PDF MARCHÉ TRAVAUX N 03/2014 A C T E D ' E N G A G E M E N T PDF



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Ville de Mulhouse - Marchés de Travaux notifiés en 2014

Marché subséquent n°08 – Remplacement d’armoires d’éclairage public 03/11/2014 - 29€988,02 RLA CEGELEC 68310 Ecole Pranard - Nettoyage des murs, sols, fenêtres, mobilier et décontamination 05/09/2014 - 30€300,00 D G R G SARL 68190


Liste des Marchés conclus en 2014 Budget Ville

Catégorie : marchés de travaux De 90 000 € HT à 4 999 999,99 € HT Objet du Marché Date Nom Attributaire Code Postal Réhabilitation du château d’eau et du génie civil de l’usine de traitement d’eau potable de Kervignac 23 07 2014 T S M 44118 Catégorie : marchés de fournitures De 20 000 € HT à 89 999,99 € HT


LISTE DES MARCHES PUBLICS CONCLUS EN 2014

Travaux d’électricité et de maintenance des installations électriques A E E 34408040300043 93320 10/07/2014 30 000,00 € 250 000,00 € Durée du marché : 4 ans 2014-25 Lot n°1: contrôle d’accès du parking Allée Vacassy THALES COMMUNICATIONS & SECURITY 38347093700178 91229 22/09/2014 72 460,00 € Publication annuelle de la liste


EXTRAITS DE LA SEANCE DU 11 MARS 2014 - PERRIGNY

N° 2014/04 du 03/03/2014 : Attribution d’un marché à la Société EIFFAGE Energie concernant les travaux de prestations et entretien de l’éclairage public pour un montant de 2 691,22 € HT pour une durée de 3 ans à compter du 1 er avril 2014


article 133 du CMP 2006 : liste des marchés conclus

31/03/2014 A C S E 06300 n° 20140204 - Travaux d'entretien courant des différents sites du FEAM - lot 4 : Menuiserie intérieur/extérieur bois 31/03/2014 M E N N 06100 n° 20140205 - Travaux d'entretien courant des différents sites du FEAM - lot 5 : Menuiserie intérieur/extérieur hors bois 31/03/2014 ECO GLASS 06800


Commerce équitable, développement durable : approche juridique

Achever une thèse n'est pas seulement une satisfaction égoïste, c'est aussi le plaisir de témoigner de sa reconnaissance à tous ceux qui nous ont accompagné ou croisé dans l'aventure et de partager avec chacun un moment de crise, de liberté et de joie


Maintenance et exploitation des installations de chauffage et

prescriptions du C C T G n° 2008 approuvé par décret en date du 26 Novembre 1987) Le présent marché comprend les termes P2 et P3 définis par le Guide cité ci-dessus Les prestations dues au titre du marché comprennent donc :


E X T R A I T DU REGISTRE AUX DELIBERATIONS DU CONSEIL COMMUNAL

suivant la convention n° C-C S S P+R-14-1552 qui nous a été transmise en date du 15 janvier 2014 ; Considérant que les travaux sont estimés (HTVA et frais d’études) à 354 096,18 € ;


Discipline - Institut National Polytechnique

8 B u d g e t R é g io n a l C o n stru ctio n d e ce n tre s d e sa n téà N 'G b a n K a ssé e tà L a n d o n o u C o n se il R é g io n a l T ra va u x A O N 1 5 a vril 2 0 1 4 9 B u d g e t R é g io n a l R é h a b ilita tio n d e la m a te rn ité d e Y a kp a b o Sa ka sso u C o n se il R é g io n a l T ra va u x A O N 1 5 a vril


Mise en page 1

ADI C ARNOT R UE D UQUESNE R E F E R E P T “Espace Prairie” POMPIERS R E J S B I PLACE SALENGRO Place du marché A VENUE DU 18 1940 JUIN R UE C LÉMENCEAU R UE DES C S E U G L L C E U G L L C Limites du quartier protégé (Secteur Sauvegardé) Ensemble de villas d’intérêt architectural reconnu Céramiques remarquables * Elément


[PDF] Ville de Mulhouse - Marchés de Travaux notifiés en 2014

Marché subséquent n°08 – Remplacement d’armoires d’éclairage public 03/11/2014 - 29€988,02 RLA CEGELEC 68310 Ecole Pranard - Nettoyage des murs, sols, fenêtres, mobilier et décontamination 05/09/2014 - 30€300,00 D G R G SARL 68190 25/07/2014 - 30€952,06 TIR TECHNOLOGIE OFB 67840 Remplacement des menuiseries extérieures dans les écoles de Mulhouse - Lot 02 : EE Haut


[PDF] Liste des Marchés conclus en 2014 Budget Ville

Catégorie : marchés de travaux De 90 000 € HT à 4 999 999,99 € HT Objet du Marché Date Nom Attributaire Code Postal Réhabilitation du château d’eau et du génie civil de l’usine de traitement d’eau potable de Kervignac 23 07 2014 T S M 44118 Catégorie : marchés de


[PDF] LISTE DES MARCHES PUBLICS CONCLUS EN 2014

Travaux d’électricité et de maintenance des installations électriques A E E 34408040300043 93320 10/07/2014 30 000,00 € 250 000,00 € Durée du marché : 4 ans 2014-25 Lot n°1: contrôle d’accès du parking Allée Vacassy THALES COMMUNICATIONS & SECURITY 38347093700178 91229 22/09/2014 72 460,00 € Publication annuelle de la liste des marchés et de leurs attributaires


[PDF] article 133 du CMP 2006 : liste des marchés conclus

31/03/2014 A C S E 06300 n° 20140204 - Travaux d'entretien courant des différents sites du FEAM - lot 4 : Menuiserie intérieur/extérieur bois 31/03/2014 M E N N 06100 n° 20140205 - Travaux d'entretien courant des différents sites du FEAM - lot 5 : Menuiserie intérieur/extérieur hors bois 31/03/2014


[PDF] EXTRAITS DE LA SEANCE DU 11 MARS 2014 - PERRIGNY

Le dossier de demande de subvention présenté au titre de la D E T R 2013 pour le réaménagement d’un ancien bâtiment n’a pas été retenu Ce dossier sera à nouveau présenté au titre de la D E T R 2014, en mettant l’accent sur les travaux d’accessibilité pour cet ancien bâtiment L’estimation est


[PDF] Les médicaments et leurs prix : comment les prix sont-ils

E n uro p e, siv ax d( t m der mb o snt) éf i à l’ ch ch aqu eÉ t, dn sl r mi rég u la ti on – sc ed p à ch qu e sy tè mni ol L Fr g p re s té m aq up nd io’ d esp rix, ’auty n cho sy tè m e,c o lafx np rdu eux- mê s Toutefois, depuis quelques années, une forme de convergence apparaît entre ces pays, les seconds


[PDF] MAITRE D’OUVRAGE CMR BUFFON

Le présent marché a pour objet LES TRAVAUX DE PEINTURE DES CAGES D’ESCALIERS E ET F DE LA CMR BUFFON A PARIS Le détail des prestations à réaliser figure au CCTP ARTICLE 3 - MODE DE PASSATION La présente consultation est soumise aux dispositions de l’Ordonnance n° 2015-899 du 23 juillet 2015 et du Décret n° 2016-360 du 25 mars 2016 relatifs aux marchés publics Les propositions


[PDF] CCT - aji-francecom

maitre d'Œuvre a gignoux architecte 27/03//2014 m à j sept 2015 lycee claude garamont - colombes maitre de l'ouvrage lycee garamont a colombes – creation d’un ensemble grille d’entree operation c c t p cahier des clauses techniques particulieres travaux t c e mis à jour septembre 2014


[PDF] E X T R A I T DU REGISTRE AUX DELIBERATIONS DU CONSEIL

Administration Communale de Ramillies (Bt wallon) E X T R A I T DU REGISTRE AUX DELIBERATIONS DU CONSEIL COMMUNAL Séance du 10/03/2014 Etaient présents : Mr D DEGRAUWE, Bourgmestre-Président; Mme M LOPPE, Mr J J MATHY, Mr E SMITS, Mme N DELWICHE, Echevin(e)s; Mrs/Mmes S DUMONT, D BURNOTTE, M HANNON,


[PDF] Approbation du cahier des clauses administratives générales

aux marchés publics entré en vigueur depuis le 1er janvier 2014 clauses administratives générales applicables aux marchés de travaux LE CHEF DU 
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6 fév 2016 · marches de travaux passes conformernent aux dispositions du decret n° (14 mai 2014) relatif aux avances en rnatiere de marches publics
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[PDF] Décret n°212349 relatif aux marchés publics

a) Marchés de travaux : contrats ayant pour objet l'exécution de travaux relatifs notamment à la construction les marchés de prestations de laboratoires de bâtiment et travaux publics relatives aux essais, contrôles janvier 2014 Il abroge à 
decret






[PDF] Arrêté du Chef de Gouvernement n° 3-205-14

Décret n° 2-14-274 du 8 chaabane 1435 (6 juin 2014) modifiant le décret n° de révision des prix des marchés de travaux, fournitures ou services passés pour 
Arrete Chef Gouvernement n revision des prix


[PDF] Règlement des Marchés de lOFPPT (Version Juin 2014)

essais, contrôles de qualité des matériaux et essais géotechniques ; L - les contrats portant sur les prestations architecturales 14- Prestations : travaux, 
reglement marches OFPPT juin


[PDF] CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES GENERALES

Le marché de travaux est un contrat conclu par le maître d'ouvrage avec un entrepreneur ou un groupement d'entrepreneurs et qui a pour objet la construction, 
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[PDF] CAHIER DES CLAUSES GENERALES APPLICABLES AUX - ONCF

22 jan 2014 · Version 0 1 du 22 janvier 2014 Tous les marchés de travaux et de fournitures, passés pour le compte de l'ONCF conformément
Cahier des Clauses Generales v . .






[PDF] APPEL DOFFRES OUVERT N°DCT/ASSISTANCE - APDN

travaux et prestations prévus au marché et dont l'Ingénieur Conseil (I C) est réputé avoir Appel d'Offre N°DCT/ASSISTANCE TECHNIQUE/PDI/AH/15-2014


[PDF] Cahier des Clauses Administratives et Financières relatives aux

2 jan 2014 · relatives aux marchés de travaux PIECES CONSTITUTIVES DU MARCHE 1- Du règlement des achats de l'ONEE du 1er janvier 2014
CCAFG Travaux ONEE Branche Eau V Janvier



Délibération n° 136/CP du 1 mars 1967 portant réglementation des

31 mars 2014 L'acte d'engagement est signé par l'autorité compétente visée à l'article 4 précité. Le marché est notifié au.



compte-rendu du CM - 05 03 2014

5 mars 2014 Autorisation de signer l'avenant n°1 au marché de travaux d'aménagement de la RN 147 ... ARTICLE 3 : MODIFICATION DE L'ACTE D'ENGAGEMENT.



Décret n°2.12.349 relatif aux marchés publics

Pour les appels d'offres dits "au rabais ou à majoration" les concurrents souscrivent l'engagement d'effectuer les travaux ou les services ou de livrer les 



OECD

tratives générales applicables aux marchés de travaux. L'arrêté n° 914-14 du 20-03-2014 portant modification du seuil des ... l'acte d'engagement ;.



Tunisie - Décret n°2014-1039 du 13 mars 2014 portant

marché de ses engagements et le suivi de la bonne exécution des et la réglementation en vigueur la participation aux travaux



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11 juil. 2014 Vu le marché de maitrise d'oeuvre signé le 06 février 2014 ... figurants sur le bordereau joint en annexe à l'acte d'engagement



CCAP - Toiture étanchéité

https://ville-ifs.fr/storage/app/media/marches-publics/Travaux%20Dojo%20et%20Gymnase%20Obric/ccap-toiture-etancheite-eclairage-obric.pdf



Untitled

Bur des travaux marché n°03/2014 du 10 février 2014 portant Approvisionnement ... Suite à l'article 3 de l'Acte d'Engagement (A.E) dudit marché ...



SOCIÉTÉ DÉCONOMIE MIXTE DAMÉNAGEMENT OPPIDEA

Le marché de travaux n° 11-03232 ZAC de Tucard (lot 2) . L'acte d'engagement prévoyait une durée de marché de 24 mois à compter du démarrage des travaux ...



Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint le rapport comportant les

24 oct. 2016 municipaux n'est pas précisée en matière de travaux et ... alors même que l'acte d'engagement présentait un marché sans montant maximal.

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MJPM 2010/2011 OCTOBRE


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ASSOCIATIONS DEMANDE DE SUBVENTION. DATE LIMITE DEPOT : 16 octobre 2015 Au service Sports et Vie Associative Cité Administrative


statuant par voie de circulation en la procédure civile liée entre :


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PEDT. Direction Départementale de la Cohésion Sociale et de la Protection des Populations. Journées décentralisées PEDT/rythmes scolaires


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ANNEXE Cb SECTEUR : CULTURES RÉGIONALES DEMANDE DE SUBVENTION DES ASSOCIATIONS CULTURELLES ANNÉE PRÉSENTATION DES DISPOSITIFS.


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DOSSIERS PRIORITAIRES POUR LA COMMUNAUTÉ FRANCOPHONE DE L ONTARIO


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PRÉFECTURE DE LA REGION AQUITAINE PREFECTURE DE LA GIRONDE


85 % des immigrants récents du Québec sont établis dans le Grand Montréal 13,5 % 86,5 %


Dossier de demande de subvention


RAPPORT FINAL ÉTAT DES LIEUX DE L IMMIGRATION D EXPRESSION FRANÇAISE À OTTAWA AUTEURS : RONALD BISSON PATRICIA AHOUANSOU CHARLES DRAPER


APPEL D OFFRES : CAHIER DES CHARGES


La gestion associative


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