1 juil 2019 · 2018 pour les agents qui exercent une activité professionnelle du décret n° 2017-929 du 9 mai 2017 relatif à la position de disponibilité des
reforme disponibilite en points
du décret n° 2017-929 du 9 mai 2017 relatif à la position de disponibilité des publique de l'Etat : aux fonctionnaires titularisés à compter du 1er janvier 2018
fiche disponibilite
Les personnels en disponibilité en 2017-2018 qui n'auront pas demandé leur réintégration ou le renouvellement de leur disponibilité se trouveront, au 1er
Circulaire Disponibilite RS
19 juil 2019 · La loi n°2018-771 du 05/09/2018 pour la liberté de choisir son avenir a disponibilité pour convenances personnelles depuis le 01/05/2017
disponibilite
28 mar 2019 · Loi n° 2018-771 du 5 septembre 2018 pour la liberté de choisir son de disponibilité de conserver ses droits à l'avancement dans la 1/ Du 01/01/2016 au 31/12/2017 : 2 ans de disponibilité pour création d'entreprise
cdg info
29 mar 2019 · Décret n° 2017-105 du 27 janvier 2017 relatif à l'exercice d'activités période de 5 ans de disponibilité d'au moins de 18 mois de services
Nouvelles dispositions applicables a la disponibilite
1 jan 2021 · La disponibilité est la deuxième position de mobilité (6) Les données 2017 et 2018 sur les effectifs de fonctionnaires civils gérés par le
dgafp dec agents fpe en position mobilite
25 jan 2018 · Sanction disciplinaire initiale et avis du conseil de discipline de recours (CE, 22/ 12/2017, n°409424 et 408403) 8 Disponibilité pour
LettreInfo
La disponibilité des services de soins prénatals et d'accouchement normal a diminué de 42 % en 2013 à 35 % en 2017-2018. Trois quarts des institutions de santé
soins de Santé (EPSS-II) 2017-2018 commanditée par le ministère de la Infrastructure des institutions de santé et disponibilité des services généraux .
6 déc. 2018 CSS – Présentation du DIP de 2016-2017-2018 – 6 décembre 2018 ... une meilleure disponibilité des installations en 2017.
DEMANDE DE DISPONIBILITÉ. Année scolaire 2017- 2018. MINISTÈRE. DE [[DLCXFION. IO.LE. DL LI SI I(Nt I[I SI PI RI) I R. EF 1)1- L Rt.CIIERUIIE.
29 mars 2019 Le 01/12/2017 : disponibilité d'un an. Le 7/09/2018 : entrée en vigueur du maintien des droits à avancement. Le 01/12/2018 : renouvellement ...
L.F.F.S. - FICHE DE DISPONIBILITE DES ARBITRES - SAISON 2017 / 2018 - C.P.A. BRABANT. Veuillez trouver ci-dessous
BOUTIQUE US ALVERNE 2017-2018. Sous réserve de disponibilité à INTERSPORT. Veste LOMBARDIE. Noir taille disponible (XL à 3XL) : 23 €.
(EPSSS) HAÏTI 2017-2018. Exemple 1 : Disponibilité des services de base. (Basé sur l'échantillon des institutions sanitaires enquêtées).
1 janv. 2021 La disponibilité est la deuxième position de mobilité ... (6) Les données 2017 et 2018 sur les effectifs de fonctionnaires civils gérés par ...
13 sept. 2017 lorsqu'ils sont en disponibilité par défaut d'emploi ou en perte ... d'emploi et de réaffectation pour l'année scolaire 2017-2018 :.
Soins prénatals Services de santé maternelle et infantile