CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU VENDREDI 15 FEVRIER 2013 COMPTE-RENDU Publié par extrait, en exécution de l'article L 2121 25 du Code Général des Collectivités Territoriales Le Conseil Municipal a pris les délibérations suivantes : M le Maire n° 1 - Désignation du Secrétaire Mme SAUVEGRAIN est désignée en qualité de Secrétaire
Martine MAHIEUX a été nommée Secrétaire de séance ----- Le compte-rendu de la séance du 25 janvier 2013 a été adressé à chaque conseiller et n’appelle aucune observation Les membres présents signent le registre
Compte-rendu sommaire – Vern-sur-Seiche – séance du Conseil Municipal du 15 février 2021 Page 1 sur 7 COMPTE-RENDU SOMMAIRE CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 15 FÉVRIER 2021 L’an deux mil vingt et un, le 15 février, à vingt heures Le Conseil Municipal de Vern-sur-Seiche, légalement convoqué le 9 février, conformément
COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 15 AVRIL 2013 Secrétariat Général BG/HB/SS "CR150413" L'An Deux Mil Treize, le quinze avril, le Conseil Municipal de Courbevoie dûment convoqué le cinq avril, s'est assemblé à 20 h 00, dans la salle du Conseil, sous la présidence de Monsieur Jacques KOSSOWSKI, Maire, Député des Hauts-de-Seine
Compte-rendu de séance du Conseil Municipal du 29 mars 2013 L’an deux mille treize, le 29 mars à 20 heures, le Conseil municipal de la commune de GIVERNY, convoqué le 25 mars 2013, s’est réuni au lieu ordinaire de ses séances, à la Mairie, sous la présidence de Monsieur Claude LANDAIS, Maire
Franck FERREIRA a été désigné secrétaire de séance Le compte-rendu de la réunion de Conseil municipal du 4 janvier 2013 a été approuvé à l’unanimité ***** CAPE CONSEIL COMMUNAUTAIRE Madame le Maire a assisté au conseil communautaire du 28 janvier 2013 et nous fait part des différents points débattus, notamment : 1
compte rendu sommaire de la sÉance du conseil municipal du lundi 15 decembre 2014 présents : m genestier – maire - mme dejieux, m barriere, mme rateau, m bodin, mme bizouerne, m cesar, mme muller-thinnes - maires-adjoints mme sulpis, mme constant-
- ELIT M Laurent BOUVET pour assurer les fonctions de secrétaire de séance III APPROBATION DU COMPTE-RENDU DE LA SEANCE PRECEDENTE Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité des membres présents ou représentés, - APPROUVE le compte-rendu de la séance du 28 mars 2013 III bis MODIFICATION DE L’ORDRE DU JOUR
[PDF]
CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU VENDREDI 15 FEVRIER 2013
CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU VENDREDI 15 FEVRIER 2013 COMPTE-RENDU Publié par extrait, en exécution de l'article L 2121 25 du Code Général des Collectivités Territoriales Le Conseil Municipal a pris les délibérations suivantes : M le Maire n° 1 - Désignation du Secrétaire Mme SAUVEGRAIN est désignée en qualité de Secrétaire
[PDF]
COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU 15 FEVRIER 2013
COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU 15 FEVRIER 2013 Date de la convocation : 08 février 2013 Date d’affichage de la convocation : 08 février 2013 Date d’affichage des délibérations: Le quinze février deux mil treize, à vingt heures trente, le Conseil Municipal, légalement convoqué en séance ordinaire, s’est réuni au lieu habituel de ses séances sous la présidence de Monsieur
[PDF]
COMPTE-RENDU SOMMAIRE CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 15
Compte-rendu sommaire – Vern-sur-Seiche – séance du Conseil Municipal du 15 février 2021 Page 2 sur 7 N° 2021-02-013 Intercommunalité – Projet de pacte de gouvernance de Rennes Métropole Rapporteur : Monique Lenormand La charte de gouvernance adoptée par le conseil communautaire en décembre 2014 a marqué une
[PDF]
COMPTE-RENDU SOMMAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL Séance du
Franck FERREIRA a été désigné secrétaire de séance Le compte-rendu de la réunion de Conseil municipal du 4 janvier 2013 a été approuvé à l’unanimité ***** CAPE CONSEIL COMMUNAUTAIRE Madame le Maire a assisté au conseil communautaire du 28 janvier 2013 et nous fait part des différents points débattus, notamment : 1 Afin de
[PDF]
Compte rendu de séance du Conseil Municipal
Compte-rendu de séance du Conseil Municipal du 29 mars 2013 L’an deux mille treize, le 29 mars à 20 heures, le Conseil municipal de la commune de GIVERNY, convoqué le 25 mars 2013, s’est réuni au lieu ordinaire de ses séances, à la Mairie, sous la présidence de Monsieur Claude LANDAIS, Maire
[PDF]
Compte rendu sommaire du conseil municipal de tarbes
Compte rendu sommaire du conseil municipal de tarbes _____ Séance du 18 février 2013 Le conseil municipal régulièrement convoqué le 12 février 2013 s’est réuni en séance publique le 18 février 2013 sous la présidence de M Gérard TREMEGE, Maire Etaient présents: M Gérard TREMEGE, Maire
[PDF]
CONSEIL MUNICIPAL Séance Publique du 19 février 2013
19 février 2013 Compte-rendu Le Conseil Municipal de la Commune de Poisy, dûment convoqué, s’est réuni en séance publique le 19 février 2013 à 20h00, sous la présidence de Monsieur Pierre BRUYERE, Maire Date de Convocation : le 13 février 2013 Présents : Tous les Conseillers Municipaux en exercice sauf MM Poncet, Deglise-Favre, Neuville, Fonteneau, Cuttaz, Santilli, Dury et
[PDF]
COMPTE-RENDU SOMMAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL Séance du
COMPTE-RENDU SOMMAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL Séance du vendredi 05 avril 2013 Etaient présents : Nicole NUYENS Maire, Jean-Louis GUETTARD, Michel BIHOUR, Adjoints Jean-Michel VEGNANT, Franck FERREIRA, Roger LHOSTIS, Alain DOLLET, Martine TOZZI CAVEL, Laetitia MARIE , Conseillers Municipaux A donné pouvoir Yolande VAN DER LINDEN à Laetitia MARIE conseillère
[PDF]
COMPTE-RENDU DES DELIBERATIONS PRISES EN SEANCE DU
Approbation du procès-verbal de séance du Conseil municipal du 11 décembre 2012 VOTE POUR A L’UNANIMITE • Affichage des délibérations le 13 décembre 2012 pour être rendues exécutoires • Affichage le 13 décembre 2012 du compte-rendu des délibérations prises en séance • Transmission du procès-verbal de séance aux conseillers par courrier le 5 février 2013 Approbation de
[PDF]
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 23 MAI 2013
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 23 MAI 2013 COMPTE RENDU n°3 L’AN DEUX MIL TREIZE, le 23 mai à 19 H 30, le CONSEIL MUNICIPAL de la commune de CHÂTENAY-MALABRY légalement convoqué s’est assemblé au lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de Monsieur Georges SIFFREDI, Maire, Vice-Président du Conseil Général, Président des Hauts-de-Bièvre Monsieur
Le compte rendu de la réunion du conseil municipal du 11 janvier 2013 est accepté à l'unanimité I- PARKING DU CIMETIERE: D U P Monsieur le Maire
o kr rqjrolkn
COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 14 FEVRIER 2013 L' an deux mille treize, le 14 février à 20 H 00, le Conseil Municipal s'est réuni en
d miz tw rb
27 fév 2013 · SEANCE ORDINAIRE DU 27 FEVRIER 2013 Le compte-rendu de la séance du conseil municipal du 05 décembre 2012 est adopté à Le Conseil Municipal, à l'unanimité (Mme le Maire s'étant retirée lors du vote), adopte
ma g yv hyw oh
21 fév 2013 · Adoption du compte-rendu du Conseil Municipal du 24 janvier 2013 FINANCES- Le Conseil Municipal valide cette proposition à l'unanimité
wguh ten tlf yskqtdgri c y org
n° 4 - Compte rendu des décisions prises par M le Maire sur délégation de pouvoirs 1°) d'approuver l'avenant n° 1 à la convention de soutien 2012-2013 à
compte rendu
www journaldesmaires com février 2013 Journal des Maires 45 Le conseil municipal est seul maître de la rédaction du procès-verbal, dont les mentions font foi jusqu'à Alors que le compte rendu de séance ne fait que recenser le titre des affaires crétaire de séance, désigné à l'ouverture de la réunion et non au maire
le proces verbal de seance et le registre des deliberations
DU 18 FEVRIER 2013 Le Conseil Municipal légalement convoqué, s'est réuni à la Mairie en séance publique sous la présidence de Monsieur René
cr
1 Conseil municipal du 18 février 2014 : Informations communales Le compte- rendu du Conseil Municipal du 17 décembre 2013 est adopté à l'unanimité
CR CM
15 mars 2013 Le QUINZE MARS DEUX MILLE TREIZE à dix neuf heures le Conseil Municipal de la Commune de. SAINT-CASSIEN
15 févr. 2013 DU VENDREDI 15 FEVRIER 2013. Le conseil municipal s'est réuni en séance ordinaire le quinze février deux mille treize à dix-neuf heures ...
11 févr. 2013 compter du 15 Février 2013. Monsieur MAHUET : J'ai une question sur le tarif 5 il y a beaucoup de familles ? Madame LUDIN : Il y en ...
ADOPTE le compte rendu de la réunion du Conseil municipal du 8 février 2013. DELIBERATION N° 2013 / III / 01 : COMPTE DE GESTION BUDGET COMMUNAL.
15 mars 2013 Le Conseil Municipal de la Commune d'HYERES s'est réuni dans le lieu ... Vous avez reçu le compte rendu de la séance du 8 Février 2013 ...
Monsieur le Maire donne lecture du compte-rendu de la séance précédente. Vu la délibération n° 2013/006 du 15 février 2013 portant règlement ...
MAIRIE DE ROSCOFF. COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL. DU 15 FÉVRIER 2013. L'an Deux Mil Treize le quinze février à DIX-HUIT heures
15 févr. 2013 Dans le cadre de la refonte de la carte intercommunale à l'échelle du Pays d'AURAY
21 févr. 2013 GAUTIER Maire
Mauguio Carnon. Compte rendu. Seance du 25 mars 2013. L'AN DEUX MILLE TREIZE et le VINGT-CINQ MARS à dix-huit heures
SEANCE EXTRAORDINAIRE DU 15 MARS 2013