(novembre 1985) Allemagne, Rép féd d' Constitution du Bureau et de la Commission de vérification des pouvoirs pour ses travaux
No 23441 Organisation des Nations Unies (Office de secours et de travaux des Nations Unies pour les rifugiis de Palestine dans le Proche-Orient) et Chypre : tchange de lettres constituant un accord relatif h I'affectation de personnel de i'UNRWA hi Chypre Vienne, 26 juin 1985, et Nicosie, 5 juillet 1985 3 No 23442
H Élection des membres du bureau autres que le Président 148 I Organisation des travaux, notamment constitution de la (Nairobi, 1985), aux enfants (New York, 1990), à l
Parties contractantes acquiescent à ladite Constitution et établissent par 1 La Constitution a été adoptée par la Conférence internationale de la Santé, tenue à New York du 19 juin au 22 juillet 1946, signée par les représentants de 61 Etats le 22 juillet 1946 (Actes off Org mond Santé, 2, 100) et est entrée en vigueur le 7 avril
Constitution du Bureau et de la Commi~sion de vérification des pouvoirs Adoption de l'ordre du jour Organisation de la session et répartition des questions inscrites à l'ordre du jour Constitution des commissions et désignation de leurs présidents et vice-présidents Comité des résolutions de la Conférence Droit de réponse
1 Constitution du 5 fructidor an III 1985 1985 1 D 71 Bureau municipal: comptes rendus des séances Commission des travaux (1945-1978, 1981-1987)
- Vu les articles 8, 53, 56, 78, 136, 246 de la Constitution ; - Vu la Loi du 23 juillet 1934 sur les Fondations modifiée par celle du 19 septembre 1953 ; - Vu la Loi du 5 mars 1947 accordant la franchise douanière aux Organisations de
Bureau indépendant d'évaluation Bureau de la vérification et de I' inspection nternes Bureau des placements - Caisse de retraite du personnel Bureau du budget et de la planification Départements fonctionnels et services spécialisés Info rmatio n et communication Département des relations extérieures Bureau du FMI aux Nations Unies
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ISSN 0249-3088 Vendredi 6 décembre 1985 0242-6788 JOURNAL
Année 1985 - No 103 [1] A N (C R ) ISSN 0249-3088 0242-6788 Vendredi 6 décembre 1985 JOURNAL GFFICI£L DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE DÉBATS PARLEMENTAIRES ASSEMBLÉE NATIONALE CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958 7e Législature PREMIERE SESSION ORDINAIRE DE 1985-1986 (103s SEANCE) COMPTE RENDU INTEGRAL Ire séance du jeudi 5 décembre 1985
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ANALYSE - economiegouvfr
traitant (CC° 3ème Civ , 5 février 1985, Pernot c/ SCI les nouveaux marchés d’Osny) C’est le sens de l’article 112, alinéa 2, du Code des marchés publics, qui définit le marché industriel comme le marché
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Vendredi ? Juillet 1981 * JOURNAL OFFICIEL
CONSTITUTION DU BUREAU D'AGE M le président Aux termes de l'article 1" du règlement, les six plus jeunes députés présents sont appelés à siéger au bureau pour remplir les fonctions de secrétaires provisoires Ce sont : M François Fillon ; Annette Chepy-Léger ; MM Jean-Paul Charié ; Michel Sapin ; Jean-Pierre Le Coadic ; Claude Bartoloné
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DECOUVRIR L’HISTOIRE DU GROUPE BOUYGUES
1985 Aménagementdu centre gare de Saint -Quentin en Yvelines 1986 Livraison du musée d'Orsay à Paris Livraison de 4 000 logements à Médéa en Algérie Constitution d'un consortium franco-britannique pour concevoir, construire et exploiter un lien fixe à travers la Manche
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COMMISSIONS de SÉCURITÉ - Gard
16 septembre 1985 Il apporte des modifications importantes : - une obligation imposée aux pouvoirs publics en matière de sécurité ; - les mises en examen des membres des commissions de sécurité ; - une nécessaire clarification du contrôle de la solidité des structures ; -
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ARCHIVES DE LA SCOPD-MANUFRANCE - Loire
mentation (1982-1985) Accidents du travail : tableaux sta- Accidents du travail : tableaux sta- tistiques, fiches d'analyse pour un diagnostic de sécurité
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Centre historique des Archives nationales Section des
110 AS 60-94 PUBLICATIONS (1931-1985) 60 Correspondance (1980-1984) 61 Annuaire (1979-1980) 62 Bulletin de liaison ([1931]-1984) 63-90 Gazette des archives (1934-1985) 63 Correspondance et formulaires (1947-1983) 64 Comité de rédaction (1957-1983) 65-81 Trésorerie (1934-1984) 82 Publicité (1956-1964) 83-89 Dossiers de publication (1934-1985)
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Sociétés anonymes autorisées
Presses universitaires de France, 1985 Date de la notice: 1987 et 2008 Auteurs de la notice: Christiane Demeulenaere-Douyère et Pierre Jugie 5
SOCIgTÉ ARCHÉOLOGIQUE HISTORIQUE ET SCIENTIFIQUE DE SOISSONS Constitution du Bureau 1985 Président d'Honneur M Bernard ANCIEN
Tome page
RAPPORT DU CONSEIL DU DEVELOPPEMENT INDUSTRIEL SUR LES TRAVAUX DE SA PREMIERE SESSION (PREMIERE PARTIE) 13-17 août 1985
IDB. f