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Extrait du Registre des Délibérations du Conseil Municipal
Extrait du Registre des Délibérations du Conseil Municipal _____ L’an deux mil vingt, le lundi seize novembre, le Conseil Municipal de la Commune de LA GUERINIERE, légalement convoqué, s’est réuni en séance ordinaire à la Mairie, sous la présidence de Monsieur Pierrick ADRIEN, Maire Date de la convocation : jeudi 12 novembre 2020 PRÉSENTS : M Pierrick ADRIEN, Maire, Mme Marie
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Extrait du Registre des Délibérations du Conseil Municipal
Extrait du Registre des Délibérations du Conseil Municipal _____ L’an deux mil vingt, le lundi dix-neuf octobre, le Conseil Municipal de la Commune de LA GUERINIERE, légalement convoqué, s’est réuni en séance ordinaire à la Mairie, sous la présidence de Monsieur Pierrick ADRIEN, Maire Date de la convocation : jeudi 15 octobre 2020 PRÉSENTS : M Pierrick ADRIEN, Maire, Mme Marie
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EXTRAIT du REGISTRE des DÉLIBÉRATIONS du CONSEIL MUNICIPAL
EXTRAIT du REGISTRE des DÉLIBÉRATIONS du CONSEIL MUNICIPAL _____ L'an deux mille dix huit, le quinze janvier , le conseil municipal de la commune de DARDILLY, dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire, à la mairie, sous la présidence de Madame RoseFrance
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Extrait du registre des délibérations Conseil municipal
Conseil Municipal du 9 Juin 2020 1/19 Extrait du registre des délibérations Conseil municipal Séance du 9 Juin 2020 L'an 2020, le 9 Juin à 19 heures, le Conseil Municipal de Larchant, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, Salle Chatenoy, sous la présidence de Monsieur le Maire, Vincent MÉVEL ETAIENT PRESENTS : M
Pour extrait conforme (nom, prénom, qualité et signature) Extrait du registre des délibérations du conseil municipal Résultat du vote - Pour : - Contre :
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Extrait du registre des délibérations du Conseil municipal Les membres du Conseil municipal de la commune de - en exercice :
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Le conseil municipal, après avoir entendu ce qui précède, accepte la modification des statuts de la communauté de communes, telle que définie ci- dessus
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le Conseil Municipal de la Ville de Bordeaux s'est réuni en l'Hôtel de Ville, dans la salle Elle est mentionnée au registre des délibérations, affichée ou publiée
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Extrait du registre des Délibérations du Conseil Municipal ______ SÉANCE DU 27 juin 2019 ______ N° 1264 - Délivrance des duplicatas de livret de famille
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Les registres des délibérations et des actes du maire sont particulièrement importants : ce sont des documents les extraits des délibérations ; ➢ les pièces
guide registre deliberations et actes
Nombre de Conseillers Elus:15 L'AN DEUX MIL QUINZE Le 1f MARS En exercice : 14 Le Conseil Municipal de la Commune de SAINT BLAISE DU BUIS
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Le Conseil municipal prend acte du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'assainissement de Rennes Métropole DELIBERATION 2017 - III
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Vu la délibération du 3 février 2017 approuvant le tableau du conseil municipal suite à l élection d un nouvel adjoint au Maire, Vu la démission de ses fonctions d·
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loi (CGCT, art L 2131-1) Le compte-rendu de la séance, comportant les extraits des délibérations adoptées, doit être affiché à la porte de la mairie dans les huit
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