MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX ACTE DENGAGEMENT (AE)
MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX ACTE D'ENGAGEMENT (AE) Pouvoir adjudicateur exerçant la maîtrise d'ouvrage Ministère de l'Intérieur Mandataire Monsieur le Secrétaire Général par délégation Objet du marché Travaux de réfection de la DRCL Lot N° : : Marché sur procédure adaptée en application des articles 26 II et 28 du Code des
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CETE de Lyon Mise en conformité des installations électriques du site de Clermont-Ferrand- Acte d'engagement ARTICLE 3 DELAI D'EXECUTION DU MARCHE 3-1 Période de préparation Le délai de la période de préparation part : −pour la tranche ferme, et par dérogation à l'article 19 1 1 du CCAG, de la date de la notification du marché ;
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L'offre de prix est établie sur la base des conditions économiques en vigueur au mois m0 fixé en page 1 du présent acte d’engagement Les modalités de variation des prix sont fixées à l'article 3-3 du CCAP L'opération de travaux n'est pas allotie L'évaluation de la tranche ferme, telle qu'elle résulte du détail estimatif, est :
MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX ACTE DENGAGEMENT (AE)
page 1 du présent acte d’engagement Les modalités de variation des prix sont fixées à l'article 3-3 du CCAP Il n'est pas prévu de décomposition en tranches, l'opération de travaux n'est pas allotie Les travaux seront rémunérés par application d'un prix global forfaitaire égal à : • Montant hors TVA:
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Commune de Biviers - Marché à bons de commande – Acte d’engagement 1/14 15/11/2013 MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX ACTE D'ENGAGEMENT (AE) Maître d’ouvrage Commune de Biviers Objet du marché Travaux d'entretien de la voirie communale et des réseaux humides Remise des offres Date et heure limites de réception : le 20 décembre 2013 à 12h00
Marchés Publics de Travaux Acte d’engagement
Marchés Publics de Travaux Acte d’engagement Maître d’ouvrage : COMMUNE DE PITGAM MAIRIE 59284 PITGAM Objet des travaux : Extension d’une maison des associations Adresse des travaux : Commune de PITGAM LOT N° N° Marché : Imputation : La procédure utilisée est la procédure adaptée, soumis aux dispositions de l’article 28 du
MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX ACTE DENGAGEMENT (AE)
ascenseur Europe 2014 - remise à niveau et fiabilisation de l'ascenseur site Europe : acte d'engagement MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX ACTE D'ENGAGEMENT (AE) Pouvoir adjudicateur exerçant la maîtrise d'ouvrage Monsieur le Secrétaire Général par délégation Mandataire Monsieur le Secrétaire Général par délégation Objet du marché
Marché Public de Travaux ACTE DENGAGEMENT
Marché Public de Travaux ACTE D'ENGAGEMENT (A E) Maître d'ouvrage : VILLE DE NOTRE DAME DE GRAVENCHON Objet des travaux : Remplacement et mise en conformité du système d’alarme incendie du bâtiment ARCADE Adresse des travaux : 3 rue Jean Maridor 76330 Notre Dame de Gravenchon Titulaire :
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