31 jan 2021 · Principal établissement, domicile fiscal ou siège social : Ces déclarations, établies sur ou d'après un imprimé-modèle de l'administration,
Formulaire de d C A claration de la TP TSC
Identifiant fiscal : Nom et Prénom ou Raison Sociale: Adresse du domicile fiscal ou du siège social ou
Demande Bd Badhesion Bau Bservice B.. Bet Btelepaiement
conformer aux nouvelles normes légales en matière d'obligations fiscales : Direction Régionale ou Inter préfectorale des Impôts du lieu du siège social de L'adhérent peut également imprimer l'ensemble des données saisies en cliquant
Guide Bdinscription Bde Bteledeclaration Bet Bde Btelepaiement
Page 1 Identification du demandeur Nom et prénom ou raison sociale: Domicile fiscal ou siège social :
FCH
Adresse du domicile fiscal, du siège social ou du principal établissement : dont il est délivré récépissé, est établie sur ou d'après un imprimé-modèle de
FCH
Le déclarant demande la radiation de la taxe professionnelle ci-dessus : Oui (2) Non Nouveau domicile fiscal ou siège social (ou principal établissement) :
adc f i b e
19 mai 2020 · sociales adoptées lors de la crise phares des mesures fiscales et sociales adoptées à d'information par voie électronique sur imprimé-
mesures fiscales et sociales covid mai
CADRE RESERVE AU DECLARANT N° d'identification fiscale : /__/__/__/__/__/ __/__/__/ Nom et prénom ou raison sociale :
adc f i
sur ou d'après un imprimé-modèle établi par l'administration, dans les quatre (4) mois social, leur domicile fiscal ou un établissement auquel se rattachent les
cgi fr
N° d'identification à la taxe professionnelle : /__/__/__/__/__/__/__/__/. Nouveau domicile fiscal ou siège social (ou principal établissement) :.
31 juil. 2012 aux attestations et certificats fiscaux et sociaux que le candidat ... Ils peuvent être sauvegardés consultés et imprimés
31 jan. 2022 Principal établissement domicile fiscal ou siège social : Adresse :. ... Ces déclarations
10 mai 2006 certificats fiscaux et sociaux qui accompagnent la déclaration du candidat une photocopie de la page 3/4 du présent imprimé
13 avr. 2015 Le ou les sous-traitants n'ont pas à fournir au pouvoir adjudicateur ou à l'entité adjudicatrice les attestations fiscales et sociales prévues à ...
13 jui. 2016 que la CUMA est à jour de ses obligations fiscales et sociales ... services sociaux et fiscaux à communiquer à l'administration tous les ...
Modèle d'imprimé n° ADM012F. (2) Mettre une croix (x) dans la case appropriée. (3) N° d'identification à la taxe professionnelle du siège social ou du
IMPRIMES FISCAUX. &. SOCIAUX. DU BURKINA FASO. Format : PAPIER + WORD + PDF. Présenté par : Pierre ABADIE. Expert-comptable. Conseil juridique.
Identifiant fiscal : /__/__/__/__/__/__/__/__/ Article patente Adresse du domicile fiscal du siège social ou du principal établissement : .
Nom et prénom ou raison sociale: … N° d'identification fiscale : /__/__/__/__/__/__/__/__/. Domicile fiscal ou siège social : …
DECLARATION DE TRANSFERT DU DOMICILE FISCAL DU SIEGE