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BB BUREAU DU CABINET DU MINISTRE
BUREAU DU CABINET DU MINISTRE La sous-série BB17, qui s'étend d'octobre 1815 à février 1848, a fait l'objet d'un inventaire rédigé par M Lecestre en 1926 (n° 868) Elle comprend des documents provenant, d'après M Lecestre, des archives du bureau du Cabinet du Ministre de la Justice, organisme de transmission et de réception Ces documents dont la suite, de mars 1848 à 1859, se
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BB/17 - CABINET PARTICULIER DU MINISTRE
Noms des producteurs: ministère de la Justice, bureau du cabinet Histoire des producteurs: Dès l’organisation du ministère de la Justice en 1791, figurent, à côté du ministre, un secrétaire général et un secrétariat À partir du Directoire, le secrétariat est étoffé par un bureau particulier Succédant à ce dernier, le « cabinet particulier » apparaît sous la Restauration
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RECUEIL MENSUEL DES ACTES ADMINISTRATIFS DES SERVICES DE
Le ministre d’Etat, ministre de l’intérieur et Le ministre des transports, de l’équipement, du tourisme et de l’aménagement du territoire, de la mer, Vu la loi n°92-1255 du 2 décembre 1992 relative à la mise à disposition des départements des services déconcentrés du
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Défense passive et état de guerre 1928-1952 3958 W 1 - 141
provient du 2e bureau du cabinet du préfet, les dates extrêmes courant de 1928 à 1952 Bien que la mise en place et le suivi de la défense passive aient été rigoureusement appliqués dans le Rhône, les dossiers concernant cette activité sont très lacunaires, sans doute en lien avec l’histoire mouvementée que la préfecture du Rhône a connu durant la seconde guerre mondiale Il ne
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30 octobre 2018 17:32:50 PJpdf AVIS DE RECOURS
Il y est fait mention que « Le ministre des Finances ayant donné suite à l'avis favorable de l'Autorité et autorisé la constitution de la société de fiducie, l'Autorité a délivré un permis à Société de fiducie Blue Bridge inc , en vertu de l'article 227 de la LSFSE, le 23 mars 2018 » Conformément à l'article 9 de la Loi sur les documents des organismes publics et sur la
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« Leadership féminin, autonomisation de la femme et
le Directeur du bureau de l’IOF en Afrique de l’Ouest, a déclarée être heureuse de participer à ce forum consacré au leadership féminin, à l’autonomisation de la femme et au développement économique de l’Afrique qui est devenu l’une des priorités de 4 l’OIF Selon elle, ce thème s’inscrit dans la « Stratégie de la francophonie pour la promotion de l’égalité
BB17 BUREAU DU CABINET DU MINISTRE La sous-série BB17, qui Si la sous-série BB 17 A ne possède pas une valeur historique de premier plan,
ESV BB
(2) D'après une lettre de Gohier, ministre de la Justice, 5 mai 1793, lue à la Convention BB17 BUREAU DU CABINET DU MINISTRE La sous-série BB17, qui
ESV BB BB
F Guizot, Des moyens de gouvernement et des moyens d'opposition dans BB17 Bureau du cabinet du ministre BB17 A 71-7, 84-7, 95, 146, 148-50 216
bbm A F
La série ZZ : bureau des saisies réelles et des consi- La sous-série BB17 : cabinet particulier du ministre 10 Les archives du bureau de la Dette Publique
economie fin XIXe tdm
3 avr 2006 · Proche de mon bureau, je remercie grandement mon transistor préféré, François Daudé pour son rattachée au cabinet du Premier Ministre
LIMO
C'est le cas pour la noblesse du XIXe siècle, avec les archives du Bureau et de la ministre (Direction du cabinet créée en 1909) s'est progressivement substitué au secrétariat général BB17 Cabinet particulier du ministre (148 articles)
farcy guide des archives judiciaires
4 K 31-72 Actes et arrêtés du préfet, tous bureaux, 1814-1889 Sous-série BB17 Cabinet particulier du ministre BB17 77 Dossier 21 Mission de
b b fe d d d e ce b bb d
24 fév 2020 · consultations » Invité à réagira la situation, le cabinet du ministre Roberge a indiqué ne pas vouloir faire de commentaire supplémentaire à
Notons que à l'Almanach national
l'Etat et rapports au ministre decisions; 1789-1864)
23-Aug-2022 la fois le siège du ministère et le lieu de vie du ministre. ... Le salon du Sceau (actuel bureau du Directeur de cabinet) à l'hôtel de ...
Les bureaux placés sous l'autorité directe du ministre ont des Il faut ajouter à ces deux directions et au Cabinet du Garde des Sceaux le conseil.
12-Jan-2022 Corniche pour le grand cabinet de Monseigneur le chancellier » est conservé ... de l'actuel bureau du ministre
17-Mar-2020 Sur le rapport du ministre des solidarités et de la santé et du ministre de ... Les électeurs ont été accueillis dans tous les bureaux.
le marché : on vit des éditeurs et des libraires constituer des cabinets de nommé au contrôle général chef du bureau de l'assemblée des notables et.
25-Oct-2021 En 2017 le cabinet (Conseil du Gouvernement) a adopté un décret ... Le Maroc doit encore informer le Bureau des Nations Unies pour la ...
Secrétariat général du gouvernement et services et cabinet du premier ministre. Service social d aide aux émigrants (SSAE) bureau départemental des ...
ESV BB1-BB34