Recherche sur cadastre gouv du plan cadastral des communes nouvellement fusionnées A - Cadre juridique et éléments de contexte Une fusion de communes est une opération qui consiste à unifier en une seule commune deux ou plusieurs communes contiguës et jusqu'alors distinctes La commune nouvelle se substitue alors aux anciennes communes
Ces références, section et numéro de plan, peuvent être consultées sur le site www cadastre gouv Pour les immeubles en copropriété, précisez le(s) numéro(s) de lot(s) demandé(s) Section : Numéro de plan : Adresse, ou à défaut lieu-dit, de la parcelle
cadastre de la paroisse de Saint-Augustin), l’autoroute Félix-Leclerc et une autre emprise de chemin de fer (lot 535 dudit cadastre), puis la ligne qui sépare les cadastres des paroisses de Saint-Augustin et de Sainte-Jeanne-de-Neuville; vers l’est, une partie de la ligne brisée qui sépare le cadastre de la paroisse de Saint-
Pour la consultation des documents (état civil, cadastre ) Agonnay 1972 Suppression-rattachement Par arrêté du 12 décembre 1972, Agonnay est rattachée à la commune de Saint-Savinien (J O , 1973, 19, 1981) VOIR AUSSI SAINT-SAVINIEN-SUR-CHARENTE Aigrefeuille-d'Aunis 1891 Changement de nom
3) Les lots se trouvent sous le groupe de renseignements « Cadastre » Si e groupe n’est pas affiché, cliquer sur le bouton pour l’ouvrir Les propriétés orrespondantes sont aussi sélectionné en rouge dans la carte, la propriété sélectionnée dans la liste est affichée en cyan dans la carte
+ LES OONNÉES PRÊT DONNÉES CONSULTATION LIENS CONTACT ACCUEIL LE Sii6 Le pfêJtde données cartographiques est possible et gratuit CONSULTATION EN LIGNE Consultez en ligne le cadastre, les PLU, les réseaux secs et humides, les photographies aériennes, l'éclairage public, les points de collecte des déchets ménagers, etc
DESCRIPTION FICHIER FANTOIR DES VOIES ET LIEUX-DITS PAGE DE FICHIER 3 1 PRÉSENTATION GÉNÉRALE 1 1 Description du fichier FANTOIR Les informations du fichier FANTOIR proviennent de l'application MAJIC (Mise A Jour des Informations
être instruite (consultation du document d’urbanisme en vigueur en Mairie et accès public en ligne sur l’Outil du Foncier Agricole de Guyane (OFAG) pour l’identification géolocalisée des parcelles :
d’après une tapisserie conservée dans l’hôtel de ville = plan de Saint Victor vers 1550, copie de Dheulland en 1756 6 Paris en 1552 Fac-similé du plan de Olivier Truschet et Germain Hoyau, dit plan de Bâle 7 Paris en 1609 Fac-similé du plan de Vassallieu dit Nicolay (réduction de 1/5) 1/6500 (Vue en perspective, le S est à 20
Les 127 registres composant le fonds départemental du cadastre des communes annexées à Paris en 1860 et des nouveaux Consulté en ligne le 3 janvier 2012 à 17 sections B du Télégraphe, C du Parc Saint-Fargeau, D des folios à consulter : vérifiez dans l'inventaire s'ils sont compris dans le tome que vous
INV
Le guide municipal de la Ville de Saint-Fargeau-Ponthierry Hôtel de Ville - 185, N'hésitez pas à les consulter Elles Le cadastre de la commune est consultable de- puis le site Seine co-finance les lignes qui desservent ces communes
Guide municipal BD
communes riveraines de la Seine depuis Saint- Fargeau-Ponthierry à l'ouest du département munication (la Seine, la ligne de chemin de fer n'abritent plus d' activités, la consultation de consistant à reporté sur le cadastre actuel les
industriesvalleedelaseine enquetepatrimoineseineetmarne
22 - Chapelles troglodytiques (grottes St Palrice et St Gatien) de l'abbaye de Marmoutier (Tours) adresse, référence cadastrale ) et les Quant aux archives du syndicat, leur consultation n'était possible qu'à partir du moment où la FARGEAU Parcelle(s) AZ ligne électrique - Proximilé de la mairie Parcelle(s) ?
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