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Les organes de l’établissement fiche 8 - Education

fiche 8 L’agent comptable page guide juridique du chef d’établissement www education gouv juin 2009 4 (C E , 27 mars 2000, Mme W , n° 200591) Dans le cas où la somme allouée en remise est supportée par un


Agent Comptable ou régisseur en EPLE - Intendance03

AGENT COMPTABLE OU REGISSEUR EN EPLE 2013 Fonction, missions, responsabilité personnelle et pécuniaire des comptables publics Page 7 Sommaire Lien Fiches ou thèmes Page Fiche I A 01 La séparation de fonction ordonnateur - comptable 12 Fiche I A 02 L’absence de définition du comptable public 14 La fonction de comptable


MONGE FICHE POSTE AGENT COMPTABLE 092018

FICHE DE POSTE ADJOINT-GESTIONNAIRE – AGENT COMPTABLE EN EPLE Établissement: Lycée Monge 2 Avenue de Saint Julien 08000 CHARLEVILLE MEZIERES › Type d’établissement : Lycée d’enseignement général et technologique › Effectif : 770 élèves dont 320 demi-pensionnaires et 75 internes


L’AGENT COMPTABLE

50 FICHE N¡8 (1) CE, 5 février 1971 - Ministère de l'Economie et des Finances c/sieur BALME L’agent comptable d’un E P L E est un fonctionnaire de l’Etat, nommé par le Ministre de l’Education


ou régisseur en EPLE 22 février 2016 - ac-aix-marseillefr

guide de l’agent comptable ou du régisseur en EPLE dont vous trouverez ci-après la version actualisée au 1er janvier 2016 Initié et validé par le ministère, ce guide, retraçant et décrivant les différentes étapes de la fonction comptable, les missions et la responsabilité des comptables d’EPLE est destiné à accompagner, non


VADEMECUM DU GESTIONNAIRE EN EPLE - Education

Serge AGUILERA, documentaliste, Bureau de la réglementation comptable et du conseil aux EPLE, direction des affaires financières (2009 et 2011) Estelle BIRLIN, gestionnaire d’EPLE, académie de Clermont-Ferrand (2009) Bernard BLANC, gestionnaire d’EPLE, académie de Clermont-Ferrand (2009 et 2011)


FICHE DE POSTE : Gestionnaire Agent Comptable

FICHE DE POSTE : Gestionnaire Agent Comptable IDENTIFICATION DU POSTE Catégorie: A Corps : AAE, APAE Descriptif de la fonction : Sous l’autorité du chef d’établissement (à l’exception des missions et responsabilités exercées en


EPLE 1 octobre 20 12 - ac-aix-marseillefr

Fiche II B 01 L’exe cice de la fonction, la tenue du poste comptable 25 Fiche II B 02 Les collabo ateu s de l’agent comptable 28 Fiche II B 03 Les régisseurs, les régisseurs suppléants, les régisseurs intérimaires 29 Fiche II B 04 Les collaborateurs du régisseur 32 Fiche II B 05 Les régies 37


[PDF] Les organes de l’établissement fiche 8 - Education

fiche 8 L’agent comptable page guide juridique du chef d’établissement www education gouv juin 2009 2 Le comptable d’un E P L E est un agent de l’État nommé par le ministre chargé de l’éducation parmi les personnels de l’administration scolaire et universitaire, après information préalable de la collectivité de rattachement (article R


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FICHE DE POSTE ADJOINT-GESTIONNAIRE – AGENT COMPTABLE EN EPLE Établissement: Lycée Monge 2 Avenue de Saint Julien 08000 CHARLEVILLE MEZIERES › Type d’établissement : Lycée d’enseignement général et technologique › Effectif : 770 élèves dont 320 Taille du fichier : 21KB


[PDF] L’AGENT COMPTABLE

L’AGENT COMPTABLE FICHE N8¡ I L’AGENT COMPTABLE 1 - LES MISSIONS 2 - LES OBLIGAT I O N S 3 - LES RESPONSABILITES II LE REGISSEUR D’AVANCES ET DE RECETTES LES ORGANES DE L’ETABLISSEMENT 50 FICHE N¡8 (1) CE, 5 février 1971 - Ministère de l'Economie et des Finances c/sieur BALME L’agent comptable d’un E P L E est un fonctionnaire de l’Etat, nommé Taille du fichier : 34KB


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AGENT COMPTABLE OU REGISSEUR EN EPLE 2013 Fonction, missions, responsabilité personnelle et pécuniaire des comptables publics Page 7 Sommaire Lien Fiches ou thèmes Page Fiche I A 01 La séparation de fonction ordonnateur - comptable 12 Fiche I A 02 L’absence de définition du comptable public 14 La fonction de comptable


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qualité d'agent comptable), assure le pilotage de la gestion matérielle, - Connaissance de la nomenclature comptable des EPLE (M9 6) -Techniques
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FICHE N°8 (1) CE, 5 février 1971 - Ministère de l'Economie et des Finances c/ sieur BALME L'agent comptable d'un E P L E est un fonctionnaire de l'Etat, 
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Le gestionnaire est membre de droit du conseil d'administration de l'EPLE spécialiste de la comptabilité publique, celles d'agent comptable ; en effet certains 
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LAGENT COMPTABLE

FICHE N°8. (1) CE 5 février 1971 - Ministère de l'Economie et des Finances c/sieur BALME. L'agent comptable d'un E.P.L.E. est un fonctionnaire de l'Etat



22 février 2016 Guide de lagent comptable ou régisseur en EPLE

22 févr. 2016 Page 8. Fiche II B 12 Les sujétions de fonctions de l'agent comptable. 66. Fiche II C 01 La cessation de fonction – la remise de service.



Lorganisation financière

Le budget est transmis à l'agent comptable dès qu'il est adopté ou réglé. réglementaire) – Voir page 36 à 39 de la présente fiche 8 du guide des EPLE.



Agent Comptable ou régisseur en EPLE

28 déc. 2011 AGENT COMPTABLE OU REGISSEUR EN EPLE. 2013 ... Les fiches « agent comptable » ... Page 8. Les missions du comptable. Fiche III A 01.



Fiche La gestion des excédents

les reliquats sont supérieurs à 8 € par participant ; ils doivent les sommes sont définitivement acquises à l'EPLE. ... Copie à l'agent comptable. Fiche ...



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27 mai 2019 En effet les pénalités de retard n'ont pas à être liquidées dans la facture. Le devoir d'alerte de l'agent comptable : la note de service du 19 ...



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n°431

SA EPLE). Agent comptable ou régisseur en EPLE édition 2020 8. LE DROIT DE LA COMPTABILITE PUBLIQUE EN EPLE. Fiche V A 06 Les contrôles de la DGFIP.

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EPLE - fiche 8 : L 'agent comptable


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