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Les comptables chargés de la gestion des matières sont principaux ou secondaires Article 19 : Le comptable secondaire des matières est celui dont les opérations sont centralisées par un comptable principal des matières à qui il rend compte Le comptable secondaire des matières transmet, au comptable principal des matières dont il
The Commission cannot be held responsible for its accuracy or completeness, neither does its publication imply any endorsement Estonia EE - 9 20 - Ireland IE 4 8
Le 13 a ril 2006, la Commission a mis en place une phase simplifiéeet accélérée relati e aux dommages, impliquant un nombre limité de plaidoiries et preu es ainsi qu’une liste restreinte d’auditions, afin de limiter l’importante charge financière et les autres charges imposées aux deux Parties
charge par la FIFA Commission d’Audit et de Conformité Le total des coûts de la Commission d’Audit et de Conformité en 2019 s’est élevé à USD 539 055 (indemnités journalières, voyages/transports, hébergement et repas, services externes et frais de personnel) Organes juridictionnels
réunion de la commission dappel doffres, cette nouvelle séance doit intervenir par un avis modificatif dans les mêmes conditions prévues à l’alinéa 1 du paragraphe I -2 de l'article 20 du décret n° 2-12-349 précité, relatif aux marchés publics et dans un délai minimum de dix (10)
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rendement comptable (cf chapitre 7) Les dirigeants sacrifent souvent à l'américanisme en parlant de « retour sur investissement » ou de ROI quand ils évaluent la performance d'une division; ils emploient l'expression plus traditionnelle de taux de rendement comptable quand ils évaluent la rentabilité d’un projet Les entreprises ne
1 republique de cote d’ivoire union - discipline - travail ----- decision n° 001/cei/edan/cc du 31 janvier 2021 portant publication de la liste provisoire des candidats aux elections des deputes
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MONITEUR BELGE BELGISCH STAATSBLAD
Vu la communication à la Commission europ éenne, le 25 mars 2019, en application de l ’article 5, personne charg ée de la mise en service et du contr ôle p ériodique d’un d épôt et qui est, soit expert compétent agréé dans la discipline installation de stockage, conform ément àl’article 681bis/73 du titre III du r èglement général pour la protection du travail, soit
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AM 20090717 MGFP - ccffmgbe
charg ée de l ’ex écution du pr ésent arr êté Donn éà Bruxelles, le 6 juillet 2009 ALBERT Par le Roi : La Ministre de la Sant épublique, Mme L ONKELINX SERVICE PUBLIC FEDERAL SANTE PUBLIQUE, SECURITE DE LA CHAINE ALIMENTAIRE ET ENVIRONNEMENT F 2009 — 2850 [C − 2009/24261] 17 JUILLET 2009 —Arr êtéminist ériel fixant les activit és m édicales du candidat m édecin g é
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Bullet in O ffici el du T ravail, de l ’E m pl oi et de l
Assurer un suivi comptable des fonds collect és dans deux comptes s éparés, l’un au titre du « quota », l’ autre au titre du « barè me » La liste des organismes collecteurs habilit és ou agréés à l’échelon national 6 2 La liste des organismes collecteurs habilités ou agr éés au niveau régional 7 La publication par le préfet de r égion d’une liste par
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60804 MONITEUR BELGE BELGISCH STAATSBLAD
18 MAI 2017 —Arrêtéministériel modifiant la liste des unit és d’é tablissement d’un Guichet d ’Entreprises agréé Le Ministre des Classes moyennes, des Ind épendants, des P M E , de l ’Agriculture, et de l ’Intégration sociale, Vu le Code de Droit Economique, les articles III 58, III 61 et III 62 ;
15 mai 2014 Arrêté du Gouvernement wallon modifiant et
Considérant l'avis de la Commission wallonne des Personnes handicapées, donné le 13€février 2014; Sur la proposition de la Ministre de l'Action sociale; Après délibération, Arrête: Art 1er Le présent arrêté règle, en application de l'article€138 de la Constitution, une matière visée à l'article€128, §1er, de celle-ci Art 2 Dans le Code réglementaire wallon de l
10 nov 2015 · rapport circonstancié) ou par PV lorsque la commission de LISTE DES ABBREVIATIONS (Lorsque que le code n'est pas précisé, Arrêté Préfectoral Arr Arrêté Four Fourrière Immo Immobilisation d'une amende à un agent verbalisateur ou à un comptable du véhicule par un broyeur agréé 4 bis
marmotte
19 oct. 2017 ROYAUME DU MAROC. COMMISSION CHARGEE. D'ARRETER LA LISTE. DES COMPTABLES AGREES. ???? ??????? ??????. ????????? ????????? ?????.
10 mai 2016 ROYAUME DU MAROC. COMMISSION CHARGEE. D'ARRETER LA LISTE. DES COMPTABLES AGREES. ???? ??????? ??????. ????????? ????????? ?????.
COMMISSION CHARGEE. D'ARRETER LA LISTE. DES COMPTABLES AGREES. ???? ??????? ??????. ????????? ????????? ?????. REGION : BENI MELLAL-KHENIFRA 2/2.
19 oct. 2017 ROYAUME DU MAROC. COMMISSION CHARGEE. D'ARRETER LA LISTE. DES COMPTABLES AGREES. ???? ??????? ??????. ????????? ????????? ?????.
5 juil. 2016 La commission chargée d'arrêter la liste des comptables agréés porte à la connaissance des comptables agréés figurant sur la liste publiée ...
27 juin 2016 PROFESSIONNELLE DES COMPTABLES AGREES. La Commission chargée d'arrêter la liste des comptables agréés (la Commission) informe que la.
ROYAUME DU MAROC. COMMISSION CHARGEE. D'ARRETER LA LISTE. DES COMPTABLES AGREES. ???? ??????? ??????. ????????? ????????? ?????.
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