Treaty Series - United Nations

CONFÉRENCE DE LA FAO

(novembre 1985) Allemagne, Rép féd d' Constitution du Bureau et de la Commission de vérification des pouvoirs pour ses travaux

Treaty Series - United Nations

No 23441 Organisation des Nations Unies (Office de secours et de travaux des Nations Unies pour les rifugiis de Palestine dans le Proche-Orient) et Chypre : tchange de lettres constituant un accord relatif h I'affectation de personnel de i'UNRWA hi Chypre Vienne, 26 juin 1985, et Nicosie, 5 juillet 1985 3 No 23442

Nations Unies

H Élection des membres du bureau autres que le Président 148 I Organisation des travaux, notamment constitution de la (Nairobi, 1985), aux enfants (New York, 1990), à l

CONSTITUTION DE L ORGANISATION MONDIALE DE LA SANTÉ

Parties contractantes acquiescent à ladite Constitution et établissent par 1 La Constitution a été adoptée par la Conférence internationale de la Santé, tenue à New York du 19 juin au 22 juillet 1946, signée par les représentants de 61 Etats le 22 juillet 1946 (Actes off Org mond Santé, 2, 100) et est entrée en vigueur le 7 avril

de la CONFÉRENCE DE LA FAO

Constitution du Bureau et de la Commi~sion de vérification des pouvoirs Adoption de l'ordre du jour Organisation de la session et répartition des questions inscrites à l'ordre du jour Constitution des commissions et désignation de leurs présidents et vice-présidents Comité des résolutions de la Conférence Droit de réponse

Série D : Administration générale de la commune 1788-1989

1 Constitution du 5 fructidor an III 1985 1985 1 D 71 Bureau municipal: comptes rendus des séances Commission des travaux (1945-1978, 1981-1987)

Decret du 14 Septembre 1989 - IFRC

- Vu les articles 8, 53, 56, 78, 136, 246 de la Constitution ; - Vu la Loi du 23 juillet 1934 sur les Fondations modifiée par celle du 19 septembre 1953 ; - Vu la Loi du 5 mars 1947 accordant la franchise douanière aux Organisations de

1) Voici des exemples type d’un organigramme Les

Bureau indépendant d'évaluation Bureau de la vérification et de I' inspection nternes Bureau des placements - Caisse de retraite du personnel Bureau du budget et de la planification Départements fonctionnels et services spécialisés Info rmatio n et communication Département des relations extérieures Bureau du FMI aux Nations Unies

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