Sous-Direction de la qualité et du fonctionnement des établissements de santé à Bureau des droits des usagers et du fonctionnement général des établissements (E1) Mesdames et Messieurs les Préfets de région (directions régionales des affaires sanitaires et sociales) (pour attribution) Mesdames et Messieurs les Préfets de département
(pour mise en œuvre) Monsieur le préfet de Corse Direction de la solidarité et de la santé de la Corse et de la Corse du Sud (pour mise en œuvre) Mesdames et Messieurs les préfets de département Directions départementales des affaires sanitaires et sociales (pour mise en œuvre) Circulaire D G S /2C/D H O S /P2 n° 2001/475 du 3 octobre
Mesdames et Messieurs les directeurs des agences régionales de l’hospitalisation (pour diffusion et mise en œuvre) Mesdames et Messieurs les préfets de région, Directions régionales des affaires sanitaires et sociales (pour information) Mesdames et Messieurs les préfets de département
Le ministre de la santé et des solidarités à Mesdames et Messieurs les préfets de région, Directions régionales des affaires sanitaires et sociales (pour exécution) Mesdames et Messieurs les directeurs d’agences régionales de l’hospitalisation (pour information) Monsieur le Directeur de l’hospitalisation et de
Au vu de ces travaux, je vous fais part de mes décisions pour améliorer la mise en œuvre de ce programme 1 Programmation territoriale de l’objectif des 12 000 places Vous trouverez en annexe les objectifs globalisés que j’ai fixés par région et les critères utilisés pour cette répartition
MINISTERE DE LA SANTE, DE LA FAMILLE ET DES PERSONNES HANDICAPEES R E P U B L I Q U E F R A N C A I S E Paris, le DIRECTION GENERALE DE LA SANTE Le Ministre chargé de la santé, de la famille et des personnes handicapées à Mesdames et Messieurs les préfets de Région Direction Régionale des Affaires Sanitaires et Sociales (pour information)
et de l'organisation des soins Le ministre des solidarités, de la santé et de la famille à Mesdames et Messieurs les directeurs d’agence régionale de l’hospitalisation (pour mise en œuvre) Mesdames et Messieurs les préfets de région directions régionales des affaires sanitaires et sociales (pour information) Mesdames et Messieurs
de Sécurité Sociale, (pour information) Mesdames et Messieurs les Directeurs Régionaux du Service Médical, (pour information) Mesdames et Messieurs les préfets de région -directions régionales des affaires sanitaires et sociales-, (pour information) Mesdames et Messieurs les préfets du département -directions
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Ministère de la santé et des solidarités
Mesdames et Messieurs les préfets de Région Direction Régionale des Affaires Sanitaires et Sociales (pour information) Date d’application : pour diffusion et mise en œuvre immédiate NOR : SANP0630465C Classement thématique : Protection sanitaire Résumé: La présente circulaire a pour objet d’une part de préciser la prise en charge d’un cas d’infection invasive à
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Direction générale de la santé
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CAISSE NATIONALE D’ASSURANCE MALADIE ET DES SOLIDARITES
Mesdames et Messieurs les Préfets de Région, Directions Régionales des Affaires Sanitaires et Sociales (pour information) régionale soient conditionnés à la mise en place effective de ce décloisonnement, vérifiable à travers la composition et le fonctionnement des réseaux de santé Il est important de rappeler à cet égard que le secteur médico-social est un acteur à part
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Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la
régionales de l’hospitalisation (pour mise en œuvre) Mesdames et messieurs les préfets de région Directions régionales des affaires sanitaires et sociales (pour information) Mesdames et messieurs les préfets de département Directions départementales des affaires sanitaires et sociales (pour information) Messieurs les délégués du directeur général des finances publiques (pour
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Circulaire DGS/DH/DAS N° 99/84 du 11 février 1999
Madame et Messieurs les préfets de région Direction régionale des affaires sanitaires et sociales Mesdames et Messieurs les préfets de département Direction départementale des affaires sanitaires et sociales CIRCULAIRE N° DGS/DH/DAS/SQ2/99/84 du 11 février 1999 relative à la mise en place de protocoles de prise en charge de la douleur aiguë par les équipes pluridisciplinaires
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CIRCULAIRE N °DHOS/G/2005/57 du 2 f évrier 2005 Page 1 sur 6
Direction de l'hospitalisation et de l'organisation des soins Le ministre des solidarités, de la santé et de la famille à Mesdames et Messieurs les directeurs d’agence régionale de l’hospitalisation (pour mise en œuvre) Mesdames et Messieurs les préfets de région directions régionales des affaires sanitaires et sociales
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MINISTERE DE LA SANTE ET DES SOLIDARITES
Mesdames et Messieurs les préfets de région, Directions régionales des affaires sanitaires et sociales (pour information) la mise en œuvre du nouveau dispositif se fera au début du 4ème trimestre 2006, avec un effet rétroactif sur les données de l’activité réalisée depuis le 1er janvier 2006 Lors de la transmission des données d’activité du 3ème trimestre, en octobre
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Ministère de la santé UNION NATIONALE DES CAISSES D
régionales de l’hospitalisation (pour exécution) Mesdames et Messieurs les directeurs des Unions régionales des caisses d’assurance Maladie et des caisses générales de sécurité sociale (pour exécution) Mesdames et Messieurs les préfets de département Direction départementales des affaires sanitaires et sociales (pour information)
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Directions régionales des affaires sanitaires et sociales
Mesdames et Messieurs les préfets de département Directions départementales des affaires sanitaires et sociales Directions départementales de l’équipement et de l’agriculture CIRCULAIRE N°DGAS/DGALN/2008/248 du 27 août 2008 relative à la création de maisons relais Date d'application : immédiate NOR : MTSA0830802C Classement thématique : action sociale Résumé: programme de
25 avr 2013 · Mesdames et Messieurs les préfets de région et Description de la direction départementale des affaires sanitaires et sociales (fiche Or, dans le cadre de la mise en œuvre de la révision générale des politiques publiques gional était le vice-président de la commission exécutive de l'agence, à laquelle
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31 mar 2009 · Ministere du travail, des relations sociales, de la famille, de la Communique de presse de la Direction generale de la sante du 9 foyers en difficulte de mise en place de centres d'hebergements des affaires sanitaires et sociales) ; Mesdames et Messieurs les fete de fins d'annees C/§gionale
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1 sept 2009 · Directeur régional des affaires sanitaires el sociales La région Nord-Pas-de- Calais est une des régions les plus touchées la Drass a mis en place en 2005 un groupe de gionale de Santé (ARS), soit un Service Communal d'Hygiène et de Santé Mesdames et Messieurs les préfets de régions et de
sujet TS doc a
M Tatsuhiko Sakamoto, Vice-Ministre de la Sante et des Affaires sociales du Le Directeur general exprime sa gratitude au Gouvemement du Japon qui sanitaire dans la Region du Pacifique occidental et dans Ie monde Nakajima; Messieurs les Ministres, Excellences, Mesdames et Messieurs, est mise en doute
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pas moins que les disparite s entre les re gions dans le monde et au sein me me Il a été élaboré sous la Direction de Monsieur Abderrahmane ALAOUI, le Ministère de la Santé dans la mise en œuvre de sa stratégie sectorielle, et ce à travers Ministère français des Affaires Sociales et de la Santé, continuer à apporter
coop C A ration en sant C A
Mesdames et Messieurs les directeurs d'établissements de Cette circulaire explicite les modalités de mise en œuvre et les moyens d'y Il est élaboré par le directeur départemental des affaires sanitaires et sociales fique, le SAMU du CHU de la région peut appor- fet disposent des moyens relevant des services
Plan Blanc Circulaire
20 oct 2020 · ministres chargés des affaires sociales ; sociales (SDGAP2) de la direction des ressources humaines l'appui que le suivi de mise en œuvre de la décision politique ; ces engagées pour cause de crise sanitaire liée à la COVID-19 préfets de région ; copie à Mesdames et Messieurs les directeurs
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1 oct 2020 · stimulante; à Messieurs les directeurs généraux et Mesdames et Messieurs les directrices hospitaliers de courte durée de la région des Laurent ides, pour leur franche résoudre les problèmes de nature économique, sociale et sanitaire les objectifs opérationnels, nous procédons à la mise en oeuvre
1 juil 1998 · La cellule gestion des risques de la Direction de l'hospitalisation et de l' organisation des soins mise en œuvre immédiate de contre-mesures s'impose les établissements de santé de leur région dis- affaires sanitaires et sociales, ainsi qu'au sein de fet disposent des moyens relevant des services
15 août 2015 · MINISTÈRE DES AFFAIRES SOCIALES, DE LA SANTÉ ET DES DROITS DES FEMMES de l'arrêté du 24 avril 2009 relatif à la mise en œuvre du référentiel portant sur lesquels les directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et Messieurs les préfets de région ; Mesdames et Messieurs les
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Mesdames et Messieurs les préfets de région direction régionale des affaires sanitaires et sociales (pour mise en œuvre) ; Mesdames et Messieurs les
24 févr. 2010 régionales de l'hospitalisation (pour mise en œuvre). Mesdames et messieurs les préfets de région. Directions régionales des affaires ...
les préfets de région ; direction régionale des affaires sanitaires et sociales (pour infor- mation) ; Mesdames et Messieurs les préfets de département
et Messieurs les préfets de région (direction régionale des affaires loppement social [pour information et mise en œuvre]); Mesdames et Messieurs les.
28 mars 2000 Le directeur général de la santé à Mesdames et Messieurs les préfets de région directions régionales des affaires sanitaires et sociales ...
Mesdames et Messieurs les Préfets de région. Direction Régionale des Affaires Sanitaires et. Sociales (pour mise en œuvre). Mesdames et Messieurs les
3 mai 2002 information et mise en oeuvre) ; Madame et Messieurs les préfets de région. (direction régionale des affaires sanitaires et sociales [pour ...
La ministre de la santé et des sports à Mesdames et Messieurs les préfets de région. (direction régionale des affaires sanitaires et sociales)
27 janv. 1999 région (direction régionale des affaires sanitaires et sociales [pour exécution]) ; Mesdames et. Messieurs les préfets de région (direction ...
DIRECTION DE L'HOSPITALISATION (pour mise en oeuvre). Mesdames et Messieurs les Préfets de régions. Directions régionales des affaires sanitaires.
SANTÉ