ACCORD-CADRE DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES Communauté de Communes Millau Grands Causses --- 1, place du Beffroi CS 80432 12104 Millau Cédex Tél: 05 65 61 40 20 FOURNITURE DE SACS POUR LE SERVICE COLLECTE DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES MILLAU GRANDS CAUSSES POUR L’ANNEE 2017 N° d’accord-cadre F 0 9 1 6 L 0 0 Acte d’Engagement
ACCORD-CADRE DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES Communauté de Communes Millau Grands Causses --- Environnement et Gestion des Déchets 1, place du Beffroi ENLEVEMENT ET TRAITEMENT DES DECHETS ISSUS DES DECHETERIES INTERCOMMUNALES
CADRE DE MEMOIRE TEHNIQUE ACCORD-CADRE DE FOURNITURES COURANTES ET DE SERVICES LOT 3 Œufs coquilles est un fournisseur historique des établissements scolaires de la région, en surgelés, en charcuterie, en traiteur et depuis plus de 10 ans en Beurre/œuf/fromage Pour le BOF/traiteur, l’achat local, la relation avec les producteurs est
ACCORD-CADRE DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES Direction Générale Gestion Publique et Finances: Direction des Achats et des Services Juridiques
ACCORD-CADRE DE FOURNITURES COURANTES ET DE SERVICES Abattage, déssouchage et élagage d'arbres Mairie de Saint Genis Laval 106 Avenue Clémenceau BP 80
L'accord-cadre avec minimum et maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R 2162-1 à R 2162-6, R 2162-13 et R 2162-14 du Code de la commande publique Il donnera lieu à l'émission de bons de
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois L'accord-cadre est conclu à compter de la récepetion de la notification Les délais d'exécution ou de livraison des prestations sont fixés à chaque bon de commande conformément aux stipulations des pièces du marché
1 2 Durée de l'accord-cadre et des marchés subséquents marchés publics de fournitures courantes et de services, approuvé par le décret 77-699 du 27 Mai
CCAP consommables
18 mar 2019 · ACCORD-CADRE DE FOURNITURES COURANTES ET DE SERVICES Fourniture de produits et de matériels d'entretien et d'hygiène
CCAP
ACTE D'ENGAGEMENT ACCORD-CADRE DE FOURNITURES COURANTES ET DE SERVICES FOURNITURE ET LIVRAISON DE DENREES ET
Acted engagement
ACCORD CADRE DE FOURNITURES ET PRESTATIONS DE SERVICES Parc national des Ecrins Domaine de Charance 05000 GAP Tél: 33 (0)4 92 40 20
rcoptiques
Document ne pouvant être reproduit sans l'accord du GIP «LABOCEA» Page 1/ 21 ACCORD CADRE DE FOURNITURES COURANTES ET DE SERVICES
LABOCEA CCAP F
ACCORD-CADRE DE FOURNITURES COURANTES ET DE SERVICES Fourniture de carburants Cadre réservé à l'acheteur CONTRAT N° NOTIFIE LE
.Acted engagement
ACCORD-CADRE DE FOURNITURES COURANTES ET DE SERVICES Achat et livraison de fournitures scolaires pour les écoles publiques maternelles et
.Cahierdesclausesadministrativesparticulieres
ACCORD-CADRE DE FOURNITURES COURANTES ET DE SERVICES LOCATION D'UNE BALAYEUSE AVEC CHAUFFEUR N° du CCP : CCP COMMUNE
ccp
ACCORD-CADRE DE FOURNITURES COURANTES ET DE SERVICES Abattage, déssouchage et élagage d'arbres Mairie de Saint Genis Laval 106 Avenue
CCAP
20-05-2022 ACCORD-CADRE DE FOURNITURES COURANTES ET DE SERVICES. Accord-cadre à marchés subséquents pour la réalisation de divers travaux d'impression ...
30-05-2022 ACCORD-CADRE DE FOURNITURES COURANTES ET DE SERVICES. Fourniture de gaz naturel et services associés. Date et heure limites de réception des ...
ACCORD-CADRE DE FOURNITURES COURANTES ET DE SERVICES. Accord-cadre pour la fourniture de gaz industriel et ménager. Cadre réservé à l'acheteur.
18-03-2019 ACCORD-CADRE DE FOURNITURES COURANTES ET DE SERVICES. Fourniture de produits et de matériels d'entretien et d'hygiène.
ACCORD-CADRE DE FOURNITURES COURANTES ET. SERVICES. REGION CENTRE - VAL DE LOIRE. Direction des Achats et des Services Juridiques. 9 rue St Pierre Lentin.
CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIÈRES. ACCORD-CADRE DE FOURNITURES COURANTES ET DE SERVICES. Fourniture de carburants. N° du CCAP : .
ACCORD-CADRE DE FOURNITURES COURANTES ET DE SERVICES service de gardiennage et de sécurité pour les bâtiments de la commune et les manifestations.
29-04-2021 ACCORD-CADRE DE FOURNITURES COURANTES ET DE SERVICES. MARCHE D'ENTRETIEN DE TRAVAUX ET DE. MAINTENANCE RELATIF AUX INSTALLATIONS.
ACCORD-CADRE DE FOURNITURES COURANTES ET DE SERVICES fourniture et livraison de vêtements de travail et d'équipements de protection individuelle.
ACCORD-CADRE DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES Fourniture de repas en liaison froide pour la commune de Bessoncourt. Page 2 sur 10. C.C.A.P..
RÈGLEMENT DE LA CONSULTATION ACCORD-CADRE DE