CONDITIONS GENERALES (en vigueur au 01 12 2013) 12/13 BRETAGNE PAYS DE LOIRE Page 1 sur 5 Page 2 sur 5 ARTICLE 1 – DéfINITION
Conditions Générales (en vigueur au 14/01/2013) Caisse d’Epargne et de Prévoyance Bretagne Pays de Loire - Banque coopérative régie par les articles L 512-85 et suivants du Code monétaire et financier - Société anonyme à directoire et conseil d’orientation et de surveillance - Capital de 964 000 000 euros -
en vigueur au 01/05/2013 CGV-CONFORT-20130517 /1/12 objet de définir les termes et les conditions de mise en application d’un service d’assistance
Conditions Générales de Vente applicables au 01/01/2013 2 4 1 2 A défaut de toute stipulation de prix, notamment dans l’hypothèse de travaux de réparation hors garantie, SKF facturera ses prestations conformément à ses barèmes et taux en vigueur
effet qu’à partir de l’entrée en vigueur de l’augmentation elle-même, et non pas à compter de l’entrée en vigueur de la garantie initiale 2 Les garanties assurées figurent aux Conditions Particulières ou sont confirmées par écrit au Preneur d’assurance par DELA 3
CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION DU PROGRAMME DE FIDÉLITÉ MES GALERIES En vigueur au 01/12/2019 1 Préambule Soucieuse de toujours mieux répondre aux attentes de ses clients, la société 44 GALERIES LAFAYETTE – 44 GL (ci-après, les « Galeries Lafayette »), Société par Actions Simplifiée, au capital de 147 184 338
Conditions Générales et Tarifaires COMPTE NICKEL V1 6 01/10/2014 1/18$ COMPTE NICKEL est un service proposé par la Financière des Paiements Electroniques (FPE), société par actions simplifiées au capital de 517 071 euros, immatriculée au RCS de Créteil, sous le numéro 753 886 092,
• Remise à zéro et contrôle de la partie électronique sur le véhicule à la mise en route II - Réception • Article 1 - L’ordre de réparation établit la prise en charge du véhicule par notre établissement et détermine les conditions de son intervention III - Prix et consignes • Article 2 - Liste de prix au 01/01/2013
destinées à la télévision et au cinéma telle qu’en vigueur à la date de la signature d’un contrat d’engagement régi par la présente entente 1-1 13 Heure complémentaire Pour l’enregistrement associé, l’heure qui est ajoutée aux heures incluses prévues au contrat d’engagement et ce, au moment de la conclusion du contrat
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Capciel Conditions Générales en vigueur au 01/06/2016
Conditions Générales en vigueur au 01/06/2016 (Client Particulier) Article 1 - Définition Le contrat CAPCIEL est un compte à terme sur lequel les sommes déposées par le titulaire sont bloquées pendant une durée déterminée précisée aux Conditions Particulières Il ne peut être effectué qu’un seul dépôt sur un compte à terme En revanche, le titulaire peut ouvrir autant de
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CAPCIEL PARTICULIERS - Caisse d'Epargne
CAPCIEL PARTICULIERS Conditions générales V Avril 2016 exemplaire : Souscripteur Caisse d’Epargne et de Prévoyance de Bourgogne Franche-Comté Siège social : 1, Rond Point de la Nation - B P 23088 - 21088 Dijon Cedex 9 Téléphone : 0 820 33 22 11 (12cts/minute) – Relations Clientèle :
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Convention Quadreto 4 ans - Caisse d'Epargne
Page 1 01/01/2021 Conditions Générales (En vigueur au 1ER janvier 2021) Clientèle des particuliers Convention Quadreto 4 ans aisse d’Epargne et de Prévoyance Grand Est Europe, anque coopérative régie par les articles L 512-85 et suivants du ode Monétaire et Financier, société anonyme à Directoire et onseil d’Orientation et de Surveillance au capital de 681 876 700 € - siège
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CONDITIONS GENERALES EN VIGUEUR AU 01 12 2015 Page 2 sur 9 1 OUVERTURE ET DETENTION DU COMPTE SUR LIVRET LOGEMENT SOCIAL 1 1 Conditions d’ouverture et de détention Le Compte sur Livret (CSL) Logement social est un compte d’épargne Il peut être ouvert par tout Organisme d’habitations à loyer modéré Le Compte sur Livret Logement social ne peut pas être
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Conditions Générales de Vente d’électricité pour les
Conditions Générales de Vente d’électricité pour les clients particuliers Version du 1er janvier 2018 Eni Gas & Power France S A est une société anonyme au capital de 29 937 600 Euros, dont le siège social est situé 24 rue Jacques Ibert - CS 50001 - 92533 Levallois-Perret Cedex immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Nanterre sous le numéro 451225692, qui a une
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TITRE I DISPOSITIONS GÉNÉRALES - sillingyfr
PLU de SILLINGY (74) En vigueur au 01 01 2020 Règlement / Dispositions générales 2 TITRE I DISPOSITIONS GÉNÉRALES Article 1 Champ d'application territorial du plan Le présent règlement s'applique à l’ensemble du territoire de la commune de SILLINGY (74) Article 2 Portée du règlement à l'égard d'autres législations et réglementations relatives à l'occupation des sols 2 0 Base
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Capsule MAGAZINE. 3. EDITO. Edito. Chers collaborateurs. Je tiens en premier lieu à adresser à l'ensemble des employés de la Sobraga
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25 mars 2016 génère une transition entre notre situation actuelle et celle espérée ... l'économie circulaire entrée en vigueur en 2009 en Chine (Lévy et ...
1 févr. 2016 l'encadrement réglementaire en vigueur conjugué aux coûts de ... Prescriptions générales de compétence pour une expertise (Mai 2003) » par ...
Compte rendu de l'Assemblée Générale 2013. Le 2 novembre 2013 à Hourtin Port belle réussite avec des conditions ... LES SABLETTES le 01.12.2013.
population générale (1 à 3%) chez qui la moindre pathologie articulaire ( temporaires
Rapport dactivité 2013 - BEA Mer