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CONTRAT DE LOCATION – MAINTENANCE - aji-francecom
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Cahier des Charges Location Copieurs 2017 - aji-francecom
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MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE (article 27 CMP)
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Marché à procédure adaptée Location et maintenance d’un
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MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES COURANTES ET DE SERVICES
Le prix de la location est forfaitaire et ferme pendant toute la durée du contrat Le coût de la location sera obligatoirement individualisé et donnera lieu à une facturation trimestrielle et à terme à échoir 11 2 2 Prix de la maintenance La maintenance se définit dans le présent marché comme comprenant :
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MARCHES DE FOURNITURES COURANTES ET PRESTATIONS DE
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[PDF] Acte public pour la licence , Code civil
acte d’engagement location-installation-maintenance de matériels de reprographie – lycée a et l lumière – lyon 8° 1 article 1 objet de la consultation la présente consultation a pour objet la location ou l’achat de 7 photocopieurs, ainsi que leur La Légalisation - Service Public Federal Justice
Prix de la location annuelle ferme sur toute la durée du contrat → Prix de maintenance à la copie révisable à chaque date anniversaire selon la formule et les
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31 août 2020 · LOCATION ET LA MAINTENANCE DE PHOTOCOPIEURS Marché à procédure adaptée N° 0410017W/01-20 Le présent contrat est signé
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