PDF Préavis N 6-2009 au Conseil communal PDF



PDF,PPT,images:PDF Préavis N 6-2009 au Conseil communal PDF Télécharger




Préavis n° 6/09 au Conseil communal

Préavis municipal n° 6/09 Page 4 Préavis municipal n° 6/09 page 4 Certes, cet investissement ne figure pas au plan des investissements remis à titre indicatif au Conseil communal avec le budget de fonctionnement 2009 Toutefois, la Municipalité rappelle que la moitié de la


PREAVIS de la Municipalité au Conseil Communal No 06/2009

Préavis N° 06/2009 Page 1 sur 3 PREAVIS de la Municipalité au Conseil Communal No 06/2009 Relatif à la demande d’un crédit de CHF 608'500 -- concernant le remplacement d’une conduite d’eau RC1 - Route En Bellevue - Route d’Allaman-En Folliar Monsieur le Président, Mesdames et Messieurs les Conseillers,


Communication N°6 - 2009 au Conseil communal

Communication N°6 - 2009 au Conseil communal Séance du 11 février 2009 Collège Arnold Reymond Rénovation des installations sanitaires Doublage des parois latérales de la salle omnisports Réfection et fermeture de la piste d'athlétisme Crédit d'investissement de CHF 1'850'000 00 (bouclement de crédit) Troisième et quatrième étapes:


Préavis N° 9 - 2009 au Conseil communal

Pully, le 15 avril 2009 Préavis N° 9 - 2009 au Conseil communal Crédit d'études pour les projets Plan partiel d'affectation "Ramuz-Tirage" Plan partiel d'affectation "Tirage-Gare" Réaménagement de la pl de la Gare Crédit demandé CHF 363'000 00


Préavis n° 5/09 au Conseil communal

Préavis municipal n° 5/09 Page 3 Préavis municipal n° 5/09 page 3 Au Conseil communal d'Aubonne Madame la Présidente, Mesdames et Messieurs les Conseillers, 1 PREAMBULE La réfection et la mise en séparatif de la rue du Lignolat ont fait l'objet du préavis n° 13/07 Le crédit octroyé par le Conseil se montait à Fr 1'827'000 -


PRÉAVIS N° 102 AU CONSEIL COMMUNAL - Nyon

NYON · PRÉAVIS N° 102 AU CONSEIL COMMUNAL Page 6 T:\Conseil communal\Préavis\2006-2011\N° 102 - GeothermieLaCote doc 2 5 Organisation de la phase B Durant la phase A, le projet a été conduit directement sous l’égide de la Fondation IFWE (International Foundation for World Environment – www ifwe ch), fondation d’utilité publique,


DE LA MUNICIPALITE AU CONSEIL COMMUNAL

AU CONSEIL COMMUNAL N° 19/6 09 DEMANDE D'UN CREDIT DE CHF 122'600 00 POUR L'IMPLANTATION DU CONTROLE DES HABITANTS AU REZ-DE-CHAUSSEE DE LA MAISON BORNAND SISE A LA PLACE SAINT-LOUIS 2 Municipalité en corps Préavis présenté au Conseil communal en séance du 3 juin 2009


PRÉAVIS N° 127 AU CONSEIL COMMUNAL - Nyon

NYON · PRÉAVIS N° 127 AU CONSEIL COMMUNAL Page 2 T:\Conseil communal\Préavis\2006-2011\N° 127 - ArreteImposition2010 doc Monsieur le Président, Mesdames et Messieurs les Conseillers, 1 Introduction L'actuel arrêté d'imposition de notre commune, valable pour l'année 2009, a été adopté par le Conseil Communal dans sa séance du 6


[PDF] Préavis n° 6/09 au Conseil communal

Préavis municipal n° 6/09 Page 4 Préavis municipal n° 6/09 page 4 Certes, cet investissement ne figure pas au plan des investissements remis à titre indicatif au Conseil communal avec le budget de fonctionnement 2009 Toutefois, la Municipalité rappelle que la moitié de la contribution de 0 7 ct/kWh acceptée par votre Conseil en 2008


[PDF] PREAVIS de la Municipalité au Conseil Communal No 06/2009

Préavis N° 06/2009 Page 1 sur 3 PREAVIS de la Municipalité au Conseil Communal No 06/2009 Relatif à la demande d’un crédit de CHF 608'500 -- concernant le remplacement d’une conduite d’eau RC1 - Route En Bellevue - Route d’Allaman-En Folliar Monsieur le Président, Mesdames et Messieurs les Conseillers, Nous vous soumettons une demande de crédit concernant le remplacement d’une


[PDF] Communication N°6 - 2009 au Conseil communal

Communication N°6 - 2009 au Conseil communal Séance du 11 février 2009 Collège Arnold Reymond Rénovation des installations sanitaires Doublage des parois latérales de la salle omnisports Réfection et fermeture de la piste d'athlétisme Crédit d'investissement de CHF 1'850'000 00 (bouclement de crédit) Troisième et quatrième étapes: Etape 3 : Rénovation des installations sanitaires


[PDF] Préavis N° 9 - 2009 au Conseil communal

Pully, le 15 avril 2009 Préavis N° 9 - 2009 au Conseil communal Crédit d'études pour les projets Plan partiel d'affectation "Ramuz-Tirage" Plan partiel d'affectation "Tirage-Gare" Réaménagement de la pl de la Gare Crédit demandé CHF 363'000 00


[PDF] Préavis n° 4/09 au Conseil communal

Préavis n° 4/09 au Conseil communal Reconstruction après incendie, assainissement et entretien de l’immeuble rue de Trévelin 18 Délégué municipal : M René Mamin Aubonne, le 12 février 2009/weh Préavis municipal n° 4/09 Page 2 Préavis municipal n° 4/09 page 2 TABLE DES MATIERES 1 PREAMBULE 3 2 ETAT DE L’IMMEUBLE 3 3 SITUATION AVANT ET APRES LA MISE A


[PDF] PREAVIS DE LA MUNICIPALITE AU CONSEIL COMMUNAL

AU CONSEIL COMMUNAL N° 18/6 09 DEMANDE D'UN CREDIT DE CHF 350'000 00 POUR L'ESTIMATION DES COUTS DE RENOVATION ET DE TRANSFORMATION DU BATIMENT ADMINISTRATIF ET DE L'HOTEL DE VILLE Municipalité en corps Préavis présenté au Conseil communal en séance du 3 juin 2009 PREAVIS N° 18/6 09 page 2/17 Première séance de


[PDF] PREAVIS COMPLEMENTAI RE DE LA MUNICIPALITE AU CONSEIL

AU CONSEIL COMMUNAL N° 6/2 10 MORGES GARE-SUD – APPROBATION DES CONCLUSIONS DE L ’ETUDE TEST Municipalité en corps Préavis présenté au Conseil communal en séance du 3 février 2010 Première séance de commission : a déjà eu lieu le 22 décembre 2009 PREAVIS N° 6/2 10 page 2/4 TABLE DES MATIERES 1 PREAMBULE 3 2 CONCLUSION 4 PREAVIS N° 6/2 10 page 3/4


[PDF] Préavis N° 691201 6-2021 COMMUNE DE FOUNEX

Préavis N° 691201 6-2021 Arrêté communal d’imposition 2020 Responsabilité du dossier: Finances Mme Audrey Barchha-municipale Founex, le 2 mai 2019 Commune de Founex-N° 69/2016-2021 2/4 TABLE DES MATIÈRES 1 Préambule 3 2 Bases légales 3 3 Situation de la Commune 3 4 Proposition de la Municipalité pour 2019 4 5 Conclusions 4 Commune de Founex-N° 69/2016-2021 3 / 4 Monsieur le


[PDF] La Charte Communale

9 sept 2009 · 2009 Charte Communale+:Mise en page 1 09/09/09 12:07 Page3 locale, avec l'avis motivé dudit conseil et, selon le cas, du président ou de 
Charte Communale fr


[PDF] Dahir n° 1 - 08-153 du 22 safar 1430 (18 février 2009) portant

Le président du conseil communal ou son vice-président préside ladite commission et élabore l'ordre du jour de ses réunions La commission donne son avis, 
PM


[PDF] k k k

Dahir nƒ 1Y08Y153 du 22 safar 1430 (18 février 2009) portant promulgation de la conseil communal et de ses viceYprésidents a lieu au scrutin « uninominal au La commission donne son avis, autant que de besoin, à la « demande du 
Loi Fr






[PDF] AVIS n° 2009-83

9 nov 2009 · l'avis du Collège des Bourgmestre et Echevins relatif à la demande la délibération du Conseil communal du 11 mai 2009, par laquelle
AVIS


Le rôle des élus au sein des communes du Maroc: vers une - OECD

Les relations entre le conseil élu et l'administration communale 44 Les relations L'année 2009 marquera une nouvelle étape dans le processus de décentralisation fournir des avis sur les mesures à prendre pour les diminuer
le role des elus au sein des communes du maroc


[PDF] Guide Juridique des Collectivités Locales - befec

promulguée par le dahir n° 1-08-153 du 22 safar 1430 (18 février 2009) 49 escompté, en donnant leur avis en la matière et en participant à de l'intérieur après consultation du conseil communal intéressé, ou sur proposition de ce dernier
guide juridique


[PDF] Loi n° 78-00 portant charte communale promulguée par le dahir n° 1

Il peut, en outre, faire des propositions et des suggestions et émettre des avis sur les 2009) Développement économique et social 1 - Le conseil communal 
Loi n portant charte communale






[PDF] Avis complémentaire 47930 du 28 avril 2009 - Conseil dEtat

28 avr 2009 · Le Conseil d'Etat dans son avis du 3 février 2009 s'était opposé des établissements publics communaux dans le domaine des matières qu'il
ac


Avis 47934du 3 février 2009 - Conseil dEtat

3 fév 2009 · modifiant la loi communale du 13 décembre 1988; (3 février 2009) a encore soumis à l'avis du Conseil d'Etat la proposition de loi - 



Ecublens Infos

N'oublions pas que toutes ces festivités ne pourraient se faire sans vous : membres Préavis no 6/2009 ... Lors du dernier Conseil communal de juin.



COUR CONSTITUTIONNELLE RAPPORT 2009

contrôle nucléaire (arrêt n° 6/2009) . La Cour répondra aux questions préjudicielles posées par le Conseil d'Etat par son arrêt n° 195/20091.



LOI N° 034-2009/AN

espaces locaux de ressources naturelles d'utilisation commune : Les chartes foncières locales sont validées par délibération du conseil municipal.



VILLE DE MOLSHEIM - 67120 - PROCES-VERBAL DES

le Conseil Municipal de la Ville de MOLSHEIM étant VU la délibération n° 114/6/2009 du 23 octobre 2009 décidant de relever le taux de base de la ...



RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS

16 juil. 2009 8/6/2009 « Marbrerie et Pompes Funèbres Privées » à Thiais ... Régionale Départementale et Communale modifié par le décret n° 88-309 du 28 ...



1 ARRÊT N°69/20 DU 06 AOUT 2020 ----------------------- AFFAIRE

6 août 2020 I-FAITS ET PROCEDURE. Attendu que le Conseil de l'appelante déclare que par contrat en date du 08 décembre 1999 sa cliente a donné à bail à la ...



Rapports du Comité de la liberté syndicale - 362e rapport du Comité

31 oct. 2011 Cas n° 2788 (Argentine): Rapport où le comité demande à être tenu informé ... le Conseil des syndicats des îles Fidji (FICTU) et la ...



N° 12 - Décembre 2009 du 5 janvier 2010

5 janv. 2010 09-1107-RD 6015 - Commune de Croixmare : enquête de circulation . ... Le décret n°85.895 du 21 août 1985 relatif aux conseils de l'éducation ...



RAPPORT DINFORMATION

4 juil. 2012 lois (1) sur l'application de la loi n° 2005-102 du 11 février 2005 ... 1



IAJ Avril 2010

4 avr. 2010 par la délibération du conseil municipal de Sète du 16 décembre 2003 ; ... L'Actualité juridique-Fonctions publiques n°6/2009

Images may be subject to copyright Report CopyRight Claim


ACCOMPAGNER L INNOVATION www.parlonsentreprise.com


Souvent le trésorier exerce aussi la fonction comptable


Cahier des charges. Logiciel de GRH. Solution Ressources Humaines. Meck-Moroni


Réduire son impôt de solidarité sur la fortune en faisant un don


TITRE III PRÉVENTION DES RISQUES D'EXPOSITION AU BRUIT. CHAPITRE Ier Dispositions générales


Formation Responsable administratif et financier


Réduire son impôt de solidarité sur la fortune en faisant un don


BIC Réductions et Crédits d'impôt. Crédits d'impôt. Crédit d'impôt pour la compétitivité et l'emploi


«Communication soignant soigné sur l Hygiène des mains»


DUT. Gestion des Entreprises et des Administrations (GEA) option Gestion Comptable et Financière (GCF) Domaine : Droit, Economie, Gestion


securesphere by EPITA Formation continue de l EPITA en Cybersécurité Management Technique Juridique Comportement


2013-2018 PROGRAMME D APPUI EN AGROENVIRONNEMENT VOLET 1 POUR LES EXPLOITATIONS AGRICOLES


Inventaire Physiques Des Immobilisations Corporelles


- La santé de la mère et de l enfant dans la Drôme


1. Quel est le message principal que vous souhaitez faire passer par votre site? 2. Quels sont les objectifs secondaires que vous espérez atteindre?


REFERENTIEL PROFESSIONNEL AIDE SOIGNANT RÉFÉRENTIEL D ACTIVITÉS


DECRETE DISPOSITIONS GENERALES


AVIS DE MARCHÉ DE SERVICES


2014-2017. Organisation des études


GRILLE D ANALYSE ET DE RÉTROACTION DU PLAN DE LUTTE 2014-2015


DPC. De la certification V2014 à l amélioration de la prise en soin du patient


Banque Carrefour de la Sécurité Sociale


Les éléments de preuve obligatoires


Analyse statistique 2014


Portraits démographiques. Coup d oeil sur les immigrants nés en Inde


Guide pratique de la réforme du collège


REGLEMENT INTERIEUR DE L ASSOCIATION DES DIPLOMES HEC


Connaissances à retenir


Messagerie & Groupeware. augmentez l expertise de votre capital humain


SOUS-COMMISSION DES ÉTUDES


This Site Uses Cookies to personalize PUBS, If you continue to use this Site, we will assume that you are satisfied with it. More infos about cookies
Politique de confidentialité -Privacy policy
Page 1Page 2Page 3Page 4Page 5