MINISTERE DE L’ENERGIE ET DES MINES Arrêté du 20 Ramadhan 1423 correspondant au 26 novembre 2002 portant approbation de la rénovation du pipe 10" M P Raffinerie d’Alger (M P RA1 – G)-Dépôt carburants de Chiffa (wilaya de Blida) ———— Le ministre de l'énergie et des mines, Vu le décret n° 84-105 du 12 mai 1984 portant
DOCUMENTS (Projets et propositions de lois, proposi- 3* De l'Assemblée de l' Union française relatif à la libération des cautionnements en rente et en numéraire tendant à modifier le décret n® 54-1078 du 4 novembre 1954 relatif 1997 (Loi n° 56-510 du 6 juin 1956, J O du 7 juin 1279 (Document no 1509)
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1er novembre 1956 109 4437 à 4476 Dervaux sur le projet de loi adopté par l' Assemblée nationale, ton- modifier l'arrêté du 15 février 1957 concernant le marquage des i?vr'er 1957 à la libération des contingents de la classe 1954/2 B et 1954/2 dature pour un siège à l'Assemllée de l'Union française en rempla -
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30 mar 2016 · Nouvelle-Calédonie, en Polynésie Française, dans les îles Wallis et Futuna et dans les Terres la loi du 23 décembre 1982 sera fixée par arrêté L'article 39 capital d'une SA de demander le retrait des fonds provenant de la libération emportant l'obligation de se soumettre à un programme de mise en
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1 jan 2017 · Polynésie française et de la délibération n° 97-153 APF du 13 août 1997 portant attribution d'une l'assemblée de la Polynésie française et des personnels recrutés pour Un arrêté pris en conseil des ministres vient préciser en tant que projet de délibération relatif à la fonction publique de la Polynésie
tome i
31 juil 2012 · française et de la délibération n° 97-153 APF du 13 août 1997 portant attribution l'assemblée de la Polynésie française et des personnels recrutés pour 2) « Un arrêté en conseil des ministres » détermine les conditions du présent publique de la Polynésie française est saisi pour avis de tout projet de
Tome I
Par arrêté du Bureau de l'Assemblée Nationale du 19 juillet 1947, il a été décidé les projets de loi dont il est signataire en tant que membre Front de Libération nationale » trides de la Radiodiffusion française le bénéfice tendant à inviter le Gouvernement à soumettre BUDGET DE 1957, § ler [28 novembre 1956]
AN MAT TOME RZ
Territoire dit de Wallis et Futuna, qui fait partie de la Polynésie occi dental e ) • française, sont considérables et l'on peut aisément s'y reporter Elle siècle 97 Tikopia : topographie; peuplement et divisions pement et de libération chinoise" aux îles de la Société, le projet postulait que Papeete était 1734 1279 166
18 déc 2009 · Arrêté du 15 décembre 2009 accordant la garantie de l'État à un emprunt réalisé par l'école française de Shanghai (Chine) (JO du 23 décembre pour l'entrée des étrangers sur le territoire de la Polynésie fran- çaise (JO du action a permis la libération de plusieurs milliers d'enfants soldats Au-delà des
no oct dec cle d
15 janv. 2019 Vu l'arrêté n° 2583 CM du 10 décembre 2018 soumettant un projet de délibération à l'assemblée de la. Polynésie française ;. Vu la lettre n°.
15 déc. 2020 relatif à un projet de délibération portant approbation du ... Vu l'arrêté n° 1875 CM du 16 novembre 2020 soumettant un projet de ...
24 sept. 2017 DELIBERATIONS DE L'ASSEMBLEE DE LA POLYNESIE FRANÇAISE ... Vu l'arrêté n° 1279 CM du 24 novembre 1997 soumettant un projet de délibération à ...
1 mars 2019 Vu l'arrêté n° 8 CM du 4 janvier 2019 soumettant un projet de délibération à l'assemblée de la Polynésie française ;. Vu la lettre n°.
14 déc. 2013 Vu l'arrêté n° 2170 CM du 30 octobre 2018 soumettant un projet de délibération à l'assemblée de la. Polynésie française ;. Vu la lettre n°.
31 déc. 2019 pour les projets de décision à caractère financier l'assemblée a la ... de la Polynésie (arrêté n° 729 CM du 22 juillet 1997 modifié) ;.
3* De l'Assemblée de l'Union française titre : Projet de loi tendant à modifier la loi n° 52-683 du 24 juil- ... 3170 ; seconde délibération; p.
11 févr. 2021 Vu l'arrêté n° 2653 CM du 24 décembre 2020 soumettant un projet de délibération à l'assemblée de la. Polynésie française ;. Vu la lettre n°.
2301; adoption du projet de loi p. 2308. Assemblée nationale. — Adoption conforme par le Conseil de la. République
de la Polynésie (arrêté n° 729 CM du 22 juillet 1997 modifié) ;. • aux sociétés de transport maritime interinsulaire (délibérations n° 90-86 AT du 30 août
H- 3-ïo±9 Document mis en distribution Le 18 MN. 2019