DESCRIPTIF DES GARANTIES - ALPHA PLUS SANTE 2018/2019
DESCRIPTIF DES GARANTIES - ALPHA PLUS SANTE 2018/2019 Le présent descriptif de garantie complète les conditions génér ales Alpha Plus Santé 2018/2019 En cas de désaccord entre celui-ci et ces dernières, ce sont les conditions générales qui prévalent Les prestations décrites dans le table au des garanties
ANNEXE I GARANTIES - Malakoff Humanis
Descriptif des garanties Régime Conventionnel Prestations (les remboursements exprimés en BR s’entendent sous déduction de ceux de la Sécurité sociale) ALLOCATIONS FORFAITAIRES Maternité Allocation forfaitaire égale à 100 euros Cure Thermale prise en charge par la SS - PREVENTION Pharmacie prescrite non remboursée y compris moyens
DESCRIPTIF DES PRESTATIONS - Aquaverde Assurance
Les garanties du présent contrat s’inscrivent dans le cadre du dispositif législatif des contrats d’assurances visés à l’article L 871-1 du Code de la Sécurité sociale dits “contrats responsables”
GARANTIES SPECIALES EPIDEMIES ET PANDEMIES VALABLES EN
DESCRIPTIF DES GARANTIES 1/ ANNULATION ANNULATION POUR MALADIE DELAREE DANS LE MOIS PREEDANT LE DEPART EN AS D’EPIDEMIE OU DE PANDEMIE La garantie vous est acquise pour les motifs et circonstances énumérés ci-après à l’exlusion de toutes les autes, dans la limite indiquée au Tableau des Garanties :
RÉSUMÉ DES GARANTIES & OPTIONS JET SKI
DESCRIPTIF DES GARANTIES Les garanties sont : - La responsabilité civile pour les dommages corporels, matériels ensemble à concurrence de 8 000 000 EUR avec une limitation pour les dommages matériels à 5 000 000 EUR - La défense recours à concurrence de 4 600 EUR - Les frais de retirement à concurrence de 7 700 EUR
Notice d’information/ Gold MasterCard Gold MasterCard NOTICE
Les garanties ne bénéficient aux qu’à compter Assurés de la date de déli-vrance de la Carte et pendant sa durée de validité Toutefois, la déclaration de perte ou de Vol de la Carte ne suspend pas les garanties Le bénéfice des garanties cesse, pour chaque Assuré: - en cas de retrait total d'agrément de l’ Assureur
Carte Visa Premier
particulières présentes dans le descriptif des garanties CCourtier Gestionnaireourtier Gestionnaire SPB, immatriculé auprès de l’ORIAS sous le numéro 07 002 642 (www orias fr), est le Courtier Gestionnaire mandaté par l’Assureur pour réaliser la gestion de ce contrat Il est l’interlocuteur privilégié
VOTRE GUIDE CARTE VISA PREMIER* - BNP Paribas
ainsi qu’un descriptif des garanties d’assurances et assistances dont vous bénéficiez Nous vous invitons à découvrir, au sein de ce guide, tous les avantages de votre Carte Visa Premier BNP Paribas*, en espérant qu’elle répondra pleinement à vos attentes Bonne lecture Service Cartes Tél : +33 (0) 1 40 14 44 00 (1)
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[PDF] Appel à propositions
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[PDF] 2 ème PARTIE : LES DÉLÉGATIONS DE FONCTION
[PDF] TRAME DE PLAN D ACTION COMMERCIALE
Vos Agents Généraux
S. DEBOURGE & B. OLLIER
35 Bd Desnoyers
Rés. Mas de la mer Bat B
66750 SAINT CYPRIEN
Tél : 04 68 37 21 97 Fax : 04 68 81 62 34
contact@assurances-jetplus.comN° ORIAS 07013623 07013624
Site ORIAS www.orias.fr
RÉSUMÉ DES GARANTIES & OPTIONS
JET SKI
Déclarations de l'assurĠ :
Vous êtes titulaire du (des) permis de navigation adéquat. Vous ġtes propriĠtaire d'un jet ski au paǀillon franĕais. obligatoire et conforme à la législation en vigueur.En outre, vous déclarez utiliser votre véhicule nautique à moteur exclusivement à des fins de plaisance en dehors de
toute compétition, essais préparatoires et que vous ne le confiez pas en location. plaisance : D'accident ou sinistre, même partiellement responsableDe vol ou tentative de vol
De rĠsiliation d'un contrat d'assurance Naǀigation de plaisance pour sinistre ou non-paiement de prime.
Limites géographiques :
NORD : 60° Latitude Nord SUD : 25° Latitude Nord OUEST : 30° Longitude OUEST EST : 38° Longitude EstSans toutefois se substituer à celles qui correspondent à la catégorie du bateau telle que définie par la législation en
vigueur.Afin que tout soit le plus clair possible pour profiter pleinement de votre jet, nous vous invitons à nous contacter pour
04 68 37 21 97 ou par mail : contact@assurances-jetplus.com
www.jetplus.fr Tableau résumé des garanties véhicule nautique à moteur :MONTANT
GARANTI FRANCHISE MINI SPECIALE MAXI
Responsabilité Civile
Dommages corporels,
matérielsAvec limitation pour les
dommages matériels 8 000 5 000Néant
Défense et Recours 4
Frais de retirement 7
Dommages et pertes
Valeur
assurée15% de la valeur
Vol partiel et vandalisme
Vol total
Frais d'aide et de sauǀetage Totalité
des fraisNéant
Frais de recherche 17
OPTIONS
Sécurité nautique :
Décès
Incapacité permanente
Frais de traitement
15 0 15 1Néant Option Option Option
Garantie remorque Option Option Option
Frais d'aide et de sauǀetage Totalité
des fraisNéant Option Option Option
Frais de recherche 17
Afin que tout soit le plus clair possible pour profiter pleinement de votre jet, nous vous invitons à nous contacter pour
04 68 37 21 97 ou par mail : contact@assurances-jetplus.com
www.jetplus.frDESCRIPTIF DES GARANTIES
Les garanties sont :
- La responsabilité civile pour les dommages corporels, matériels ensemble à concurrence de 8.000.000 EUR
avec une limitation pour les dommages matériels à 5.000.000 EUR. - La défense recours à concurrence de 4.600 EUR. - Les frais de retirement à concurrence de 7.700 EUR. sinistre dans la limite de la ǀaleur assurĠe. du sinistre. - Les frais dΖaide et de sauǀetage ă concurrence des frais edžposĠs - Les frais de recherche ă concurrence de 17 .000 EUR. incapacitĠ permanente ͗ 15 .000 EUR frais de traitement ͗ 1 .500 EURIl sera fait application d'une franchise de 15й du montant du sinistre aǀec un minimum de 635 EUR y compris en
perte et vol total. conducteur.L'indemnitĠ ne pourra en aucun cas dĠpasser la ǀaleur dĠclarĠe audž conditions particuliğres et sera calculée de la
façon suivante : sinistre, dĠduction faite Ġǀentuellement de la ǀaleur de l'Ġpaǀe déduite du véhicule nautique à moteur au jour du sinistre accessoires.DESCRIPTIF DES OPTIONS
SECURITE NAUTIQUE :
Si vous êtes ǀictime d'un ACCIDENT CORPOREL lorsque le bateau assuré est à flot et que vous êtes à son bord ou en
que cet accident entraîne :Le décès ou la disparition en mer
Une incapacité permanente
des frais de traitementGARANTIE REMORYUE ͗
SAUVETAGE EN MER :
Cette option permet de prendre en charge les opĠrations d'aide et de sauǀetage en cas de dĠtresse du jet ski assurĠ
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www.jetplus.frObligation de l'assurĠ :
Le permis fluvial est obligatoire pour la navigation en eaux intérieures. de type jet-skis.Dans la zone intérieure des 300 mètres, il existe des règles locales de navigation que le conducteur du véhicule nautique
à moteur doit respecter (par exemple, utilisation de chenaux obligatoire). Le port d'un gilet ou d'une brassiğre de sauǀetage est obligatoire. Le coupe circuit doit être accroché au conducteur.Si l'une ou plusieurs de ces obligations n'Ġtaient pas respectĠes par le conducteur, notre garantie ne pourrait être appelé
à jouer.
LA GARANTIE VOL est acquise uniquement dans les conditions suivantes : - lorsque le véhicule nautique à moteur est à flot :De 8 heures à 22 heures à la condition expresse que les clés et le coupe circuit électronique soient impérativement
retirés du véhicule nautique à moteur. -Lorsque le véhicule nautique à moteur est mis à sec :Celui-ci doit être remisé dans un endroit entièrement clos et couvert, fermé à clé.
La garantie s'edžerce edžclusiǀement s'il a effraction caractérisée du local et dans les cas suivant :
-Lorsque le véhicule nautique à moteur est remisé sur la remorque et l'ensemble véhicule nautique à
moteur/remorque est reliĠ par une chaŠne ă un point d'ancrage fidže.-Lors de son transport terrestre, lorsque le véhicule nautique à moteur est volé en même temps que l'ensemble
GARANTIE VOL DU JET SKI PLACE SUR REMORQUE :
Par dérogation aux conditions générales, sont garanties les dommages subis par le jet ski placé sur une remorque sous
Exclusions complémentaires :
En complément des exclusions prévues aux conditions générales, sont exclus : -Les pannes et casses mécaniques résultant du fonctionnement du moteur-Les dommages au moteur rĠsultant d'une immersion non consĠcutiǀe ă un accident caractĠrisĠ.
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www.jetplus.frObligations contractuelles :
Vous avez bien pris connaissance avant la souscription des conditions de garantie et des exclusions via la remise des
Conditions générales du présent devis. Ces Conditions générales vous seront remises conformément à votre choix soit
au format papier soit sur un support électronique par envoi à votre adresse e-mail.Vous reconnaissez avoir été informé que vos données personnelles pourront être également utilisĠes dans le cadre d'un
une liste de personnes présentant un risque de fraude.Vous reconnaissez avoir reçu un exemplaire des Conditions générales, pris connaissance des informations mentionnées
ă l'article L. 112-2-1 III du Code des assurances concernant la fourniture à distance et pris connaissance de l'edžistence
112-2-1 I Code des assurances) ou de démarchage (art. L. 112-9 Code des assurances).
Vous avez bien noté que, conformément aux articles L. 112-2-1 I et L. 112-9 du Code des assurances, un modèle de
lettre de renonciation est insĠrĠ dans l'annedže audž Conditions Particuliğres ou dans les Conditions Générales qui vous
seront remises.Vous reconnaissez avoir été informé que le contrat, en cas de fourniture à distance, ne peut recevoir, sans votre accord,
commencement d'edžĠcution aǀant l'arriǀĠe du terme du dĠlai de renonciation de quatorze (14) jours. A cet égard, vous
reconnaissez, pour le cas où la date d'effet des garanties mentionnĠe en tġte des prĠcĠdentes Conditions particuliğres
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