PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL Séance du 24 Mars 2015 Date de la convocation du Conseil Municipal : 16 mars 2015 Nombre de conseillers en exercice : 33 Nombre de conseillers présents à partir de la question 6 : 28 Nombre de conseillers présents à partir de la question 7 : 29 Nombre de pouvoirs à partir de la question 6 : 5
proces-verbal de seance du conseil municipal du 24 mars 2016 L’An Deux Mille Seize et le 24 mars à 18h00, le Conseil Municipal de la Commune de PIA, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, à la Mairie, sous la présidence de Monsieur Michel MAFFRE, Maire
Adoption de procès-verbal - Séance ordinaire du 9 mars 2015 Chaque membre du conseil municipal ayant reçu copie du procès-verbal au moins 24 heures avant la présente séance, la secrétaire de la séance est dispensée d'en faire la lecture me 80-2015 IL EST PROPOSÉ par M la conseillère Lise Bellefeuille et résolu à l'unanimité des
CONSEIL MUNICIPAL PROCÈS-VERBAL 6631 PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL DE BAIE-COMEAU TENUE LE LUNDI 16 MARS 2015, À 19 h 30, AU 19, AVENUE MARQUETTE, EN LA SALLE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL SONT PRÉSENTS : M Claude Martel Maire M Sébastien Langlois Conseiller M Réjean Girard Conseiller
PROCES VERBAL DE LA SEANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 05 MARS 2021 Le cinq mars deux mille vingt et un à vingt heures zéro minutes, les membres du Conseil municipal de la Commune de Cosswiller se sont réunis dans la petite salle de la Mairie, sur la convocation qui leur a été adressée le 01 mars 2021 par le maire
1 Ordre du jour de la séance ordinaire du 1er mars 2021 du conseil municipal de la Ville de Mont-Saint-Hilaire 2 Questions de l'assistance 3 Procès-verbal de la séance ordinaire du 1er février 2021 du conseil municipal de la Ville de Mont-Saint-Hilaire 4 Bordereaux des comptes à payer 2021-03-A, 2021-03-B, 2021-03-C, 2021-03-D
PROCES-VERBAL ET COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 10 MARS 2021 L’an deux mille vingt et un, le 10 mas à vingt heues, le onseil muniipal de SAINTE -FOY, légalement onvo ué le 2 mas 2021, s’est éuni, en raison des circonstances sanitaires, à la salle du Foyer rural en séance ordinaire publique sous la présidence de Monsieur Noël
2 Approbation de l'ordre du jour 3 Communications du Bureau du Conseil communal 4 Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire du 5 novembre 2012 5 Préavis N° 21/2012 - Règlement communal su l’évacuation et l’épuation des eaux 6 Préavis N° 18/2012 - Budget 2013 7
27 mar 2015 · PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL EXTRAORDINAIRE DU 27 MARS 2015 Secrétaire de séance : Mme DESERT Christelle
ProcVerbConseil mars
31 mar 2015 · PROCES VERBAL Mardi 31 Mars 2015 à 19 heures 30, le Conseil Municipal dûment convoqué s'est réuni en séance ordinaire sous la
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL MARS
SEANCE du 19 mai 2015 Le CONSEIL MUNICIPAL de la commune d'Aubigné s'est réuni au nombre 1- Validation du procès-verbal du 24 mars 2015
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2 mar 2015 · PROCÈS-VERBAL d'une séance ordinaire du conseil municipal de la municipalité de Mayo, tenue le 2 mars 2015 à 19h30 à la salle du
PV mars
PROCES-VERBAL DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL Séance ordinaire du 10 Mars 2015 Présidence : Alain ESCALIN, Maire Secrétaire : K
CM
Procès-verbal Municipalité de Shannon Séance ordinaire du conseil municipal Lundi 2 mars 2015, 19 h 30 Centre communautaire de Shannon Considérant
PV
30 mar 2015 · réunir, au lieu ordinaire de ses séances, le trente mars, à vingt Le trente mars deux mil quinze, à vingt heures, le conseil municipal légalement convoqué, s'est réuni 2015-03-30 I Procès-verbal de la dernière séance
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Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil municipal, tenue à la Salle du conseil le 9 mars 2015, 19 h 30 Sont présents : · MM Hans Gruenwald Jr , maire
Proces verbal
24 mar. 2015 légalement convoqué s'est réuni au lieu ordinaire de ses séances
Ville de Montmagny 10 rue du 11 Novembre 1918
DU CONSEIL MUNICIPAL. 2015/II. SÉANCE DU 24 MARS 2015 du Conseil Municipal le 16 mars 2015 pour la session ordinaire du MARDI 24 MARS 2015 à 20 heures.
9 feb. 2015 2° APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE ORDINAIRE DU CONSEIL. MUNICIPAL DU 05 JANVIER 2015. 3° LOI ALUR DU 24 MARS 2014 : CONVENTION ...
14 abr. 2015 Il est proposé d'approuver les procès-verbaux des séances ordinaire et extraordinaire des 17 et 31 mars 2015 tenues par le conseil municipal ...
membres du Conseil s'ils approuvent le procès-verbal tiré de cette séance. 24 mars 2015 : arrêt du projet d'AVAP au Conseil municipal.
Procès-verbal de la deux cent quatre-vingt-deuxième séance du Conseil des Laurier le mardi 24 mars 2015 à 9 h
3 may. 2022 4.1 Séance ordinaire du conseil municipal du 5 avril 2022. 5. PROCÈS-VERBAUX DU COMITÉ EXÉCUTIF – DÉPÔT. 5.1 Séance du 24 mars 2022.
PROCES-VERBAL DES DELIBERATIONS DU. CONSEIL MUNICIPAL. DE LA COMMUNE DE STEINBACH. DE LA SEANCE DU 24 MARS 2015. Sous la présidence de Monsieur Marc ROGER
23 mar. 2015 Adoption - Règlement numéro 3-2015 ayant pour objet de modifier le règlement administratif numéro 24-90 afin d'y inclure l'exigence ...
COMPTE-RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU