COMMUNE DE HOCHSTETT PROCES VERBAL DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL 24 AVRIL 2014 Sous la présidence de M Clément JUNG, Maire Présents: LAUGEL Antoine, BURG Daniel, HOLLENDER Claudia, LEBEAU Marie-José, OSTER Marie-Paule, REISS Daniel, ROESCH Caroline, SCHWARTZ Bernard, WEIBEL Sébastien, WENDLING Cyril 1
COMMUNE DE HOCHSTETT PROCES VERBAL DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL 11 Septembre 2014 Sous la présidence de M Clément JUNG, Maire Présents: LAUGEL Antoine, BURG Daniel, HOLLENDER Claudia, REISS Daniel, ROESCH Caroline,
Procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 11 janvier 2011 PROCES-VERBAL de la réunion du Conseil Municipal du 11 janvier 2011 sous la présidence de M Francis WOLF Présents : M AMMANN Joseph - M BIETH Alain - M FLECK André - M GWISS Jean-Luc - Mme HARTER Simone -
Procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 15 mai 2012 PROCES -VERBAL de la réunion du Conseil Municipal du 15 mai 2012 sous la présidence de M Francis WOLF Commune de MOMMENHEIM Présents : M Alain BIETH - M André FLECK - M Jean-Luc GWISS - Mme Simone
COMMUNE DE KALTENHOUSE - Réunion du conseil municipal du 15 juin 2016 PROCES VERBAL DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 15 juin 2016 Convoqué le 8 juin 2016, le Conseil Municipal s'est réuni le 15 juin 2016 à 20 h 00 en Mairie - salle des réunions - sous la présidence de M Etienne VOLLMAR, Maire
PROCES VERBAL DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL Du 07 juillet 2008 Sous la présidence de M Alain HURSTEL, Maire Présents: MM Charles DOTT, Jean-Michel HATT, Jean-Jacques HORNECKER, Patrick LENTZ Jean Georges MEHL, Mmes Djemila ARMBRUSTER, Marie-Claire BURGER, Martine BUYREL, Jeannette LANG Absent: M Jean-Paul UHL 1 Approbation du procès
Procès-Verbal du Conseil Municipal du 14 Mai 2013 PROCES-VERBAL de la réunion du Conseil Municipal du 14 Mai 2013 sous la présidence de M Francis WOLF Commune de MOMMENHEIM Présents : M Joseph AMMANN - M Alain BIETH - M André FLECK - M Jean-Luc GWISS - Mme Simone HARTER - Mme Christine HEITZ – Mme Elisabeth JAECK - M Jeannot KLEIN -
COMMUNE DE WEITBRUCH PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 7 SEPTEMBRE 2006 Sont présents à l'ouverture de la séance, à 20h30, sous la présidence du maire Monsieur Gérard FUCHS, Messieurs les adjoints au maire : Désiré JUND, René LANG, Eugène FELDEN, Jean-Claude KREBS et Fernand HELMER
2 Approbation du Procès-verbal du Conseil municipal du 14 avril 2016 (n° 2016-23) Monsieur le Maire demande au Conseil de bien vouloir approuver le procès-verbal de la séance du 14 avril 2016 Le Conseil municipal, après avoir délibéré, à l’unanimité : - ADOPTE le procès-verbal de la réunion du 14 avril 2016
Approbation du procès-verbal de la séance du 20 janvier 2020 Le procès-verbal de la séance du 20 janvier dernier est adopté à l’unanimité par les membres présents à ladite réunion 2 Adoption compte administratif 2019 Le Conseil Municipal, après présentation par M le Maire et en avoir délibéré, approuve à l’unanimité, le
COMMUNE DE HOCHSTETT PROCES VERBAL DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL 29 mai 2019 Sous la présidence de M Clément JUNG, Maire
PV mai
COMMUNE DE HOCHSTETT PROCES VERBAL DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL 28 février 2020 Sous la présidence de M Clément JUNG , Maire
PV Fevrier
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL Séance du 18 novembre Approbation du procès-verbal de la séance du 6 septembre 2019 ladite réunion 2
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Approbation du procès-verbal de la séance du 8 juin 2020 réunion 2 Adoption budget communal 2020 Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré,
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Point sur la situation financiere de la Commune en vue des travaux a venir 12 Divers 1 M Ie Maire soumet au Conseil Municipal Ie proces-verbal de la seance du PAV enterres existent a Batzendorf, Hochstett et Haguenau • cout de
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9 avr 2019 · Commune de MOMMENHEIM Presents : M M Ie Maire soumet au Conseil Municipal Ie proces-verbal de la seance du 12 fevrier 2019
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Présents : M Fernand VIERLING - Maire, M Patrick GEIST, Adjoint, M Rémi DURRHEIMER, Adjoint, Danielle SCHUSTER, Adjointe, Mme Marie-Claire
PV
3 déc 2020 · désignation des délégués de la commune de Niederschaeffolsheim 05 - CAH Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 17 septembre 2020 la réunion du 17 septembre 2020 3 la Commune de Hochstett,
PV DU DECEMBRE
15 juil 2020 · COMPTE RENDU REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL Le procès-verbal de la séance du 3 juillet apporte, par Monsieur Pierre HOLDERITH, les Jean KEHREN précise que la Commune perçoit chaque année une
compte rendu du . .
1 jan 2018 · 1) Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 03 avril 2017 Les Communautés de communes de la Région de Haguenau,
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COMMUNE DE HOCHSTETT. PROCES VERBAL. DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL. 22 OCTOBRE 2015. Sous la présidence de M. Clément JUNG Maire.
Feb 13 2018 Point sur la situation financiere de la Commune en vue des ... M. Ie Maire soumet au Conseil Municipal Ie proces-verbal de la seance du.
PROCES-VERBAL DE L'INSTALLATION DU COMITE-DIRECTEUR. DE L'ELECTION DU PRESIDENT VU les Communes de Wahlenheim
May 10 2021 PROCÈS VERBAL DE LA RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DE BRUMATH ... Madame Anne DONATIN
D'adopter le procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 20 Octobre Suite à la réunion de la Commission Communication du Lundi 02 novembre 2020 ...
Transférées (CLECT) : Désignation des délégués de la commune de Olwisheim Procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du jeudi 8 octobre 2020 ...
Nov 4 2013 maire des communes concernées en sont avisés pour y assister ou s'y faire représenter ... Ce procès verbal est conservé dans le registre des.
www.bischwiller.com. PROCES-VERBAL. Séance du conseil municipal du lundi 16 septembre. 2019 en salle des séances de la Mairie de. Bischwiller.
Mairie - Association. Impression : Action Repro HAGUENAU. Pour préserver l'environnement le bulletin communal a été imprimé sur du papier sans chlore.
May 31 2020 PROCES-VERBAL. DES DELIBERATIONS. DE LA COMMISSION PERMANENTE DU CONSEIL DEPARTEMENTAL. _____. Réunion du 11 mai 2020.
COMMUNE DE HOCHSTETT