MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX ACTE D'ENGAGEMENT (AE) Pouvoir adjudicateur exerçant la maîtrise d'ouvrage Ministère de l'Intérieur Mandataire Monsieur le Secrétaire Général par délégation Objet du marché Travaux de réfection de la DRCL Lot N° : : Marché sur procédure adaptée en application des articles 26 II et 28 du Code des
CETE de Lyon Mise en conformité des installations électriques du site de Clermont-Ferrand- Acte d'engagement ARTICLE 3 DELAI D'EXECUTION DU MARCHE 3-1 Période de préparation Le délai de la période de préparation part : −pour la tranche ferme, et par dérogation à l'article 19 1 1 du CCAG, de la date de la notification du marché ;
L'offre de prix est établie sur la base des conditions économiques en vigueur au mois m0 fixé en page 1 du présent acte d’engagement Les modalités de variation des prix sont fixées à l'article 3-3 du CCAP L'opération de travaux n'est pas allotie L'évaluation de la tranche ferme, telle qu'elle résulte du détail estimatif, est :
page 1 du présent acte d’engagement Les modalités de variation des prix sont fixées à l'article 3-3 du CCAP Il n'est pas prévu de décomposition en tranches, l'opération de travaux n'est pas allotie Les travaux seront rémunérés par application d'un prix global forfaitaire égal à : • Montant hors TVA:
Commune de Biviers - Marché à bons de commande – Acte d’engagement 1/14 15/11/2013 MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX ACTE D'ENGAGEMENT (AE) Maître d’ouvrage Commune de Biviers Objet du marché Travaux d'entretien de la voirie communale et des réseaux humides Remise des offres Date et heure limites de réception : le 20 décembre 2013 à 12h00
Marchés Publics de Travaux Acte d’engagement Maître d’ouvrage : COMMUNE DE PITGAM MAIRIE 59284 PITGAM Objet des travaux : Extension d’une maison des associations Adresse des travaux : Commune de PITGAM LOT N° N° Marché : Imputation : La procédure utilisée est la procédure adaptée, soumis aux dispositions de l’article 28 du
ascenseur Europe 2014 - remise à niveau et fiabilisation de l'ascenseur site Europe : acte d'engagement MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX ACTE D'ENGAGEMENT (AE) Pouvoir adjudicateur exerçant la maîtrise d'ouvrage Monsieur le Secrétaire Général par délégation Mandataire Monsieur le Secrétaire Général par délégation Objet du marché
Marché Public de Travaux ACTE D'ENGAGEMENT (A E) Maître d'ouvrage : VILLE DE NOTRE DAME DE GRAVENCHON Objet des travaux : Remplacement et mise en conformité du système d’alarme incendie du bâtiment ARCADE Adresse des travaux : 3 rue Jean Maridor 76330 Notre Dame de Gravenchon Titulaire :
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Marchés Publics de Travaux Acte d’engagement
Marchés Publics de Travaux Acte d’engagement Maître d’ouvrage : COMMUNE DE PITGAM MAIRIE 59284 PITGAM Objet des travaux : Extension d’une maison des associations Adresse des travaux : Commune de PITGAM LOT N° N° Marché : Imputation : La procédure utilisée est la procédure adaptée, soumis aux dispositions de l’article 28 du
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MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX ACTE D'ENGAGEMENT (AE)
2-1 Montant du marché L'offre de prix est établie sur la base des conditions économiques en vigueur au mois m0 fixé en page 1 du présent acte d’engagement Les modalités de variation des prix sont fixées à l'article 3-3 du CCAP Le marché comporte une tranche ferme et 8 tranche(s) conditionnelle(s) L'opération de travaux n'est pas allotie
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Marché Public de Travaux Acte d’engagement
Cet acte d'engagement correspond: au(x) lot(s) de la procédure de passation du marché ou de l’accord cadre suivants : Aménagement de la Zone d’Activités de Loisirs à tous les lots de la procédure de passation du marché ou de l’accord cadre au marché global/ à l’ensemble de l’accord-cadre (cas des marchés non allotis)
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MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX ACTE D'ENGAGEMENT (AE)
de la consultation et rappelée en page de garde du CCAP ARTICLE 2 PRIX 2-1 Montant du marché L'offre de prix est établie sur la base des conditions économiques en vigueur au mois m0 fixé en page 1 du présent acte d’engagement Les modalités de variation des prix sont fixées à l'article 3-3 du CCAP L'opération de travaux n'est pas allotie
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Marché Public de Travaux ACTE D'ENGAGEMENT
Marché Public de Travaux ACTE D'ENGAGEMENT (A E) Maître d'ouvrage : VILLE DE NOTRE DAME DE GRAVENCHON Objet des travaux : Remplacement et mise en conformité du système d’alarme incendie du bâtiment ARCADE Adresse des travaux : 3 rue Jean Maridor 76330 Notre Dame de Gravenchon Titulaire :
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Marché Public de Travaux Acte d’Engagement (AE)
AE Acte d’Engagement 1 / 11 Marché Public de Travaux Acte d’Engagement (A E ) Personne publique Monsieur Jean François FASTRE – Maire de Mézières-sur-Seine Place du Commandant Grimblot 78970 MEZIERES-SUR-SEINE Objet de la consultation Marché N°2015/02 : Bail communal de voirie petit entretien, grosses réparations et travaux neufs
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ACTE D'ENGAGEMENT MARCHÉ PUBLIC DE TRAVAUX
Le présent Acte d'Engagement concerne : AMENAGEMENT DE VOIRIES COMMUNALES 3 2 - Mode de passation La procédure de passation est : la procédure adaptée ouverte Elle est soumise aux dispositions de l'article 27 du Décret n°2016-360 du 25 mars 2016 3 3 - Forme de contrat Il s'agit d'un marché ordinaire
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MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE DE TRAVAUX ACTE
MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE DE TRAVAUX (Article 28 du code des marchés publics) _____ ACTE D’ENGAGEMENT CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES Objet du marché PROGRAMME 2011 DE TRAVAUX DE VOIRIE Ordonnateur Monsieur le Maire de XXXX Comptable public assignataire des paiements
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MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX ACTE D'ENGAGEMENT (AE)
Commune de Biviers - Marché à bons de commande – Acte d’engagement 1/14 15/11/2013 MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX ACTE D'ENGAGEMENT (AE) Maître d’ouvrage Commune de Biviers Objet du marché Travaux d'entretien de la voirie communale et des réseaux humides Remise des offres Date et heure limites de réception : le 20 décembre 2013 à 12h00
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Marché public de travaux ACTE D’ENGAGEMENT POUVOIR
Marché public de travaux – AE – avril 2014 1 Marché public de travaux ACTE D’ENGAGEMENT Marché passé selon la procédure adaptée conformément à l’article 28 du code des marchés publics POUVOIR ADJUDICATEUR : Monsieur le Président Communauté de communes Pays de Forcalquier – Montagne de Lure Le Grand Carré
ACTE D'ENGAGEMENT Travaux d'aménagement voirie du chemin du Mas de J - Cession ou nantissement des créances résultant du marché public
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MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX ACTE D'ENGAGEMENT (AE) Pouvoir adjudicateur exerçant la maîtrise d'ouvrage Ministère de l'Intérieur Mandataire
AE
Marchés Publics de Travaux Acte d'engagement Maître d'ouvrage : COMMUNE DE PITGAM MAIRIE 59284 PITGAM Objet des travaux : Extension d'une
MARCHES PUBLICS DE TRAVAUX Travaux d'assainissement sur la commune d'Aucun AE A - Objet de la consultation et de l'acte d'engagement
aeaucun lot
(Article 28 du code des marchés publics) ACTE D'ENGAGEMENT Les travaux faisant l'objet de ce marché devront être réalisés dans le délai de 2 mois à
Modele MAPA
ACTE D'ENGAGEMENT MARCHÉ PUBLIC DE TRAVAUX TRAVAUX DE PEINTURE SUR LES PIEUX DES PONTONS DU PORT DE PLAISANCE
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MARCHÉ PUBLIC DE TRAVAUX clauses administratives particulières qui fait référence au CCAG – travaux et à Le présent Acte d'Engagement concerne :
ae
1 Marché public de travaux ACTE D'ENGAGEMENT Marché passé selon la procédure adaptée conformément à l'article 28 du code des marchés publics
A AE Le Caillou
La signature de l'acte d'engagement vaut acceptation du cahier des clauses administratives particulières (C C A P) Si le candidat n'a pas remis le CCAP signé
pj PIECES MARCHE
après avoir pris connaissance du cahier des clauses administratives générales ( CCAG) applicables aux marchés publics de Travaux approuvé par arrêté du 08
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