DESCRIPTIF DES GARANTIES - ALPHA PLUS SANTE 2018/2019 Le présent descriptif de garantie complète les conditions génér ales Alpha Plus Santé 2018/2019 En cas de désaccord entre celui-ci et ces dernières, ce sont les conditions générales qui prévalent Les prestations décrites dans le table au des garanties
Descriptif des garanties Régime Conventionnel Prestations (les remboursements exprimés en BR s’entendent sous déduction de ceux de la Sécurité sociale) ALLOCATIONS FORFAITAIRES Maternité Allocation forfaitaire égale à 100 euros Cure Thermale prise en charge par la SS - PREVENTION Pharmacie prescrite non remboursée y compris moyens
Les garanties du présent contrat s’inscrivent dans le cadre du dispositif législatif des contrats d’assurances visés à l’article L 871-1 du Code de la Sécurité sociale dits “contrats responsables”
DESCRIPTIF DES GARANTIES 1/ ANNULATION ANNULATION POUR MALADIE DELAREE DANS LE MOIS PREEDANT LE DEPART EN AS D’EPIDEMIE OU DE PANDEMIE La garantie vous est acquise pour les motifs et circonstances énumérés ci-après à l’exlusion de toutes les autes, dans la limite indiquée au Tableau des Garanties :
DESCRIPTIF DES GARANTIES Les garanties sont : - La responsabilité civile pour les dommages corporels, matériels ensemble à concurrence de 8 000 000 EUR avec une limitation pour les dommages matériels à 5 000 000 EUR - La défense recours à concurrence de 4 600 EUR - Les frais de retirement à concurrence de 7 700 EUR
Les garanties ne bénéficient aux qu’à compter Assurés de la date de déli-vrance de la Carte et pendant sa durée de validité Toutefois, la déclaration de perte ou de Vol de la Carte ne suspend pas les garanties Le bénéfice des garanties cesse, pour chaque Assuré: - en cas de retrait total d'agrément de l’ Assureur
particulières présentes dans le descriptif des garanties CCourtier Gestionnaireourtier Gestionnaire SPB, immatriculé auprès de l’ORIAS sous le numéro 07 002 642 (www orias fr), est le Courtier Gestionnaire mandaté par l’Assureur pour réaliser la gestion de ce contrat Il est l’interlocuteur privilégié
ainsi qu’un descriptif des garanties d’assurances et assistances dont vous bénéficiez Nous vous invitons à découvrir, au sein de ce guide, tous les avantages de votre Carte Visa Premier BNP Paribas*, en espérant qu’elle répondra pleinement à vos attentes Bonne lecture Service Cartes Tél : +33 (0) 1 40 14 44 00 (1)
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DESCRIPTIF DES GARANTIES - ALPHA PLUS SANTE 2018/2019
DESCRIPTIF DES GARANTIES - ALPHA PLUS SANTE 2018/2019 Le présent descriptif de garantie complète les conditions génér ales Alpha Plus Santé 2018/2019 En cas de désaccord entre celui-ci et ces dernières, ce sont les conditions générales qui prévalent Les
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Novembre 2017 - FnAK
I) EXTRAIT DES GARANTIES ASSURANCE SANTE 1ER EURO Cette assurance est à adhésion facultative Groupe assuré : Ensemble des chercheurs et doctorants étrangers qui viennent en France aux fins de mener des travaux de recherche scientifique ou de dispenser un enseignement de niveau universitaire, non affiliés à la Sécurité Sociale
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ANNEXE I GARANTIES - Malakoff Humanis
Les garanties exprimées en forfait en euros sont complémentaires aux éventuelles prestations versées au titre du régime de base de la Sécurité sociale Descriptif des garanties Niveau 1 Niveau 2 Prestations (les remboursements exprimés en BR s’entendent sous déduction de ceux de la Sécurité sociale) Prestations (les remboursements
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Garanties prévoyance conventionnelles des journalistes
Les garanties s'exercent sur le territoire français et dans le monde entier lors de déplacements privés ou professionnels sous réserve des dispositions prévues à l’article 9 et à condition que le participant soit affilié au régime général ou local de la Sécurité sociale française 11 – Cessation des garanties du régime
CONTRAT GROUPE NATIONAL PREVOYANCE Notice d’information
Descriptif de Garanties (4) (en gris les spécificités liées à chaque option) NATURE DES GARANTIES GARANTIES GARANTIES NON VIE INCAPACITE TEMPORAIRE DE TRAVAIL Allocation d’incapacité temporaire (à partir du 181ème jour) Allocation Journalière sur la base de la 365 ème partie de 70 du SAB (85 si agression au sens hold-up
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Conforme à l’article L141-4 du Code des Assurances
les garanties entrant dans le périmètre d’activité d’une profession réglementée (par exemple : agent immobilier, agent de voyages ) • toute demande ne respectant pas les contraintes administratives ou légales propres à chaque pays, • toute demande entachée d’illégalité ou susceptible de porter atteinte à
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Accord de SALARIÉS
DESCRIPTIF DE VOS GARANTIES PRÉVOYANCE Vous bénéficiez exclusivement des garanties prévoyance prévues dans le tableau « Descriptif des garanties » figurant ci-après : Le détail des conditions d’affiliation au contrat, d’ouverture et d’attribution des
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Assurance Automobile - TEGO
LES GARANTIES SUPPLÉMENTAIRES SELON LA FORMULE DE GARANTIE CHOISIE Défense pénale et recours suite à accident Garantie corporelle du conducteur jusqu’à 1 000 000 € Assistance hors panne sans franchise kilométrique Assistance panne avec ou sans franchise kilométrique Bris de glace avec ou sans franchise
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Bonus Optique Garanties supplémentaires Vous étiez déjà
vous bénéficiez des garanties prévues par votre contrat (voir tableau de garanties) Garanties supplémentaires Garantie Assistance RÉSUMÉ DE LA GARANTIE ASSISTANCE Hospitalisation toutes causes (plus de 48 heures) : Assistance aux enfants malades : é Recherche et réservation en milieu hospitalier, é Transfert à l’hôpital et retour
Le présent descriptif de garantie complète les conditions générales Alpha Plus Santé Les prestations décrites dans le tableau des garanties incluent le
APS AVM Descriptif de garanties sant
Sauf indications contraires figurant dans le descriptif de vos garanties, nos remboursements de frais de santé sont accordés uniquement si la Sécurité sociale a
garanties boissiere btp sante
Sauf indications contraires figurant dans le descriptif de vos garanties, nos remboursements de frais de santé sont accordés uniquement si la Sécurité sociale a
garanties frais medicaux individuels actifs et retraites
HOSPITALISATION Médicale ou chirurgicale et obstétricale Séjour et honoraires 105 BR 150 BR 250 BR Forfait hospitalier journalier 100 FR
garanties squadra
DESCRIPTIF DES PRESTATIONS CLAREA® Frais pris en charge Aucun délai d'attente GARANTIE DE BASE Niveau Hospi Seule Niveau 1 Niveau 2
ALPTIS CLAREA Tableau de garanties
DESCRIPTIF DES PRESTATIONS DIVINEA® Les remboursements incluent la prise en charge du régime de base Les montants exprimés en euros
ALPTIS DIVINEA Tableau de garanties
Partie I : Description des garanties plancher 15 I – La réglementation des garanties plancher pour les contrats en UC 16 I-1 Le code des assurances 16 I-2
Corre
DESCRIPTIF DES GARANTIES FRAIS DE SANTE SMAT VITALIS GARANTIES RESPONSABLES PRESTATIONS SMAT VITALIS 1 SMAT VITALIS 2+
presentation smat vitalis
dans le descriptif des garanties SOINS COURANTS Sont pris en charge, selon la garantie choisie : • les consultations, visites et actes médicaux réalisés par
Annexe garanties Nova
DESCRIPTION DES GARANTIES AEG. 1. Vue éclatée de l'adoucisseur. Garantie 10 ans. Garantie 1 an: pièces d'usure et accessoires. Transformateur. Joints de la.
Sauf indications contraires figurant dans le descriptif de vos garanties nos remboursements de frais de santé sont accordés uniquement si la Sécurité
CHAPITRE 4 - DESCRIPTIF DES GARANTIES . ARTICLE 7 - LA GARANTIE « VOL DES BAGAGES DANS UN VEHICULE DE LOCATION » .
ANNEXE I – GARANTIES 1/6. CONTRAT SOCLE COLLECTIF OBLIGATOIRE CCN012100. Descriptif des garanties. Prestations. (les remboursements exprimés en BR s'
DESCRIPTIF DES GARANTIES. PREAMBULE. Tous les termes figurant en italique dans le présent Contrat font l'objet d'une définition dans DEFINITIONS COMMUNES ou
DESCRIPTIF DES GARANTIES FRAIS DE SANTE. SMAT VITALIS. GARANTIES RESPONSABLES Pendant les 3 premiers mois suivant la date de début des garanties :.
Les garanties relevant de la présente notice s'appliquent aux titulaires des cartes bancaires de la CHAPITRE 4 - DESCRIPTIF DES GARANTIES .
DESCRIPTIF DES GARANTIES . Les garanties de la présente notice d'information prennent effet à compter du 1er janvier 2022 à 00H00 et s'appliquent aux Si ...
CHAPITRE 4 - DESCRIPTIF DES GARANTIES . ARTICLE 2 - LA GARANTIE « ANNULATION / MODIFICATION / INTERRUPTION DE VOYAGE » .
DESCRIPTION DES GARANTIES AEG