PREFECTURE DE LA REGION CENTRE ET DU LOIRET AVIS de l’AUTORITE ENVIRONNEMENTALE Demande d’autorisation d’exploiter – Installations classées pour la protection de l’environnement Société SHISEIDO INTERNATIONAL France S A S Commune de GIEN 1
prefecture de la region centre et du loiret secretariat general pour les affaires regionales arrÊte n°08-287 du 3/11/08 portant dÉlÉgation de signature au titre de l'article 5 du dÉcret n°62-1587 du 29 dÉcembre 1962 modifiÉ portant rÈglement gÉnÉral sur la
Préfecture de la région Centre-Val de Loire et du Loiret R24-2020-11-03-002 - 2021 Délégation de gestion DDCSPP36 (3 pages) Page 3 R24-2020-11-02-003 - 28 THIRON Inscription momuments historiques murs enclos abbaye Thiron-Gardais (5 pages) Page 7 2
Préfecture de la région Centre-Val de Loire et du Loiret - R24-2016-01-11-006 - ARRETE Portant composition du jury chargé de délivrer la certification complémentaire du secteur de l’enseignement en langue étrangère dans une discipline non linguistique au titre de la session 2016 10
Préfecture de la région Centre-Val de Loire et du Loiret - R24-2016-09-21-005 - Arrêté relatif à la liste des personnes morales de droit privé habilitées pour la région Centre-Val de Loire à recevoir des contributions publiques destinées à la mise en oeuvre de l'aide alimentaire 11
Préfecture de la région Centre-Val de Loire et du Loiret - R24-2020-02-20-008 - Arrêté portant modification de la convention constitutive du Groupement d’Intérêt Public Approlys Cent’Achats 6
de la Formation et de l’Orientation Professionnelles (CREFOP) et de son bureau LE PREFET DE LA REGION CENTRE-VAL DE LOIRE PREFET DU LOIRET Chevalier dans l’Ordre de la Légion d’Honneur Officier dans l’Ordre National du Mérite VU le code du travail, notamment ses articles L 6123-3, R 6123-3-3 et R 6123-3-5 ;
LE PRÉFET DE LA RÉGION CENTRE-VAL DE LOIRE PRÉFET DU LOIRET Chevalier dans I'Ordre de la Légion d'Honneur Chevalier dans l'Ordre National du Mérite Vu le code mral de la pêche mantlme, notamment les articles L 230-6, R 230-9 et suivants, Vu l'afiicle R 115-1 du code de l'action sociale et des familles,
PREFECTURE DE LA REGION CENTRE ET DU LOIRET Direction Départementale de l’Equipement du Loiret SAURA 131 Fg Bannier 45000 Orléans PLAN DE PREVENTION DU RISQUE D’INONDATION DE LA VALLEE DE LA LOIRE RAPPORT DE PRESENTATION Val de Sully Approuvé par arrêté préfectoral du : 08 octobre 2001
[PDF]
Préfecture de la région Centre et du Loiret
Préfecture de la région Centre et du Loiret 181, rue de Bourgogne 45042 ORLEANS CEDEX – Standard : 02 38 81 40 00 Serveur vocal : 08 21 80 30 45 Bureau des Usagers de la Route Section des Permis de conduire 14 Quai Alleaume à Orléans Ouverture au public: 8h30-14h00 Site internet de la Préfecture du Loiret : www loiret pref gouv Sous-Préfecture de Montargis 22-24 Bd Paul Baudin
[PDF]
Préfecture Préfet de la région Centre-Val de - Loiret
Centre de Service Partagés Régional CHORUS Service Intérieur Secrétaire Générale Mme Isabelle BEZARD Mme Anne BLECHET Laurence LEDOUBLE Bureau de l’Asile et de l’Eloignement Bureau du Séjour Bureau de l’Immobilier et du Budget Préfet de la région Centre-Val de Loire Préfet du Loiret M Pierre POUËSSEL Secrétaire Générale pour les Affaires Régionales Mme Edith CH
[PDF]
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°R24-2018-207
Préfecture de la région Centre-Val de Loire et du Loiret R24-2018-08-20-003 - A R R Ê T É Portant délégation de signature à Madame Edith CHATELAIS Administratrice civile hors classe Secrétaire générale pour les affaires régionales (8 pages) Page 3 R24-2018-08-20-004 - A R R Ê T É portant délégation de signature à Monsieur Fabrice MORIO Directeur régional des affaires
[PDF]
Préfecture de la région Centre-Val de Loire et du Loiret
Préfecture de la région Centre-Val de Loire et du Loiret R24-2020-11-02-001 CREFOP Arrêté modif12(CFE-CGC, FO) Préfecture de la région Centre-Val de Loire et du Loiret - R24-2020-11-02-001 - CREFOP Arrêté modif12(CFE-CGC, FO) 63
agricole dans le bassin Loire-Bretagne LE PREFET DE LA REGION CENTRE– VAL DE LOIRE PREFET DU LOIRET PREFET COORDONNATEUR
projet arrete
SCPPAT Service de la Coordination des Politiques Publiques et de l'Appui Territorial DRHM Direction des Ressources Humaines et des Moyens PJII
ORGANIGRAMME
Préfecture 02 38 91 45 45 02 38 53 32 48 Sous-Préfet de Montargis Service Régional de Communication Préfet de la région Centre-Val de Loire
ORGANIGRAMME
Préfecture de la région Centre-Val de Loire et du Loiret - R24-2018-07-19-001 - ARRÊTÉ portant modification de la zone touristique sur la commune d'Orléans
recueil r du juillet
28 déc 2020 · Pierre POUËSSEL, préfet de la région Centre-Val de Loire, préfet du Loiret, à compter du 26 août 2019 ; VU l'arrêté préfectoral n°15 026 du 20
recueil r du d C A cembre
24 nov 2020 · Préfecture de la région Centre-Val de Loire et du Loiret - R24-2020-11-23-002 - Arrêté modificatif n°8 portant composition du CAEN de l'
recueil r du novembre
13 oct 2020 · portant composition de la conférence territoriale de l'action publique (CTAP) Le préfet de la région Centre-Val de Loire Officier de la Légion d'
Arr C AAt C A n C B . du octobre Composition de la CTAP
Préfecture de la région Centre-Val de Loire et du Loiret - R24-2016-09-21-005 - Arrêté relatif à la liste des personnes morales de droit privé habilitées pour la
Arrete no du septembre cle
PRÉFET DE LA RÉGION CENTRE-VAL DE LOIRE Arrêté portant approbation du plan de gestion des risques d'inondation du bassin Loire-Bretagne NOR:
arrete PGRI
Cité Coligny – 131 rue du faubourg Bannier – BP 74409 – 45044 Orléans Cedex 1 ☎ 02 38 77 32 32 Préfet de région Centre-Val de Loire Préfet du Loiret
CDSP rapport
8 oct. 2021 Préfecture de la région Centre-Val de Loire et du Loiret - 45-2021-10-08-00001 - Arrêté préfectoral imposant le port du masque dans le.
8 oct. 2021 Préfecture de la région Centre-Val de Loire et du Loiret - 45-2021-10-08-00001 - Arrêté préfectoral imposant le port du masque dans le.
7 jui. 2021 Préfecture de la région Centre-Val de Loire et du Loiret - 45-2021-06-07-00001 - AP imposant le port du masque - metropole Orleans.
22 déc. 2021 Préfecture de la région Centre-Val de Loire et du Loiret / Cabinet-BSP. 45-2021-12-22-00002 - Arrêté portant interdiction de circulation de ...
17 oct. 2020 Préfecture de la région Centre-Val de Loire et du Loiret - 45-2020-10-17-003 - 20201017 AP modificatif port masque 17 octobre 2020 version ...
24 oct. 2020 de préfet de la Région Centre-Val de Loire préfet du Loiret ;. VU l'arrêté préfectoral du 22 février 2020 réglementant les horaires ...
Préfecture. 02 38 91 45 45 Service Régional de Communication interministérielle ... Préfet de la région Centre-Val de Loire. Préfet du Loiret.
4 nov. 2021 Préfecture de la région Centre-Val de Loire et du Loiret / DDS. 45-2021-11-04-00001 - ARRÊTÉ portant interdiction de circulation de tout.
29 déc. 2021 Préfecture de la région Centre-Val de Loire et du Loiret - 45-2021-12-28-00003 - Arrêté interdisant les rassemblements à caractère.
1 mar. 2017 Préfecture. 02 38 91 45 45. 02 38 53 32 48. Sous-Préfet de Montargis ... Préfet de la région Centre-Val de loire. Préfet du Loiret.
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°45-2021-267