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Created Date: 1/20/2010 4:20:24 PM
1 Article 4 « objet du contrat »: vous devez ohe l’une des 2 options « vente définitive dès la signature du présent contrat » ou « vente sous condition(s)» pour que le contrat produise ses effets Si vous optez pour une vente sous condition(s) et ue la/les ondition(s) n’est/ne sont pas éalisée(s), le ontat de vente est adu
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L'acquéreur s'engage à ne pas exploiter le cheval à outrance Pendant toute la période d’essai, l’acheteur a la garde du cheval, il est donc responsable des dommages que ce dernier pourrait subir ou causer et il doit en prendre soin Article 4 : Expertises du cheval effectuées lors de l'essai 5 1Visite vétérinaire
Le contrat de vente stipule que le poney ferré a été toisé à 150 cm et qu'il est destiné aux compétitions de CCE poney D(tournée des as) Le compte-rendu de la visite vétérinaire fait état d'une toise de l'animal
ifcel(B)lt CERTIFICAT DE VENTE ,nst,tut français du cheval et de l'équitation Selon les informations enregistrées au fichier central des équidés (SIRE) Edité le 18/03/2019 NOM DU CHEVAL N ° SIRE : XXXXXXXXX l llllll lllll lllll lllll lllll lllll lllll 111111111111111111 •14543374J• Robe Mère GRIS NOM DE LA MERE (NL), Z
stipulées au contrat 1 1 L’hébergement Le cheval sera hébergé, en box ou paddock Pour des raisons d’organisation, les gérants pourront changer le cheval de box, après en avoir averti le propriétaire, sous réserve que le nouvel hébergement présente dans son ensemble, les mêmes
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MODELE DE CONTRAT DE VENTE D’UN CHEVAL - Equitanet
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CONTRAT de VENTE d'un EQUIDE - France Complet
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De l’équidé : N° SIRE
Ce modèle de ontrat de vente d’équidé onstitue un simple guide permettant la rédation d’un ontrat adapté aux ironstanes préises de haque as partiulier et à l’évolution des textes et de la jurisprudene En auun as, l’utilisation de e modèle de ontrat ne sa urait engager la responsabilité de ses auteurs, de l’Institut du droit équin ou de toute institution partiipant à sa
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N° SIRE - L’institut français du cheval et de l
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Contrat d’exploitation/Vente Equin
Contrat d’exploitation/Vente Equin Entre les soussignés : -M désigné aux présentes, le propriétaire Et Melle Caroline Laurent et M Olivier Raynal, agissant en qualité de représentant de l’écurie des Combes Il est dit et rappelé : M Est propriétaire d’un cheval mis à la vente dont les caractéristiques sont les suivantes : Nom : Sexe : Race : Robe : Age : N° Sire : L Taille du fichier : 59KB
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Contrat de réservation d’un cheval - vente irish cob
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Vente d'équidé (vendeur professionnel/acheteur particulier
même elle était visée par le contrat de vente du cheval e I-Avant la vente :Les préalables indispensables 2 Obligation générale d’informationprécontractuelle L’obligation d’information qui pèse sur les futurs contractants est expressément formulée à l’article1112-1 du Code civil L’une des parties détenant une information importante pour son cocontractant doit la lui
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CONTRAT DE MISE A L'ESSAI D'UN CHEVAL - toile-libreorg
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CONTRAT DE PARTAGE DE PENSION D’UN CHEVAL (DEMI
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Le vendeur notifie alors à l'acquéreur par lettre recommandé avec accusé réception qu'il compte bénéficier de la présente clause de déchéance Page 3 Article 5
modele de contrat de vente d un cheval v
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Equitanet Yves Valantin Les échanges furent riches et son module relatif aux adhésions De nature ''gagnant/gagnant'' ces contrats à parcourir à pied, à VTT, à cheval ou en canoë souvent dès l'achat d'un cheval que l'on se
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