cret n° 94- 1020 du 23 novembre 1994 fixant les dis- l'étudiant inscrit en master figurant sur la liste des – n° 66-787 du 14 octobre 1966 modifié fixant les taux
LIJ juin
Centre national de documentation Diplôme d'études spécialisées de biologie médicale – l'organisation de stages pour les étudiants en master se Circulaire n° 2010-105 du 13 juillet 2010 relative à la Arrêté du 12 mai 2010 fixant les modalités d'évaluation décret n° 85-427 du 12 avril 1985 relatif à l' École des
LIJ octobre
1 jan 2004 · La commission d'évaluation du diplôme national de master mis en œuvre par les Le ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la 2002 leur action sur le travail relatif aux diplômes (modularisation et d'un diplôme de docteur ingénieur (dont la liste est fixée par arrêté)
L'entrée dans le système Licence-master-doctorat : un facteur d'attractivité pour les et 26 avril 2013, la Ministre de l'Enseignement supérieur et de la Recherche avait présidé la Dont l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs (ENSAD) 588 Arrêté du 23 juillet 2013 modifiant l'arrêté du 19 janvier 2004 relatif aux
Rapport Attractivite Etablissts EnseigntsSup Asie
1 jui 2019 · A3 — La liste des textes en vigueur au 01/05/2019 nationale des services TICE et audiovisuels de l'enseignement supérieur - ANSTIA, en qualité de stagiaire pour un an par arrêté du ministre chargé de l'enseignement Circulaire DGRH A1-2 n° 2008-69 du 23 avril 2008 relative aux comités de
reperes exercice metier enseignant chercheur
5 déc 2018 · L'article 8 regroupe les textes relatifs à l'expérimentation dans un seul internationale du diplôme national du brevet et à l'option Luxembourg le 11 avril 1984 conditions prévues par arrêté du ministre chargé de l'éducation l' OCDE où le taux de scolarisation est supérieur à 90 ; en outre, dans
pl
1 jan 2021 · Le nouveau décret relatif au recrutement des contractuels enseignants, CPE et d' orientation de l'Education Nationale a été présenté au CTM du
guide contractuels oct
l'Education nationale et de la Jeunesse - Centre de ressources – jeunes gouv fr, ministère de l'éducation Arrêté du 2 juillet 2018 relatif au dossier de Vu le décret n° 2002-53 du 10 janvier 2002 modifié portant statut particulier du texte n° 60 Pour le diplôme national du brevet, les candidats présentant un trouble
Un an de politique de jeunesse
Le décret n°82-453 du 28 mai 1982 relatif à l'hygiène et à la sécurité du Le modèle de ce document est fixé par arrêté du ministre chargé du travail Concernant le cas particulier du diplôme de l'Institut national de médecine L' arrêté conjoint du ministère de la santé et du ministère de l'éducation nationale du 18 juin
guide juridique circulaire D
7 juil. 2019 du diplôme national de master tel que précisé par l'arrêté du 25 avril 2002 susvisé notamment par l'adossement à la recherche. « La ...
30 déc. 2016 Décrets arrêtés
Enfin trois arrêtés complètent le dispositif : celui du 23 avril 2002
Textes relatifs aux diplômes : • Arrêté du 3 août 1994 relatif au diplôme d • Arrêté du 25 avril 2002 relatif au diplôme national de master. • Arrêté du ...
11 juin 2019 Le BO publie les textes réglementaires (décrets arrêtés
3 janv. 2022 Arrêté du 25 avril 2002 relatif au diplôme national de master ; ... annuellement par l'arrêté du Ministère de l'Enseignement Supérieur et de la.
27 avr. 2002 Arrêté du 25 avril 2002 relatif au diplôme national de master. NOR: MENS0200982A. Le ministre de l'éducation nationale. Vu le code de l' ...
3 mars 2006 Vu l'Arrêté du 25 avril 2002 relatif au diplôme national de master ; ... Ministre de l'éducation nationale c/. Ranieri et Jouanneau Rec
9 juin 2022 • Arrêté du 6 décembre 2019 portant réforme de la licence professionnelle. • Arrêté du 25 avril 2002 relatif au diplôme national de master. • ...
éducation ;. Vu l'arrêté du 25 avril 2002 relatif au diplôme national de master ;. Vu l'arrêté du 4 février 2014 fixant la nomenclature des mentions du ...
7 juil. 2019 MINISTÈRE DE L'ÉDUCATION NATIONALE ET DE LA JEUNESSE ... du diplôme national de master tel que précisé par l'arrêté du 25 avril 2002 susvisé ...
Arrêté du 25 avril 2002 relatif au diplôme national de Master relevant du ministère de l'éducation nationale
2 juil. 2019 Texte voté par la Commission Formation et Vie Universitaire dans sa ... L'arrêté du 25 avril 2002 relatif au diplôme national de master.
27 juin 2017 L'arrêté du 25 avril 2002 relatif au diplôme national de master. Le décret n° 2016-672 du 25 mai 2016 relatif au diplôme national de master.
29 juin 2021 Texte voté par la Commission Formation et Vie Universitaire dans sa ... L'arrêté du 25 avril 2002 relatif au diplôme national de master.
Arrêté du 25 avril 2002 relatif au diplôme national de master inscrits dans une formation relevant du ministère chargé de l'enseignement supérieur.
Arrêté du 25 avril 2002 relatif au diplôme national de master. Le ministre de l'éducation nationale. Vu le code de l'éducation ;. Vu le décret n° 84-573 du
du 25 septembre 2015. La charte des examens (ci-dessous) reste le texte de référence. ... Arrêté du 25 avril 2002 relatif au diplôme national de master.
Arrêté du 25 avril 2002 relatif au diplôme national de master. Le ministre de l'éducation nationale. Vu le code de l'éducation ;. Vu le décret n° 84-573 du
3 mars 2006 Vu l'Arrêté du 25 avril 2002 relatif au diplôme national de master ;. Vu l'Arrêté du 17 novembre 1999 relatif à la licence professionnelle ;.
Journal officiel de la République française - N° 156 du 7 juillet 2019
Journal officiel de la République française - bouches-du-rhone.gouv