JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE DEMOCRATIQUE ET POPULAIRE CONVENTIONS ET ACCORDS INTERNATIONAUX - LOIS ET DECRETS ARRETES, DECISIONS, AVIS, COMMUNICATIONS ET ANNONCES (TRADUCTION FRAN˙AISE) Edition originale, le numØro : 13,50 dinars Edition originale et sa traduction, le numØro : 27,00 dinars
JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 43 AVIS CONSEIL CONSTITUTIONNEL Avis n ° 02/A CC/11 du 4 Chaâbane 1432 correspondant au 6 juillet 2011 relatif au contrôle de la conformitØ de la loi organique modifiant et complØtant la loi organique n° 98-01 du 4 Safar 1419 correspondant au 30 mai 1998 relative aux
JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE DEMOCRATIQUE ET POPULAIRE CONVENTIONS ET ACCORDS INTERNATIONAUX - LOIS ET DECRETS ARRETES, DECISIONS, AVIS, COMMUNICATIONS ET ANNONCES (TRADUCTION FRANÇAISE) Edition originale, le numéro : 13,50 dinars Edition originale et sa traduction, le numéro : 27,00 dinars
18 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 73 4 Chaoual 1425 17 novembre 2004 15 Types de constructions 16 — Description sommaire du ou des procèss employés 17— Listes des matières et produits chimiques dangereux (réglementés) employés 18 — Nombre d’employés réparti en cadres, cadres de
JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 75 DØcret exØcutif n° 09-414 du 28 Dhou El Hidja 1430 correspondant au 15 dØcembre 2009 fixant la nature, la pØriodicitØ et les mØthodes d™analyse de l™eau de consommation humaine ŠŠŠŠ Le Premier ministre, Sur le rapport du ministre des ressources en eau,
JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 37 9 8 Joumada El Oula 1427 4 juin 2006 CHAPITRE I DISPOSITIONS PRELIMINAIRES Art 2 Š Au sens du prØsent dØcret, il est entendu par :
JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N ° 57 Section 2 Le service financier Art 18 Outre les missions prØvues aux articles 135 et 136 du dØcret exØcutif n ° 08-315 du 11 Chaouel 1429 correspondant au 11 octobre 2008, susvisØ, le fonctionnaire d’intendance chargØ de la gestion supervise,
[PDF]
JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N DECRETS
JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N officiel de la République algérienne démocratique et populaire Fait à Alger, le 20 Rabie El Aouel 1427 correspondant au 19 avril 2006 Ahmed OUYAHIA ²²²²²²²² ANNEXE I VALEURS LIMITES DES PARAMETRES DE REJETS D’EFFLUENTS LIQUIDES INDUSTRIELS N PARAMETRES UNITE VALEURS LIMITES
[PDF]
4 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 53 4
présent décret qui sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire Fait à Alger, le 23 Dhou El Hidja 1440 correspondant au 24 août 2019 Nour-Eddine BEDOUI ————H———— Décret exécutif n° 19-239 du 4 Moharram 1441 correspondant au 4 septembre 2019 fixant le montant de la prime de scolarité ———— Le Premier ministre, Sur
[PDF]
JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 01 7 5
Art 2 — Le présent décret sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire Fait à Alger, le 6 Joumada El Oula 1441 correspondant au 2 janvier 2020 Abdelmadjid TEBBOUNE ————H———— Décret exécutif n° 19-379 du 4 Joumada El Oula 1441 correspondant au 31 décembre 2019 fixant les
[PDF]
6 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 33 21
Art 25 — Le présent décret sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire Fait à Alger, le 19 Ramadhan 1439 correspondant au 4 juin 2018 Ahmed OUYAHIA ————H———— Décret exécutif n° 18-154 du 19 Ramadhan 1439 correspondant au 4 juin 2018 fixant les conditions et les modalités d'élaboration, d'approbation et de mise en
[PDF]
JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N 33 10
JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 33 Art 11 Š L™exploitant est tenu d™assurer la sØcuritØ et le gardiennage des marchandises en sØjour au port sec Art 12 Š La fermeture du port sec peut Œtre prononcØe dans les cas ci-dessous ØnumØrØs : Š à la demande de l™exploitant; Š le non renouvellement, dans un dØlai
[PDF]
8 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N 37 8
JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 37 9 8 Joumada El Oula 1427 4 juin 2006 CHAPITRE I DISPOSITIONS PRELIMINAIRES Art 2 Š Au sens du prØsent dØcret, il est entendu par : Installation classØe : toute unitØ technique fixe dans laquelle interviennent une
[PDF]
JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N 18 18
JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 18 DØcret exØcutif n° 11-125 du 17 Rabie Ethani 1432 correspondant au 22 mars 2011 relatif à la qualitØ de l’eau de consommation humaine ŠŠŠŠ Le Premier ministre, Sur le rapport du ministre des ressources en eau, Vu Ia Constitution, notamment ses articles 85-3° et 125 (alinØa 2) ;
[PDF]
4 Chaoual 1425 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE
Art 16 — Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire Fait à Alger, le 14 Joumada Ethania 1425 correspondant au 1er août 2004 2 Raison sociale : sigle et désignation complète, coordonnées détaillées (adresses, Tél/ Fax/Télex/E-Mail)
[PDF]
JOOUURRNNAALL OOFFFFIICCIIEELL
JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 83 16 Joumada El Oula 1442 31 décembre 2020 2 SOMMAIRE 16 Joumada El Oula 1442 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 83 31 décembre 2020 3 Loi n° 20-16 du 16 Joumada El Oula 1442 correspondant au 31 décembre 2020 portant loi de finances pour 2021 ———— Le Président de la République, Vu la
JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE 10 Septembre 1963 Décret no 63-328 du 10 septembre 1963 relatif à l'élection du femmes A P A p
F
Mercredi 6 Ramadhan 1441 Correspondant au 29 avril 2020 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE DEMOCRATIQUE ET POPULAIRE
F