- Commission Administrative Paritaire (CAP) - Comité Technique Paritaire (CTP) - Institut Universitaire de Technologie I (UJF) - Minatec SAEML - Oice de Tourisme de Grenoble - Pompes Funèbres Intercommunales - Régie du Téléphérique Grenoble Bastille - UFR de Langues Etrangères Université Grenoble 3
CAP : Commission administrative paritaire CDCI : Commission départementale de coopération intercommunale CE : Conseil d’Etat CGCT : Code général des collectivités territoriales CGI : Code général des impôts CG3P : Code général de la propriété des personnes publiques CLETC : Commission locale d’évaluation des transferts de charges
contrôle, il évoque le rôle de la commission administrative paritaire (CAP) en la matière, réunie en conseil de discipline L’article 31 de la loi n° 2019-828 du 6 août 2019 de transformation de la fonction publique précise l’échelle de sanctions disciplinaires et leur application La CAP reste compétente en la matière 2 6
Les avancements et promotions proposées en Commission Administrative Paritaire, en octobre 2016, soit + 200 K€ • L’enveloppe des charges à caractère général est fixée à 17 870 K€, soit une augmentation de + 1,7 de BP à BP (+ 304 K€) Cette évolution intègre notamment une réévaluation des dépenses liées à la
- Autorise Monsieur le Maire à saisir la Commission Administrative Paritaire (C A P) ; - Autorise Monsieur le Maire à prendre l’arrêté de nomination de Madame Frédérique PALLET après avis favorable de la C A P 9) Motion plan régional de gestion des déchets (2019 034)
départemental 2012-2013-2014 d’aide aux communes et structures intercommunales en matière de voirie Le Conseil municipal accepte cet ajout APPROBATION DU COMPTE RENDU DE LA SEANCE PRECEDENTE Le compte rendu de la séance du 4 décembre 2014 est adopté à l’unanimité Le registre est signé
Les 23 et 30 mars auront lieu les élections municipales et intercommunales pour désigner les conseillères et conseillers municipaux et communautaires En temps voulu, nous apporterons les informations nécessaires à la compréhension des nouvelles règles issues de la réforme électorale opérée par la loi du 17 mai 2013
Intercommunales (EPCI) à compter du 1er/01/2017 - que la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) qui est chargée d’évaluer les conséquences financières des transferts de compétence entre les EPCI et leurs communes membres, doit rendre son rapport avant le 30/09 de l’année de la fusion
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GUIDE DU FONCTIONNAIRE TERRITORIAL - CDG43
12 1 La Commission Administrative Paritaire (CAP) 12 2 Le Comité Technique (CT) 12 3 Le Comité d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT) 12 4 Le Comité Médical (CM) 12 5 La Commission de Réforme (CR) 13 Adresses utiles 25 14 Annexe : documents relatifs à l’entretien professionnel 26 - 27Taille du fichier : 602KB
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COMMISSION ADMINISTRATIVE PARITAIRE NATIONALE DES
Loire) 18/07/2019 Centre hospitalier Universitaire de Clermont-Ferrand et centres hospitaliers de Riom et d'Enval Chargé du site d'Estaing François GUILLAMO Directeur adjoint (classe normale) Centre hospitalier de Vichy (03 - Allier) 09/09/2019 Centre hospitalier spécialisé de Thuir et EHPAD d'Ille-sur-Têt Chargé des achats, de la logistique et de l'immobilier Nicolas RAZOUX Directeur ad
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Compte rendu - CAP du 8 d cembre 2010 - CDG 42
La Commission administrative paritaire s’est réunie au siège de l’établissement le 8 décembre 2010 à 9 H 30 Etaient présents : - Collège des Elus : M Gérard MANET, Mme Michèle PERRIN-TERRAT et M Antoine OLIVIER, suppléant de Mme Liliane FAURE - Collège des salariés : Mme Chantal SENUT, MM Jean-Claude CHAZELLE et Daniel ARSAC Etaient excusés : - Collège des Elus : M Jean
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COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL **************** DU 13
La commission administrative paritaire du 26 mars 2019 a émis un avis favorable à cet avancement, le Conseil Municipal doit donc délibérer pour confirmer cet avis avec effet au 1er juin 2019 Pour ce faire, le Conseil Municipal doit créer le poste de rédacteur principal de 2ème classe et fermer le poste de rédacteur Le tableau des
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COMMISSION ADMINISTRATIVE PARITAIRE NATIONALE DES
COMMISSION ADMINISTRATIVE PARITAIRE NATIONALE DES DIRECTEURS D'HÔPITAL MOUVEMENT des DIRECTEURS ADJOINTS Etablissements d'accueil Le SMPS porte la vision des directeurs et des cadres hospitaliers, fidèle aux valeurs d’un service public de santé tourné vers l’avenir S M P S 02 Mouvement des D A 3/4
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SOMMAIRE Bulletin officiel n°1 du 3 janvier 2019
Désignation des représentants de l’administration et du personnel à la commission administrative paritaire nationale compétente à l’égard des professeurs de l’École nationale supérieure d’arts et métiers : modification arrêté du 23-11-2018 (NOR : ESRH1800311A) Conseils, comités, commissions Prorogation de la durée du mandat des membres de la commission paritaire d
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Procès-Verbal
Conseil Municipal que le dossier administratif d’un agent a été présenté à la Commission Administrative Paritaire du Centre de Gestion du 25 septembre 2018, dans le cadre de la promotion interne pour l’année 2018
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Présents: ABRANOWITCH S - BONEMAISON F BOUTET S
de la Commission Administrative Paritaire Recrutements : Trois recrutements seront réalisés pour le 1er septembre : deux adjoints d’animation pour 12 mois à l’accueil périscolaire, un à 24 heures hebdomadaires et un à 28 heures un agent spécialisé des écoles maternelles pour 12 mois à
Syndicat Intercommunal de Gestion des Etangs de l'Albanais. Le site est en accès libre et gratuit dans les offices de tourisme et au moulin de Crosagny.
Départ des animations du moulin de Crosagny (sauf le 12 sur inscription auprès de l'Office de tourisme de l'Albanais.
Le 10 novembre 17h-20h Salle animation Lornay Office de Tourisme de l'Albanais ... Soirée patois salle des fêtes Rumilly (Patoisants de l'Albanais).
Animation au CUEF. Semaine 2 l'Office de tourisme de Grenbole. Animation au CUEF ... Albanais. Brunilda Isa. D103 ou. Dari-persan. Shakila Ghoury.
préservés et des points de vue sur les plaines de l'Albanais et du Genevois. CONTACTS
18h45 : Animation du marché des producteurs avec Les Buffarels. Programme et détails disponibles à l'Office de Tourisme.
5 août 2022 Office de Tourisme Rumilly-Albanais. MENSUEL. Office de Tourisme Rumilly- ... Visite d'un élevage d'escargots animations pour les enfants.
28 mars 2014 en soirée avec l'animation en après-midi. ... Albanais Voyages à Rumilly est partenaire ... Office de tourisme de l'Albanais - Rumilly.
OFFICE DE TOURISME RUMILLY-ALBANAIS LA MAISON DU HAUT-RHÔNE... C2. Port Gallatin ... programmes des animations activités et visites… SUIVEZ-NOUS.
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