juin 2013 dans le cadre du Comité de la concurrence Il est publié sous la responsabilité du Secrétaire général de l'OCDE, afin de porter à la connaissance d'un large public les éléments d'information qui ont été réunis à cette occasion Cette compilation fait partie de la série intitulée "Les tables rondes sur la politique de la
séance, le 7 juin 2013, la Commission a reçu le rapport du Comité de rédaction et a adopté à titre provisoire trois projets d’article (voir infra la section C 1) 47 eDe sa 3193 à sa 3196 e séance, les 6 et 7 juillet 2013, la Commission a adopté les commentaires relatifs aux
28 juin 2013 COMMUNIQUE DE PRESSE Un don de 950 000$ de USAID en appui aux élections et au processus Politique au Burundi Le Gouvernement des États-Unis a lancé un programme d’assistance au Burundi en appui à la préparation des élections réussies en 2015 La Fondation Internationale pour les Systèmes
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Commission 2: Indicateurs et cadre institutionnel de RegionSTAT 1 Définition d’une note conceptuelle d’organisation du cadre institutionnel régional et de ses termes de mandats 2 Adoption du tableau de bord des indicateurs du rapport de synthèse régional de
mars 2013 La commission de règlement amiable lors de sa séance du 13 juin 2013 a examiné la demande d’indemnisation déposée le 10 juin 2013 par Monsieur YAO Ahissa pour l’EURL Assistance Depannage Maintenance Electronique Considérant la perte de chiffre d’affaires du magasin ADME sur la période de travaux du 27 août 2012 au
COMMUNICATION DE LA COMMISSION Lignes directrices relatives
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TRAVAIL − EMPLOI − FORMATION
30 juin 2013 – travail 2013/6 – texte 3 / 52 – page 3 fiche technique no 1 modalitÉs de conventionnement, suivi et contrÔle des crÉdits du fonds social europÉen (fse) attribuÉs aux organismes collecteurs agrÉÉs au titre de la formation profes-sionnelle continue dans le cadre des programmes opÉrationnels « compÉtitivitÉ rÉgio-
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DE LA FIN DE VIE - Ordre National des infirmiers
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COMMISSION DE LA TRANSPARENCE
7 juin 2017 Date d’examen par la Commission : 19 avril 2017 L’avis de la commission de la Transparence adopté le 3 mai 2017 a fait l’objet d’observations écrites examinées les 17 mai 2017 et 7 juin 2017 ipilimumab YERVOY 5 mg/ml, solution à diluer pour perfusion Boite de 1 flacon de 10 ml (CIP : 34009 580 877 0 7) Boite de 1 flacon de 40 ml (CIP : 34009 580 878 7 5) Laboratoire
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STATUT - Enseignement Catholique
Publié le 1er juin 2013 DE L’ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE STATUT EN FRANCE Voté par le Comité national de l’Enseignement catholique le 15 février 2013 Adopté par l’Assemblée plénière de la Conférence des évêques de France le 18 avril 2013 Publié le 1er juin 2013 1re PARTIE / L’ÉCOLE CATHOLIQUE DANS LA MISSION ÉDUCATIVE DE L’ÉGLISE SECTION 1 / LA RESPONSABILITÉ
Séance Ordinaire du 3 JUIN 2013 Le lundi 3 juin 2013 à 18 heures Sur avis de sa Commission Environnement – Cadre de vie – Urbanisme, réunie le
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23 déc. 2008 Le Parc de la Garenne et les Jardins du Roy de Nérac. Département de Lot-et-Garonne. Juin 2016. Direction Régionale de l'Environnement ...
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