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RC Professionnelle Conditions générales
la police (couverture de "la postériorité") La postériorité est assurée par AMMA ASSURANCES conformément au délai de prescription légal des actions en responsabilité Les dommages pouvant résulter d'activités effectuées avant la prise d'effet du contrat restent exclus de l'assurance Informez-vous, si nécessaire, auprès de votre (vos) assureur(s) antérieur(s) éventuel(s) afin
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RC Professionnelle Conditions générales
Par cette assurance, AMMA ASSURANCES garantit la responsabilité civile contractuelle et extra-contractuelle de l'assuré du chef de tous dommages corporels ou matériels causés à des tiers et résultant de l'exercice normal et légal de son art, tel que défini aux conditions particulières L'assurance s
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RESPONSABILITE CIVILE PROFESSIONNELLE
Votre responsabilité professionnelle est assurée selon le système du fait générateur Ainsi, votre responsabilité est garantie pour toutes les activités exercées pendant la durée du contrat, même si la plainte contre vous est déposée après la fin du contrat Ce « risque de postériorité » est assuré par AMMA conformément au délai de prescription légal des actions en
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L’esprit tranquille - Le Psychologue
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Le journal de l’infirmier(e) belge - FNIB
AMMA ASSURANCES, entreprise d’assurance mutuelle créée en 1944 et agréée par la Commission Bancaire, Financière et des Assurances sous le code 0126, N N 0409 003 207 AMMA VERZEKERINGEN,onderlinge verzekeringsonderneming opgericht in 1944 en toegelaten door de Commissie voor het Bank-, Financie- en Assurantiewezen onder codenummer 0126, N N 0409 003 270
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L’antéioité
AMMA est une entreprise mutuelle active dans le secteur des soins, organisation non commerciale sans but lucratif, fondée il y a 70 ans par les prestataires de soins eux-mêmes Grâce au partenariat entre le Groupement Belge des Pédiatres de langue Française (G B P F ) et AMMA, leader pour l’assurance Responsabilité Civile Professionnelle Médicale, vous bénéficiez d’une couverture
9 oct 2002 · Elle est publiée à intervalle de quelques mois par le L'AMC prône le test du VIH de routine pour les femmes enceintes pas beaucoup à faire avec notre infection proprement dite perpétuelle pour la sécurité dans leurs relations, quand le re », Journal de l'Association médicale canadienne, 2003,
revue droit et politiques
Si bien qu'il ne faut pas simplement comprendre le toucher comme étant le premier des cinq sens mais comme étant le plus représentatif de tous les autres
THESE CHOPLIN