Saillant ; Vu le dossier de demande d'autorisation réceptionné en date du 17 mai 2016 et les compléments Vu la délibération de la commission permanente du Conseil Départemental de la exemplaire en format numérique natif et pdf ) :
AP bis AIX signe mai
10 oct 2017 · Conseil Municipal, qu'il participe au vote de la délibération ou qu'il se Pour copie conforme, Le Maire, Roland NAZET MAIRIE O 17 (CD SUR proposition du Secrétaire Général de la Préfecture de la Charente-Maritime;
ANNEXE
Extrait du registre des délibérations du conseil municipal D021/2021 le 17/02/ 2021 - Convention pour la réalisation de travaux de route touristique de Matha- Convention relative à la participation financière du département de la Charente- Maritime sachant qu'en raison du contexte sanitaire lié à la Covid, le format
CR
18 mar 2020 · Tonnay-Charente et Vergeroux dans l'estuaire de la Charente (17) L'Ae a été saisie pour avis par le préfet de la Charente-Maritime, l'ensemble des pièces 1 Formation d'autorité environnementale du Conseil général de
pprn estuaire charente communes delibere cle b bf
26 jui 2009 · CRC Poitou-Charentes - Délibération du 17 février 2011 communes du département de Charente Maritime 2 Délibération du conseil communautaire du 24 juin 2010 : proposition d'adhésion au 1er Le document normalisé au format Excel intitulé « Bilan social » transmis par la CCPS répond aux
PCR
13 mar 2019 · 17 CDC – DISPOSITIFS D'AIDES A L'HABITAT - VALIDATION DU Vu la délibération du 4 novembre 2015 engageant la CDC de l'île d'Oléron dans un plan Conseil Départemental de la Charente-Maritime (Oléron 21, PDER) séjours à venir qui se dérouleraient sous le format annoncé ci-dessus, par
PV ok
8 déc 2016 · Le Conseil municipal, par délibération n° 17240DE200620126 en date du 20 juin 2016, a adopté deux Adopte les conventions n° D17 – PG11 - 11-16- 00085623 de travaux de dissimulation Sollicite le soutien financier du Conseil Départemental de Charente Maritime, au titre Papier format A4 et A3
cr cm
11 jan 2020 · Vu la délibération du Conseil municipal 2019_035 du 15 mai 2019 approuvant Vu la demande d'avis sur le projet de cession par la Préfecture de Charente- maritime, en date du CONVENTION AVEC LE CONSEIL DEPARTEMENTAL 17 POUR LE CO- Formation avec Format Pro Logistique portant
compte rendu du Conseil municipal du janvier
sièges au sein de la commission départementale de la coopération intercommunale ; Vu la délibération du conseil départemental de la Charente-Maritime du ...
7 sept. 2018 VU le rapport de la commission permanente du Conseil Départemental de la Charente-. Maritime en date du 20 juillet 2018 en sa délibération ...
Après en avoir délibéré le Conseil Municipal à la majorité des suffrages exprimés : PREF 17-DCAT <marie-christine.begue@charente-maritime.gouv.fi>.
17 févr. 2020 Le Conseil Municipal après avoir délibéré et à l'unanimité: ... <mairie@genouille17.fr>; Annezay <commune.annezay@wanadoo.fr>; ...
22 janv. 2021 17. 18. EXTRAIT DU REGISTRE. DES DELIBERATIONS ... départemental du Département de la Charente Maritime ainsi que le conseil.
15 sept. 2015 Commission Départementale de la. Préservation des Espaces Naturels Agricoles et Forestiers (CDPENAF) de la Charente-Maritime.
16 sept. 2019 Délibération du Conseil Municipal de Montlieu-la-Garde du 12 novembre ... Le Secrétaire Général de la Préfecture de la Charente-Maritime
18 mai 2021 Bureau du Conseil d'administration du 1er mars 2021 ... d'incendie et de secours de la Charente-Maritime (SOIS 17) réparties sur l'ensemble ...
17 déc. 2020 CONVENTION AVEC LA PREFECTURE DE CHARENTE MARITIME ... délibération à l'ordre du jour du Conseil communautaire du 17 décembre 2020 ...
20 févr. 2019 délibération du comité syndical du 07/04/2015. ... Lundi 17 décembre 2018 ... 11% par le Conseil Départemental de la Charente-Maritime ...
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