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CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES MAPA 016 Lot
MAPA 016 Lot 3 Assurance flotte automobile – auto mission 2 SOMMAIRE Article 1 Assuré Article 2 Véhicules assurés Article 3 Déclarations Article 4 Exclusion Article 5 Nature et montant des garanties flotte automobile Article 6 Nature et montant des garanties flotte automobile Annexes 1 Recensement de la flotte automobile 2 Cartes grises 3 Statistiques relatifs aux sinistres 3 Les
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ORDRE DU JOUR - Haubourdin
Lot 3 : Terreau espaces verts et MAPA Flotte automobile GMF Base tarifaire majorée de 15 Auto-mission GMF Base tarifaire majorée de 15 1 1 005/2016 08/12/2015 Avenant MAPA Maîtrise d'œuvre relatif à la réhabilitation de la ferme du Bocquiau ATELIER 204 19 688,34 € ARCHITECTURE DU PATRIMOINE 3 584,14 € HEXA INGENIERIE 11 994,78 € Conseil Municipal du 20 janvier 2016
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Recueil des Actes Administratifs - ST CYR AU MONT D'OR
prestation de service d’assurance - Lot 3 : Protection Juridique - Défense pénale des agents et des élus, attribuée à l’entreprise SMACL, domiciliée 141 Avenue Salvador Allendé, 79031 NIORT Cedex 9, avec la variante Garantie indemnitaire, pour un montant annuel de 3 070 20 € TTC dont 2 573 04 € pour la Commune et l’avis émis par le groupe de travail MAPA, Recueil des Actes
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SAINTE-CONSORCE COMPTE RENDU DE LA REUNION DU
- lot n° 2 : Flotte Automobile - lot n° 3 : Auto-Mission - lot n° 4 : Risques Statutaires personnel communal Remise de l’offre: le 27/10/2014 à 12 h 00 Mode de passation : Procédure adaptée en application de l’article 28 du code des marchés publics (MAPA) Nom et adresse des entreprises ayant répondu : SMACL ASSURANCES - 141 ave Salvador Allende - 79 NIORT GRAS SAVOYE - 17/19
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Régie Départementale des Transports des - rdtafr
Lot 2 et lot 4 : ARDENNES AUTO CHARLEVILLE Organisme financeur : SA DIAC LOCATION Lot 3 : EUROPE AUTOMOBILE Organisme financeur : SA DIAC LOCATION (08000 CHARLEVILLE MEZIERE / 93168 NOISY LE GRAND) (08000 VILLERS SEMEUSE / 93168 NOISY LE GRAND) 51 000 HT PA/RDTA/2017/07 Fourniture de Pièces détachées pour le parc autocars RDTA 01/01/2018 COVEMA
et de Design Marseille Méditerranée CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES MAPA 016 Lot 3 Assurance flotte automobile – auto mission
LOT CCTP
LOT 3 : ASSURANCE FLOTTE AUTOMOBILE CAHIER DES comme étant de 01/2012 et sera assuré en "dommages tous accidents" jusqu'au 31/12/2016) //
x x unms opkf
MAPA ASSURANCE N° MP 02-2018 LOT N° 3 : ASSURANCES AUTOMOBILES ET DES RISQUES ANNEXES Procédure "adaptée" selon les articles 27 et 59
Lot+ + +Assurances+AUTO+ +CCTP
Section I – L'assurance flotte aujourd'hui L'assurance des flottes automobiles VII - Modèle de lettre à remettre aux bénéficiaires de l'assurance « missions »
ARIMA CONSULTANTS ASSOCIES 2016 Les dispositions concernant le LOT N°3 - Assurance des « VEHICULES A ETAT DU PARC AUTOMOBILE ARTICLE 21 PRESTATION SUPPLEMENTAIRE EVENTUELLE N°1 : AUTO COLLABORATEURS mission, pour un kilométrage annuel moyen total de 5 000 km ;
Lot VEHICULES A MOTEUR MAPA
10 sept 2014 · RESPONSABILITE CIVILE ET FLOTTE AUTOMOBILE MAPA 2014-03 LOT 1 : ASSURANCE DES DOMMAGES AUX BIENS 16°/ L'assureur renonce à la faculté de résilier le contrat en cours amenées à des déplacements dans le cadre de leur mission pour une (cf : parc auto – date d'échéance)
DCE MAPA Assurances
1 déc 2017 · VU la décision de Monsieur le Président n°2016/04, en date du 25 mars contrat de l'assurance "Flotte automobile auto mission" - Lot n°3 ;
dec avenant no assurance flotte auto smacl
comportant généralement une obligation de conseil, alors que la mission de consultation, elles peuvent faire l'objet d'options, voire de lots séparés Avant de définir quels sont les besoins en assurance de la flotte automobile, il s'agit de Il y a « auto assurance », lorsque la collectivité décide pour tout ou partie, de
guide passation mp
MAPA A BONS DE COMMANDE 24/07/2014 26/08/2014 Lot Lot 4 : Assurance flotte automobile missions avec l'option : assurance individuelle accident des Dossier representé car la CMAR-BN en tant que propriétaire 16 /07/2014
ARTICLE LISTE DES MARCHES CONCLUS EN
Lot n°2 : Assurance « Responsabilité Civile Générale » 66 51 60 00 – 0 Lot n° 3 : Assurance « Flotte Automobile » 66 51 61 00 – 1 n°2016-360 du 25 mars 2016 relatif au marchés publics, et notamment : MAPA 2018-07 Le Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne peut exercer une mission de conciliation
AAPC
MAPA 016. Lot 3 Assurance flotte automobile – auto mission Article 5 Nature et montant des garanties flotte automobile.
26 avr. 2017 PRESTATION DE SERVICE D'ASSURANCE LOT 3 : Flotte automobile et auto-mission. 15/12/2016. 120 00000 €. CAMECA. 2017SPLMN02100.
lot n° 4 : flotte automobile et missions des agents ;. - lot n° 5 : flotte La nomenclature relative aux prestations d'assurances figure en annexe.
2013-0049. Assurance flotte automobile et risques annexes. MAPA 2013-0063-03 Prestations de traiteurs : Lot 3 - Repas servi sur place. MAPA.
Faubourg des Pierres. 18305. MAPA. LOTS. INTITULES DES LOTS. 0. DESAMIANTAGE LOT 3 EIFFAGE ENERGIE ... Assurance flotte automobile et auto-mission.
L'assurance de la flotte automobile . Question 16. ... assurance dommages aux véhicules assurance du conducteur
18 avr. 2017 lot 3. Vêtements Motards Police. Municipale. 16 ... MAPA 25_ 90 ... de service d'assurance. 5. Flotte automobile et auto- mission.
4 juin 2018 Lot nº 3 - Vélo à Assistance Électrique ... LOT 3: 30/01/2019. 01/01/2019 ... LOT 3 - ASSURANCE FLOTTE AUTOMOBILE ET RISQUES ANNEXES.
11 févr. 2010 100079-03. FOURNITURE ET LIVRAISON DE PAPIER ET D'ENVELOPPES POUR LA. VILLE DE METZ / LOT 3 ENVELOPPES. Max : 16 72241 €. MAPA.
19 déc. 2012 Missions de maîtrise d'œuvre relatives aux travaux d'extension du ... 2012S016. MAPA ... Lot n° 3: Flotte automobile et risques annexes.
CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES MAPA