Les pièces du dossier : Pièces obligatoires pour tous les dossiers 1 Un plan de situation du terrain Pièces à fournir si le projet porte sur une construction (extension ou agrandissement ou création d’une annexe) 2 Un plan de masse des constructions à édifier ou à modifier, 3 Un plan en coupe du terrain et de la construction, 4
Les pièces principales exigibles au dépôt des dossiers et que, dans ce dernier cas, le délai fixé pour le dépôt des supplémentaires sans dépasser quatorze copies, 2 recours à ce dernier est obligatoire conformément aux lois
abcad b
Il s'agit, selon l'article 27 dudit code, de pièces prévues par les lois et règlements en vigueur et par les nomenclatures établies par le ministre chargé des finances
arrete nomenclature
423-2 b) du code de l'urbanisme] Des exemplaires supplémentaires du dossier complet sont parfois nécessaires si vos travaux sont situés dans un secteur
venanson pc pieces complementaires cle a
ARTICLE 6 : MODIFICATION DANS LE DOSSIER D'APPEL D'OFFRES a- La ou les pièces justifiant les pouvoirs conférés à la personne agissant au nom Lorsqu'elles nécessitent un délai supplémentaire pour la préparation des offres ;
RC radars DSI SEGMA revu VF
DEMANDE DE PIECES MANQUANTES DANS LE DOSSIER des appareils sanitaires et de leurs accessoires rendus obligatoires par les arrêtés du 1er
ERP demande pieces manquantes
1) Pièces obligatoires pour tous les dossiers : Pièce Nombre d'exemplaires selon les cas (se renseigner à la mairie) des dossiers supplémentaires [Art R
BORDEREAU PIECES JOINTES
Les pièces non obligatoires fournies par le demandeur seront laissées dans le dossier, le cas échéant, classées dans une chemise estampillée « pièces non
A La compl C A tude
1 – Pièces obligatoires à produire pour toute demande celui noté dans le dossier de demande de subvention et les montants de travaux 2 – Pièces supplémentaires (ne pas fournir si demande également déposée au titre de la DETR)
dossier de demande de subvention
1) Pièces obligatoires pour tous les dossiers : Pièce Nombre d'exemplaires Vous devez fournir en outre 5 exemplaires supplémentaires des DP14 Les pièces à joindre à une demande de permis de démolir, selon l'annexe A ci-jointe [Art
Liste Pieces DP cle e
1) Pièces obligatoires pour tous les dossiers : + 5 exemplaires supplémentaires ... 2) Pièces à joindre selon la nature ou la situation du projet :.
1) Pièces obligatoires pour tous les dossiers : Vous devez fournir selon les cas (se renseigner à la mairie) des dossiers supplémentaires [Art. R.
12-May-2021 Case à cocher : pièce justificative obligatoire selon la situation ... ou de l'allocation supplémentaire d'invalidité (ASI) : justificatifs.
1) Pièces obligatoires pour tous les dossiers : Pièce Vous devez fournir en outre 5 exemplaires supplémentaires des pièces 1 ; 2 ; 3 ; 9 ; 10 ...
Pièces obligatoires à fournir pour toute(s) demande(s). • Le formulaire de demande MDPH complété
1) Pièces obligatoires pour tous les dossiers : Pièce Vous devez fournir en outre 5 exemplaires supplémentaires des pièces 1 ; 2 ; 3 ; 10 destinés à la ...
1) Pièces obligatoires pour tous les dossiers 2) Pièces à joindre selon la nature et/ou la situation du projet ... supplémentaire si le projet.
Vous devez fournir selon les cas (se renseigner à la mairie) des dossiers supplémentaires [Art. R. 423-2 b) du code de l'urbanisme]. Vous devez fournir.
supplémentaires du dossier complet sont parfois nécessaires si vos travaux sont situés dans un secteur 1) Pièces obligatoires pour tous les dossiers :.
1) Pièces obligatoires pour tous les dossiers : Cinq exemplaires supplémentaires des pièces PCMI1 PCMI2 et PCMI3
Bordereau de dépôt des pièces jointes à une demande de permis