[PDF]
Méthodes administratives - UQAR
APPROUVÉ PAR : COMITÉ EXÉCUTIF RÉS : EX-312-1889 18-11-1985 EN VIGUEUR : 18-11-1985 MODIFICATIONS : EX-574-3629 25-10-1999 Note : Le texte que vous consultez est une codification administrative des politiques de l'UQAR La version officielle est contenue dans les résolutions adoptées par le Comité exécutif BUT
[PDF]
TITRE LES ACHATS ET LOUAGES DE BIENS ET SERVICES
APPROUVÉ PAR : COMITÉ EXÉCUTIF RÉS : EX-640-4278 DATE : 18-10-2004 EN VIGUEUR : 01-11-2004 MODIFICATIONS : EX-671-4525 23-01-2007 Note : Le texte que vous consultez est une codification administrative des politiques de l'UQAR La version officielle est contenue dans les résolutions adoptées par le Comité exécutif 1 BUT
[PDF]
Document technique de l’AMA TD2016EAAS-FR
Approuvé par: Comité exécutif de l’AMA Date: 16 septembre 2015 erDate d’entrée en vigueur: 1 janvier 2016 Page 3 de 17 l’administration de kétoconazole ou d’autres composés similaires ; l’utilisation d’agents masquants (par ex probénécide), ou la croissance microbienne 2 0
[PDF]
Procès-verbal du Comité Exécutif
Procès-verbal du Comité Exécutif Réunion du : à : Jeudi 16 avril 2020 11h Présidence : M Noël LE GRAET le Conseil des Ministres réuni le 15 avril a approuvé l’extension des dispositifs de soutien aux ateurs économiques, à la fois au travers du chômage partiel et le recours au fonds de solidarité, dont les modalités vont évoluer les prochains jours La FFF communiquera aux
[PDF]
1 (4) 03/11/2016 Code des fournisseurs et des tierces
Approuvé par le Comité Exécutif Code des fournisseurs et des tierces parties d'UPM Présentation UPM aspire à être un partenaire commercial de confiance et a la conviction que des pratiques responsables et éthiques créent de la valeur ajoutée sur le long terme pour l'entreprise elle-même comme pour ses parties prenantes UPM a inscrit son propre engagement à agir avec intégrité
[PDF]
TITRE FRAIS DE REPRÉSENTATION ET DE RÉCEPTION
APPROUVÉ PAR : COMITÉ EXÉCUTIF RÉS : EX-212-1158 DATE : 14-09-1981 EN VIGUEUR : 14-09-1981 MODIFICATIONS : EX-281-1695 EX-353-2175 EX-506-3105 18-06-1984 01-06-1987 26-09-1995 EX-574-3631 EX-777-5756 25-10-1999 17-11-2015 Note : Le texte que vous consultez est une codification administrative des politiques de l'UQAR La version officielle est contenue dans les
[PDF]
Document technique de l’AMA – TD2014EPO-FR
Approuvé par: Comité exécutif de l’AMA Date: 17 mai 2014 erDate d’entrée en vigueur: 1 septembre 2014 Page 6 de 15 3 2 2 Séparation électrophorétique • Pour la séparation des ASE apparentés à l’EPO, il est recommandé d’utiliser des gels d’acrylamide à 10 ( T) Pour les molécules plus petites (par ex
[PDF]
TITRE DIRECTIVES CONCERNANT LA REPRODUCTION D UNE
APPROUVÉ PAR : COMITÉ EXÉCUTIF RÉS : EX -417 2574 22-04-1991 EN VIGUEUR : 22 -04 1991 MODIFICATIONS : EX -533 3307 574 3634 639 4270 654 4386 (28-04-1997) (25-10-1999) (21-09-2004) (29-08-2005) EX-679-4608 EX-750-5466 (18-09-2007) (17-09-2013) Note : Le texte que vous consultez est une codification administrative des politiques de l'UQAR La version officielle est convenue dans
[PDF]
CODE OF CONDUCT - Welthungerhilfe
[PDF]
ASSEMBLÉE — 40e SESSION
décembre 2017, le Comité économique et financier de l’Assemblée générale des Nations Unies a approuvé une résolution visant à renforcer les liens entre tous les modes de transport afin datteindre les ’ objectifs de développement durable La résolution reconnaît l’importance de l’aviation et des travaux de
dispositions légales et réglementaires en vigueur Le Comité National Approuve, après avis du Comité Exécutif, l'organigramme de l'administration du CNOM
status fr
Le projet de budget de l'Organisation est préparé par le Secrétaire Général et approuvé par le Comité exécutif Il entre en vigueur après acceptation par l'
Constitution of the ICPO INTERPOL FR
4 nov 2019 · Comité exécutif de l'AMA tenue le 4 novembre 2019 La transcription exécutif du 23 septembre 2019 est approuvé Enfin, je voudrais rappeler au Comité exécutif que dès demain après-midi et jeudi matin, y aurait un petit groupe de travail qui allait revoir la mise en vigueur de ces textes et faire des
exco minutes nov fra
19 juil 2017 · Il informe que le Congrès vient d'approuver une gestion du budget Présentation du Rapport sur la résolution n°615 du Comité exécutif “Progrès du mandat institutionnel en vigueur, et devrait donc faire l'objet d'un débat
BVE f
28 jui 2019 · Le Comité permanent est invité à approuver le mandat du Comité exécutif présenté dans Le rôle du Comité exécutif est énoncé dans la Résolution XIII 4, en vigueur et pertinentes, à savoir les Résolutions XIII 2 et XIII 4 8
sc tors executive team f
Autorise le Président de la Commission à diffuser, après consultation du sur les procédures de prise de décisions du Comité exécutif sera en vigueur jusqu'à la fin Le Comité exécutif approuve le projet extrabudgétaire «Amélioration de
ECE EX L. F
1 oct 2004 · session, le Comité exécutif a recommandé que le 45 e Conseil directeur approuve les modifications au Règlement financier proposées par le Directeur concernant le recouvrement des contributions (résolution CE134 R1) de la Santé au taux de change en vigueur des Nations Unies à la date de
ce f
25 jui 2010 · pour un programme donné de l'OPS qui a été approuvé par les Organes pleinement en vigueur, les mesures suivantes devront être prises : Conformément à ce qu'ont approuvé le Comité exécutif dans sa résolution
CE f
APPROUVE PAR : COMITE EXECUTIF. RES. : EX-595-3815. 24-04-2001. EN VIGUEUR : 24-04-2001. MODIFICATIONS : EX-848-6529. (15-06-2021). RESPONSABILITE :.
20 avr. 2021 TITRE : DIRECTIVE SUR L'UTILISATION DES SIGNATURES NUMÉRIQUES. (C3-D106). APPROUVÉ PAR : COMITÉ EXÉCUTIF. RÉS. : EX-845-6456. EN VIGUEUR :.
réglées dans la monnaie en vigueur au pays du siège de l'Organisation. COMPTE TENU
19 juil. 2017 Il est convenu de ne pas former de groupe de travail et de ... projet de résolution approuvé par le Comité exécutif et informe qu'il a.
Les Règles d'application du Règlement financier sont approuvées par le Comité exécutif conformément à l'article 22 alinéa e
C3-D16. APPROUVÉ PAR : COMITÉ EXÉCUTIF. RÉS. : EX-111-501. 25-10-1977. EN VIGUEUR : 25-10-1977. MODIFICATIONS : EX-219-1219. EX-574-3632. EX-644-4297.
13 jui. 2017 page 1 sur 4. TITRE : DIRECTIVE SUR LES DOCUMENTS NORMATIFS. C3-D100. APPROUVÉ PAR : COMITÉ EXÉCUTIF. RÉS : EX-796-5977. EN VIGUEUR :.
DEMANDE DE PERSONNEL. CODE : C3-D40. APPROUVÉ PAR : COMITÉ EXÉCUTIF. RÉS. : EX-102-462. 13-06-1977. EN VIGUEUR : 01-09-1977. MODIFICATIONS :.
23 nov. 2021 [d]ans le cas où l'Assemblée générale n'aurait pu approuver le budget le Comité exécutif prendra toutes dispositions utiles
APPROUVÉ PAR : COMITÉ EXÉCUTIF. RÉS. : EX-102-462. 13-06-1977. EN VIGUEUR : 01-09-1977. MODIFICATIONS : Note : Le texte que vous consultez est une
C2-D35 RES. : EX-595-3815 24-04-2001 24-04-2001 EX-848-6529