- d’approuver l’avenant n°1 au lot n°3 « démolitions » avec la société Ets CHIAVERINA ; - de préciser que les avenants N°1 aux lots °2 « déconstruction sélective en vue du réemploi », sans incidence financière, a pour objet d’adapter les clauses d’insertion aux conditions des mesures sanitaires exceptionnelles
2 lots Avenant n°2 au lot n°2 « fourniture et livraison de chlorure de calcium et de saumure en sacs » conclu avec la société Quadrimex Sels ayant pour objet de prolonger la durée du marché jusqu’au 15 novembre 2017 Avenant sans incidence financière
n°1 du 15/11/2015 (sans incidence financière globale) Contrat dassistance à matrise douvrage pour la définition et la mise en œuvre du projet daménagement des lots de la gare dAngoulême (notifié le 10/03/2014) modifié par avenant n°1
Avenant n° 1 : sans incidence financière Avenant n° 2 : + 3 974,48 € HT Avenant n° 3 : + 2 263,26 € HT Délibération : à l’unanimité, le Conseil municipal : - approuve la passation des avenants aux marchés de travaux des lots ci-avant visés avec la société BLANCHET METALLERIE DU FOREZ ; - autorise la société NOVADE SAS
aux lots n° 3, 5, 6, 9, 10, 12 et 15 - Avenant n°2 aux lots 2 et 11 2 - Travaux de réhabilitation-extension de l'ancien collège Amiot à Bourg-en-Bresse (01000)- avenant n° 4 au marché de maitrise d'oeuvre et avenant n° 1 au protocole d'accord transactionnel conclu avec les sociétés
OBJET : - Avenant n° 1 au marché portant sur la maintenance des modules de services en ligne aux visiteurs, d’outils de gestion billette-rie du Musée de l’Arles et de la Provence Antiques (sans incidence financière) avec la société SAFRAN TECHNOLOGIES
Pouvoir brevet USA N°00466 Autres PONTET ALLANO & ASSOCIES Dépenses 02/07/2018 0,00 0,00 DIRECTION DES SERVICES D'INFORMATIONS Avenant n°1 à la Convention d'exploitation des réseaux sur les résidences du campus de Cachan Contrat d'exploitation CRANS-CROUS sans incidence 05/06/2018 0,00 0,00
L’avenant n°2 prévoit également, sans incidence financière : - Une clarification des dispositions relatives aux paiements forfaitaires, pour assurer que seules les prestations réalisées font effectivement l’objet d’un paiement ; - La possibilité d’introduire, par ordre de service, des prix provisoires régularisés ensuite par
Avenant n°9 au marché n°2015-104 – Lot n°7 : Fauteuils spécifiques, conclu avec la société FIGUERAS France domiciliée 280 boulevard Saint-Germain à PARIS (75007) ARTICLE 2 : Les présents avenants sont sans incidence financière sur les marchés
Avenant relatif à la correction d’une erreur matérielle du montant T T C à l’acte d’engagement: il est inscrit 124 836€ T T C au lieu de 128 436€ T T C (sans incidence financière) Le montant HT n’a pas été modifié, il n’y a donc pas d’incidence financières
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Séance du 28 septembre 2017 - Versailles
27 juin 2017 2017/125 Avenant n°1 au marché d’acquisition, hébergement et maintenance du portail Premium citoyen et prestations associées avec la société Arpège ayant pour objet d’ajouter des prestations supplémentaires au BPU sans incidence financière sur le marché Versailles
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Etaient présents : M COIN - B FRAMMERY - JC CHARLIER
Avenant n° 1 : sans incidence financière Avenant n° 2 : + 3 974,48 € HT Avenant n° 3 : + 2 263,26 € HT Délibération : à l’unanimité, le Conseil municipal : - approuve la passation des avenants aux marchés de travaux des lots ci-avant visés avec la société BLANCHET METALLERIE DU FOREZ ; - autorise la société NOVADE SAS, mandataire de la Commune, à signer lesdits avenants aux marchés de
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BUREAU - Grand Bourg
conclure un avenant n°1 afin de prolonger le délai global pour l'exécution de l'ensemble des prestations de l’opéation (tous lots confondus) jus u’au 17 mas 2021 et avenant est sans incidence financière Concernant le marché relatif au lot n° 6 cloisons / doublages / faux-plafonds / peinture, il
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CONSEIL GENERAL DES ACTES ADMINISTRATIFS RECUEIL GENERAL
OBJET : - Avenant n° 1 au marché portant sur la maintenance d’une solution de production d’impression centralisée Xérox passé avec la société Xérox (sans incidence financière) DECISION DE LA COMMISSION PERMANENTE : A autorisé le Président du Conseil Général à signer l’avenant n° 1 rectifiant la formule
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REPUBLIQUE FRANCAISE EXTRAIT DU REGISTRE
Incidence financière du présent avenant : +9165 € HT Soit : +8 74 L’ensemble des travaux pour le lot n°14 représente donc une plus-value de 9165€ HT qui sera régularisée par un avenant au marché
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LYCEE RENE DESCARTES A ANTONY (92) RESTRUCTURATION D
Ce marché a fait l’objet de la conclusion d’un avenant n°1, sans incidence financière ou de délai, suite à la cession d’une partie du fonds de commerce de l’entreprise SAGA TERTIAIRE à la société TUNZINI - Le lot 5 «Appareils élévateurs» (marché n°09M0120-5) a été attribué à l’entreprise SACAMAS pour un montant de 32 000€HT, notifié le 17/11/02009; - Le lot 6 «
Modifications introduites par le présent avenant : (Détailler toutes les modifications, avec ou sans incidence financière, introduites dans le marché public ou
PJ Avenant n Lot Revetement tri couche
à l'entreprise A2S Aquitaine Sols Sportifs Environnement les travaux du lot 2 L' incidence financière des prix unitaires du marché dont les quantités ont
P EYU
1 avr 2019 · Un avenant peut alors être conclu pour y faire face, sans limite de montant que l'objet du lot concerné (exemple : « Lot 3 : peinture ») ou l'entité adjudicatrice indique si l'avenant a, ou non, une incidence financière sur le
notice exe
(Détailler toutes les modifications, avec ou sans incidence financière, introduites dans le marché public par le présent avenant Préciser les articles du CCAP ou
avenant lot signe ar prefecture
AVENANT N° 1 SANS INCIDENCE FINANCIERE AUX LOTS : - N°2 CONCLU AVEC L'ENTREPRISE SOMUSSY ; - N°3 CONCLU AVEC L'ENTREPRISE S3M
RAPCP RAP
(référence du marché public ou de l'accord-cadre)Avenant d'allotissement, préciser également l'objet et la dénomination du lot concerné ) (Détailler toutes les modifications, avec ou sans incidence financière, introduites dans le marché
D TEXTE Av DSP Naiadolis
23 sept 2016 · bordereau des prix unitaires Lot 3 UTC SICLI 16400 19/08/2016 Sans incidence financière 23650 Contrat MAPA avenant IMMOBILIER
Liste des march C A s et leurs avenants
ajouts de prix n'entrainent aucune incidence financière sur le prix global du marché territoire de Valenciennes Métropole avec les entreprise Barbet (lot 1 Date d'examen du projet d'avenant par la Commission d'appel d'offres : sans objet
DAG March C A C A bon de commandes travaux d E entretien des espaces vert Avenants aux lots et
18 nov 2016 · Le formulaire EXE10 est un modèle d'avenant, qui peut être utilisé par le pouvoir (Détailler toutes les modifications, avec ou sans incidence financière, l ' entreprise en charge du lot GROS ŒUVRE a donc réalisé un devis
cf o jmzrd ql
3 oct 2016 · Article 2 : Incidence financière Montant du marché initial : 650 644 93 € TTC Montant de l'avenant 1 : Sans incidence financière (correction
lot avenant
AVENANT N° 1 SANS INCIDENCE FINANCIERE. AUX LOTS : - N°2 CONCLU AVEC L'ENTREPRISE. SOMUSSY ;. - N°3 CONCLU AVEC L'ENTREPRISE S3M ;. - N°5 CONCLU AVEC L'
3 mai 2021 lots n° 2 et 11 et avenant n° 3 aux lots n° 6 et 15 ... un avenant n° 1 a été conclu sans incidence financière
19 juil. 2021 de voirie suite aux travaux - avenant n° 1 au lot n° 1 : travaux courants de ... un avenant n° 1 a été conclu sans incidence financière
18 déc. 2020 sportifs au stade Deuil-Enghien - Lot 1: Piste d'athlétisme ... BATISPORT sans incidence financière
Métropole Européenne de Lille - Lot 6. 22-DD-0551. ROUBAIX - NPRU - Délégation du droit de Avenant sans incidence financière - Avenant n° 1. 22-DD-0582.
18 nov. 2016 Montant du marché public ou de l'accord-cadre après avenant n°1 : ... avec ou sans incidence financière introduites dans le marché public ...
Le Conseil Municipal décide : - D'approuver la conclusion des avenants n°1 et 2 au lot n°4-2 Menuiseries extérieures aluminium sans incidence financière
11 juil. 2020 Lot 1: mission de maîtrise d'œuvre. - Lot 2 : expertise naturaliste – avenant N°2 de cession. Sans incidence financière. N°2014001812.
25 fév. 2011 AVENANT N° 1 du MARCHÉ n° DAJ/18-27 ... (Détailler toutes les modifications avec ou sans incidence financière
27 fév. 2020 Lot n°1: Externalisation du ... incidences financières en découlant ... approuvent l'avenant n°1 et autorisent le Directeur Général de ...
AVENANT N° 1 SANS INCIDENCE FINANCIERE AUX LOTS : - N°2