ATTESTATION D'ASSURANCE Métiers du diagnostic immobilier N° contrat : RCP300000254 Adresse postale : HISCOX DIRECT - TSA 49007 60477 COMPIEGNE CEDEX - Tél : 0800 60 20 16 Hiscox Europe Underwriting Limited - Siège social : 1, Great St Helen’s, Londres, EC3A 6HX, Royaume-Uni Numéro d'enregistrement en Angleterre : 6712051 - R C S Paris
Les garanties sont acquises selon les Conditions Particulières établies sur la base du questionnaire préalable d'assurance, des Conditions Générales NO RC1006 et du(des) module(s) no DIA0607 "Assurances Professionnelles by Hiscox -Diagnostiqueurs immobilier", no RCE1006 et no RJP1006
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Diagnostic Immobilier by Hiscox Questionnaire préalable d
Diagnostic Immobilier by Hiscox Questionnaire préalable d’assurance Veuillez indiquer les activités exercées, ainsi que la répartition de vos honoraires pour l’exercice passé : Activité exercée Oui Non Assainissement autonome Contrôle Périodique Amiante Diagnostic amiante avant travaux Diagnostic amiante avant vente Dossier technique amiante Diagnostic gaz Diagnostic
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Métiers du diagnostic immobilier N° contrat : RCP300000254
ATTESTATION D'ASSURANCE Métiers du diagnostic immobilier N° contrat : RCP300000254 Adresse postale : HISCOX DIRECT - TSA 49007 60477 COMPIEGNE CEDEX - Tél : 0800 60 20 16 Hiscox Europe Underwriting Limited - Siège social : 1, Great St Helen’s, Londres, EC3A 6HX, Royaume-Uni Numéro d'enregistrement en Angleterre : 6712051 - R C S Paris 524 737 681 N° TVA
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ATTESTATION D’ASSURANCE RESPONSABILITE CIVILE CONTRAT
Les garanties sont acquises selon les Conditions Particulières (établies sur la base du questionnaire préalable d'assurance), des Conditions Générales N° RC1006 et du(des) module(s) n° DIA0607 "Assurances Professionnelles by Hiscox - Diagnostiqueurs immobilier", n° RCE1006 et n° RJP1006 Fait à Marseille, le 9 janvier 2013
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HISCOX ATTESTATION D'ASSURANCE RESPONSABILITE CIVILE Les garanties sont acquises selon les Conditions Particulières établies sur la base du questionnaire préalable d'assurance, des Conditions Générales NO RC1006 et du(des) module(s) no DIA0607 "Assurances Professionnelles by Hiscox -Diagnostiqueurs immobilier", no RCE1006 et no RJP1006 Adresse postale : 12, quai des
Hiscox Europe Underwriting Limited - Siège social : 1, Great St Helen's, Londres, Assurances professionnelles, Métiers du diagnostic immobilier La présente attestation est valable pour la période du 26 Juillet 2013 au 03 Juin 2014 Particulières (établies sur la base du questionnaire préalable d'assurance), des
Attestation RC PRO HISCOX
Contrôle périodique amiante ; Diagnostic amiante avant travaux / démolition La présente attestation est valable pour une durée de 1 mois à compter du 04/01/ 2013 selon les Conditions Particulières (établies sur la base du questionnaire "Assurances Professionnelles by Hiscox - Diagnostiqueurs immobilier",
attestation assurance
21 jui 2012 · Hiscox Europe Underwriting Limited - Hiscox France, 19, rue Louis le Grand L' assuré déclare exercer la profession et/ou les activités suivantes : La présente attestation est valable pour la période du 19 Juin 2012 au 14 Janvier 2013 les Conditions Particulières établies sur la base du questionnaire
Attestation Assurance
19 sept 2011 · Assurances Professionnelles by Hiscox Diagnostiqueurs immobilier Au titre du module de couverture Diagnostic Immobilier : La présente attestation est valable pour la période du 19 Septembre Les garanties sont acquises selon les Conditions Particulières établies sur la base du questionnaire
attestation assurance
3 sept 2010 · ATTESTATION D'ASSURANCE Assurances Professionnelles by Hiscox Diagnostiqueur immobilier réalisant les prestations suivantes : La présente attestation est valable pour la période du 20 Septembre 2010 au 19 acquises selon les Conditions Particulières établies sur la base du questionnaire
assurance
22 sept 2009 · ATTESTATION D'ASSURANCE LA PLATEFORME DES DIAGNOSTICS IMMOBILIER Assurances Professionnelles by Hiscox La présente attestation est valable pour la période du 01 Novembre Les garanties sont acquises selon les Conditions Particulières établies sur la base du questionnaire
Attestation assurance
Le présent contrat d'assurance conclu entre vous et nous et ayant pour objet de définir les Conditions des Conditions Particulières, établies sur la base du questionnaire préalable la réalisation d'un diagnostic d'image, • la mise au point transactionnel valable de la réclamation ou à une décision judiciaire exécutoire
hiscox
21 jan 2014 · diagnostic amiante dans les immeubles bâtis et les critères d' Assurances Professionnelles by Hiscox La présente attestation est valable pour la période du 01 Janvier 2014 au 31 Décembre 2014 Les garanties sont acquises selon les Conditions Particulières (établies sur la base du questionnaire
assurance et certifications
28 jui 2013 · DIAGNOSTIC IMMOBILIER Plomb, ERNT Gaz Termites 67 79 75 99 N' SIREN : 439900653 Compagnie d'assurance : HISCOX n' HA RCP0079653 Elle n'est valable que tant que la structure et Les garanties sont acquises selon les Conditions Particulières (établies sur la base du questionnaire
diagnostics techn
Axa, Chartis, Hiscox et Covéa Risks proposent une Assurance Santé Entreprise financement du diagnostic et d'un audit de l'entreprise et peut servir de médiateur déclaration intentionnelle de la part du signataire du questionnaire ou de ses intérêts nous aura été fourni, suite au règlement transactionnel valable de la
cahier academie