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Le cahier municipal - Lévis
Le cahier municipal ville levis qc ca • Centre de service à la clientèle : 418 839-2002 Mercredi 23 décembre 2015 Modification de l’horaire de perception des taxes à l’hôtel de ville Veuillez noter que le bureau de perception des taxes municipales, situé à l’hôtel de ville de Lévis (2175, chemin
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COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 14
2016 L'arrêté du maire relatif à la dérogation au repos dominical pour les commerces de détail est pris après avis des organisations d'employeurs et de salariés intéressées A compter du 1er janvier 2016, le nombre de dérogations au repos dominical pourra aller jusqu’à 12 par an
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Délibération de la Région Île-de-France
VU l'avis de la commission de l'administration générale ; compter du 1er janvier 2018, par dérogation à l’article 29 de l’annexe de la délibération n° CR 33-10 du 17 juin 2010 relative au règlement budgétaire et financier et prorogée par la délibération n° CR 01-16 du 21 janvier 2016 Article 6 : Décide de soutenir le fonctionnement de l’Amicale des anciens conseillers
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PROVINCE DE QUÉBEC MRC D’ANTOINE-LABELLE NOTRE-DAME
une dérogation mineure aux règlements 08-07-2000 relatif au zonage pour sa propriété située dans la zone Villégiature 2-05 (VIL2-05) sur le lot 4 579 455 du cadastre du Québec; ATTENDU que cette demande onsiste en la onstrution d’une lôture de 8 pieds (2,44 mètres) sur toute la longueur latérale gauche du terrain soit, de la
CS /2016 Marché passé après appel d'offres ouvert sur offres de prix ARTICLE 16 : VALIDITE DU MARCHE - DELAIS D'EXECUTION - PLANNING commencement des travaux, le marché peut être résilié à la demande de échantillons pour contrôle, analyses, et avis, à la charge de l'entreprise sens de rotation
DCE PDA SENEGALE
22 déc 2016 · 1 3 2 Demande de droits de tierce partie renforcés 7 2 16 Question de savoir si la mesure 12 (Conditions d'importation périodiques et demandait au Groupe spécial un avis sur le point de savoir si elle avait été importés, et sans qu'il soit tenu compte de la rotation des produits durant cette période
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27 jui 2017 · Demande de Renouvellement et d'Extension de Carrière ANNEXE 9 : BILAN DE LA SOCIETE GRANULATS VICAT AU 31 DECEMBRE 2016 Arrêté Préfectoral n° 2014055-0012 du 24 février 2014 (modifié le 16 décembre Ce dossier, complété par l'avis de l'Autorité Environnementale, sera soumis
piece lettre demande autorisation
10 jan 2020 · de la pêche maritime n°2627-16 du 27 kaada 1437 (31 août 2016) portant Avis aux importateurs et aux exportateurs modifiant les listes des
BO Fr
Annexe 16 : Tableau de suivi des indicateurs (TSI) : modèle et instructions 131 Annexe 17 Diagramme 1 : Activités clés de suivi et d'évaluation et cycle du projet/programme 12 de donner leur avis et leur perception sur notre travail, démontrant ainsi que nous Étude réalisée à la demande du Directeur général de
Monitoring and Evaluation guide FR
Introduisez la clé dans l'orifice prévu à cet effet et tournez-la 16 Placer et retirer le pêne de verrouilla- ge de la sens de rotation obligatoire, respectez les in-
LEON FR
16 nov 2018 · la présente note d'information a été visé par l'AMMC le 16 novembre aux comptes de Mutandis relatifs aux exercices 2015, 2016 et 2017 ; ▫ Le nombre maximum d'actions pouvant être demandé par un même Emission par la Bourse de Casablanca de l'avis d'approbation de l' Le taux de rotation
Mutandis NI IPO VFF
POUR L'OBTENTION DU DOCTORAT EN MEDECINE MOTS CLES Bilan urodynamique-Incontinence urinaire-Prolapsus uro-génital-Vessie neurologique
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Magnard, 2016 – Sciences et technologie 6e – Livre du professeur 5 16-77 RE e, té) q contenue dans le tube a gelé, ce qui a entrainé une aug- de produire de l'électricité comme la rotation de la mani- clé de détermination » et « arbre de parenté » (que l'on appropriation par un professeur non expert demande
ldp sciences
16 avr. 2014 Le champ d'application de la directive 2003/6/CE se concentrait sur les instruments financiers admis à la négo ciation sur un marché réglementé ...
Lignes directrices sur la transparence au sens du règlement (UE) 2016/679 16 Le terme «enfant» n'est pas défini dans le RGPD; néanmoins le G29 reconnaît ...
5 avr. 2017 dérogation est supprimée. Mots-clés : contractuels ; recrutement. Textes de référence : -. 2° de l'article 3 de la loi n° 84-16 du 11 ...
Mars 2016. 5. PRÉAM. B. U. LE. Préambule. Depuis leur institution par la loi n° 2010-625 du 9 juin 2010 les maisons d'assistants maternels.
23 déc. 2015 16 b. Déclaration de l'état d'urgence : contrôle de ... L'APCE a demandé ... La loi n° 2016-162 prolongeant l'état d'urgence de 3 mois à ...
Lignes directrices sur le consentement au sens du règlement 2016/679. Adoptées le 28 novembre 2017 14-16 l'avis 8/2001 sur le traitement des données.
4 mai 2020 Ce traitement n'est pas nécessaire à l'exécution du contrat avec le client et à la fourniture de services de compte bancaire ordinaires. Si le ...
Tableaux n° 4 : Répartition des avis par catégorie d'agents – Evolution (en %). Fonction publique de l'Etat. Année Catégorie A Catégorie B Catégorie C
8 mai 2020 b. Les délégations données au maire par le conseil municipal . ... de signaler tout particulièrement la loi n° 2016-1547 du 18 novembre 2016.
Règlement (UE) no 596/2014 du Parlement européen et du Conseil